Commission sports et éducation
En commission sports et éducation ce jeudi 28 avril 2016.
Ordre du jour relativement léger:
- Subventions à des classes de découverte pour les écoles Bourgogne, Butte, Champagne, Fourier, Helvétie, Montboucons, Vieilles Perrières, Viotte et Jean Zay. La municipalité participe à hauteur de 9€ à 18€ par élève et par jour en fonction des ressources.
- Subventions à des associations sportives et accompagnement des associations sportives dans le cadre du dispositif sport après l’école.
Mes positions de vote au Conseil municipal de Besançon du 04/04/2016
| CONSEIL MUNICIPAL | VOTE |
|---|---|
| 1. Exercices 2016 | POUR |
| 2. Commissions et représentations | POUR |
| Finances – Ressources Budgétaires | |
| 3. Budget primitif 2016 | CONTRE |
| 4. Fixation des taux communaux fiscalité directe pour 2016 | CONTRE |
| 5. Fonds de soutien à l’investissement public local | POUR |
| 6. Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre | POUR |
| Ressources Humaines | |
| 7. Abrogation de l’indemnité exceptionnelle et mise en place d’une indemnité dégressive | POUR |
| Education | |
| 8. Accueils périscolaires | Je n'ai pas souhaité prendre part au vote de ce dossier - Explication |
| Culture | |
| 9. Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle | POUR |
| 10. Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation | POUR |
| 11. Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux arts vivants | POUR |
| 12. Opération « Les Portes du Temps » | POUR |
| 13. Partenariat avec l’association « La distraction des malades et le CHRU | POUR |
| 14. Collaboration avec la Bibliothèque Publique d’Information du Centre Pompidou | POUR |
| Vie des quartiers | |
| 15. ASEP Chaprais/Cras/Viotte – Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux – MJC Besançon/Clairs-Soleils – MJC Palente/Orchamps | POUR |
| 16. Comité local d’aide aux projets « CLAP » de Besançon – Aide individuelle aux loisirs par l’échange « A Tire d’Aile » | POUR |
| 17. Délégation de Service public Les Francas du Doubs | POUR |
| 18. Partenariat Ville de Besançon – UNICEF France | POUR |
| Commerce | |
| 19. Animations commerciales « Les samedis piétons » | POUR |
| Tourisme | |
| 20. Homologation des tarifs 2016 du camping de Besançon-Chalezeule | POUR |
| Contrat de ville | |
| 21. Contrat de Ville du Grand Besançon | POUR |
| 22. Contrat de Ville | POUR |
| 23. Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon – Planoise et Grette | POUR |
| 24. Ouverture à l’urbanisation du sous-secteur des Montarmots | POUR |
| 25. Cession de l’immeuble communal « ex-Bains-Douches » sis 4 Rue Proudhon au profit de M. Anthony Berçot | POUR |
| 26. Echange de terrains avec M. Eric Barthélémy (SARL BVR) | POUR |
| 27. Cession au profit de l’indivision Lasnier, Daval et Roussel, représentée par M. Luc Lasnier, d’un appartement communal sis 10 rue Péclet | POUR |
| Sport | |
| 28. Espaces sportifs de plein air | POUR |
| Forêts et espaces verts | |
| 29. Espaces verts – Programme de travaux | POUR |
| Patrimoine Communal – Travaux | |
| 30. Travaux de réhabilitation du bâtiment Ex-CNRS – FEMTO, 34 avenue de l’Observatoire | POUR |
| 31. Bâtiments municipaux – Accessibilité | POUR |
| 32. Bâtiments municipaux – Subventions pour travaux | POUR |
| 33. Marché de maitrise d’œuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon | POUR |
| 34. Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Besançon | POUR |
| Parc Auto Logistique | |
| 35. Acquisition de véhicules et matériels divers | POUR |
| 36. Cessions de véhicules et matériels divers | POUR |
| Voirie | |
| 37. Voirie déplacements | POUR |
| 38. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d’autres communes pour la fourrière à véhicules | POUR |
| 39. Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules | POUR |
| 40. Eclairage public | POUR |
| 41. Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | POUR |
| Eau et assainissement | |
| 42. Programme d’investissement 2016 pour le service de l’eau | POUR |
| 43. Programme d’investissement 2016 pour le servie de l’assainissement | POUR |
