| CONSEIL MUNICIPAL | VOTE |
|---|---|
| 1. Exercices 2015 et 2016 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités | - |
| 2. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | - |
| 3. Commissions et Représentations - Modificatifs | - |
| URBANISME | |
| 4. Communication du Maire et de l'Adjoint à l'Urbanisme sur le projet urbain de développement bisontin | Intervention |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 5. Aktya - Clôture de l'augmentation de capitalet pacte d'actionnaires | CONTRE |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 6. Personnel communal - Renouvellement de l'emploi d'archéologue médiéviste au sein de la direction Patrimoine Historique | POUR |
| 7. Personnel Communal - Recrutement au poste de responsable multimédia au sein de la direction Communication | POUR |
| 8. Personnel communal - Convention de mise å disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de l'Office des Retraités et des Personnes Agées de Besançon | POUR |
| 9. Personnel Communal - Recrutementau poste de chef du service bureau d'études au sein de la direction Architecture et Bâtiments | POUR |
| 10. Personnel Communal-Awenantau contrat de l'Attaché de presse | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 11. Régie Autonome La Rodla -Désignation du directeur-Avenantno 1 modificatif des statuts | POUR |
| 12. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention d'objectifs et de moyens 2016-2017 | POUR |
| 13. Restauration du tryptique «La Vierge des sept douleurs» de Van Orley - Convention de mécénat avec BNP Paribas | POUR |
| 14. Signature de 3 avenants aux conventions de mécénat signées dans le cadre du projet "BIOSPACE" | POUR |
| 15. Numérisation des collections de la Bibliothèque-Lancement de la campagne 2016 | POUR |
| 16. Ateliers d'artistes - Modification des modalités d'occupation des espaces | POUR |
| 17. Exposition hors les murs «De David à Courbet-Chefs d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et les villes de Rennes, Dole et Clermont-Ferrand | POUR |
| 18. 3ème édition de la manifestation «Les 24 heures du temps» - Convention entre la Société Française de Microtechniques et de Chronométrie, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | POUR |
| 19. Besançon Tourisme et Congrès - Subvention 2016 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat | POUR |
| CΟΜΜΕRCΕ | |
| 20. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | POUR |
| 21. Assises nationales du commerce de proximité | POUR |
| ETAT CIVIL - CIMETIERES - CREMATORIUM | |
| 22. Crématorium de Besançon - Modification de l'actionnariat - Avenant au contrat de Délégation de Service Public | POUR |
| FORETS - ESPACES VERTS | |
| 23. Convention d'autorisation d'occupation du domaine public en vue d'une activité de sport de loisirs pour chiens dénommée «Canirun», site de La Rodla | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 24. Stratégie Climat Air Energie 2016-2020 - Approbation du projet destratégie ClimatAir Energie 2016-2020 de la Ville de Besançon | POUR Intevention |
| ΕΑU ΕΤ ΑSSΑΙΝΙSSΕΜΕΝΤ | |
| 25. Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier | POUR |
| 26. Convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | POUR |
| 27. Mise à disposition d'un agent Ville de Besançon pour accompagner les communes du Grand Besançon à la mise en place de leur SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) | POUR |
| TIC - MOYENS GENERAUX | |
| 28. Cartable numérique-Don manuel d'ordinateurs | POUR |
| URBANISME | |
| 29. Protocole de préfiguration du volet urbain du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Convention de groupement de commandes et demande de subvention | POUR |
| 30. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Aktya et les ballleurs: Néolia, SAIEMB Logement, Grand Besançon Habitat (GBH) et Habitat 25 pour le lancement d'un accord-cadre de maitrise d'oeuvre urbaine pour une mission globale d'urbanisme en vue de l'élaboration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine de Planoise (NPNRU) | POUR |
| 31. Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action | POUR |
| 32. Plan Local d'Urbanisme-Ouverture à l'urbanisation du secteur des Vaites | CONTRE |
| 33. Opération d'aménagement du secteur des Vaites - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DuP) | CONTRE |
| 34. ZAC des Hauts du Chazai - Acquisition par la commune de terrains appartenant à la sedD destinés à être incorporés au domaine public (1** phase) | POUR |
| 35. Demande de distraction du régime forestier de 3 parcelles, sises en forêt de Chailluz, en vue d'une future aliénation au profit du Département du Doubs | POUR |
| 36. Acquisition de locaux associatifs appartenant à l'Association Diocésaine, situés 13 avenue lle de France | POUR |
| 37. Opérations immobilières réalisées en 2015 - Rapport de synthèse | - |
| 38. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 | - |
| SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 39. Subventions à des associations sportives | POUR |
| 40. Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2016 | POUR |
| 41. Subventions à des classes de découverte | POUR Intervention |
| 42. Coopération au Burkina Faso - Convention cadre pour l'année 2016 - Subvention au CEAS Burkina - Convention d'objectifs et de moyens | POUR |
| 43. Fête de la Musique 2016 - Attribution de subventions aux associations culturelles | POUR |
| 44. Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première répartition 2016 | POUR |
| 45. Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | POUR |
| 46. Fête du Vélo 2016 - Attribution de subvention | POUR |
| MARCHES | |
| 47. Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | POUR |
| 48. Station d'épuration de Port Douvot - Avenant au marché de mission de maîtrise d'oeuvre - Rénovation de l'unité de méthanisationicogénération - Création éventuelle d'une première unité de séchage solaire des boues à titre d'essai sur l'unité de dépollution des eaux de Besançon | POUR Intervention |
| 49. Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 4 - Mise à disposition de 5 bornettes supplémentaires | POUR |
| 50. Marché relatif à la mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Avenant n° 5 - Mise à disposition de 9 abribus supplémentaires | POUR |
| 51. Affaires diverses. | - |