| 44. Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l’admission pour traitement des boues de la station d’épuration de Bolandoz à la station d’épuration de Besançon Port Douvot | POUR |
| Maitrise de l’énergie | |
| 45. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal | POUR |
| 46. MaÏtrise de l’énergie | POUR |
| Subventions : attribution, encaissements | |
| 47. Contrat enfance jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs | POUR |
| 48. Vie des quartiers – Service vie associative | POUR |
| 49. Relations internationales – Subventions aux établissements scolaires | POUR |
| 50. Relations internationales – Subventions pour des projets internationaux | POUR |
| 51. Subvention aux associations culturelles | POUR |
| 52. Congrès | POUR |
| 53. Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | POUR |
| 54. Subventions à des associations sportives | POUR |
| Marchés | |
| 55. Fourniture de matériel électrique | POUR |
| 56. Mission de maÏtrise d’œuvre pour les carrefours à feux | POUR |
| 57. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | POUR |
| 58. Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d’aménagement de voirie, de génie civil et d’ouvrages d’art sur les voiries et réseaux divers | POUR |
| 59. Marché de conception et réalisation d’une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts de Chazal | POUR |
| 60. Affaires diverses | POUR |
Intervention 3/3 conseil municipal de Besançon du 04/04/2016 – Fermetures de classes et sécurité dans les écoles primaires bisontines
Monsieur le Maire,
Avec 10 fermetures potentielles proposées à la commission départementale, Besançon n’a pas été épargnée par les mesures de cartes scolaires. Ecoles, parents se sont mobilisés. J’ai noté contrairement à des situations identiques dans des villages du Doubs l’absence de soutien du Maire de Besançon et de son adjoint à l’éducation envers ces écoles.
Comment peut-on ne pas être concernés par les conditions d’apprentissage des Bisontins. C’est incompréhensible
Lorsque j’ai évoqué le sujet lors de la commission éducation du jeudi 3 mars 2016, M Dahoui m’a répondu que ces fermetures de classe n’ « étaient pas de son fait ».
J’ai pris la peine de contacter toutes les écoles engagées dans des mesures de cartes scolaires, que ça soit par une fermeture ou une ouverture et dans la majorité des cas, on m’a remonté un manque d’écoute, une absence de dialogue ou de réponses.
Voilà ce qu’écrit le syndicat enseignant SNUipp-FSU: après rencontre avec Jean-Louis Fousseret, le maire de Besançon, envisage « des fermetures de classe dans des écoles à effectifs stables, propose des ouvertures de classe dans des écoles sans salle pour les accueillir, organise l’accueil des tout-petits dans la précipitation et apporte une réponse très insuffisante aux difficultés d’apprentissage des élèves »
De nombreux directeurs dénoncent des problèmes de sécurité à l’intérieur des écoles bisontines lors des temps périscolaires. L’inspecteur d’académie a d’ailleurs annoncé à une délégation de directeurs et enseignants des écoles des secteurs de Planoise et de la Grette qu’une mise au point avec la mairie de Besançon aurait lieu prochainement.
Peut-on avoir une explication à votre manque de soutien envers les écoles et les conditions d’apprentissage des jeunes Bisontins ?
Intervention 2/3 conseil municipal de Besançon du 04/04/2016 – Accueil périscolaire
Monsieur le Maire,
Le dossier du périscolaire est symptomatique du manque d’évaluation de nos politiques publiques.
Voilà une réforme idéologique qui coûte chaque année aux communes française, donc aux contribuables, plus de 600 millions d’euros, plus d’ 1 900 000 € pour notre ville à la rentrée prochaine sans qu’à aucun moment on cherche à savoir si cette réforme a un impact positif.
Comme je le disais au dernier conseil d’agglomération, On voit bien que ce pays a besoin d’un changement drastique de méthodes. Nous sommes dans l’obligation de moyen, j’aimerais une obligation de résultat.
A propos du passage payant, je reconnais volontiers que le montant du droit d’entrée proposé est minime. Vous noterez u passage que pour bénéficier d’un financement CAF, la ville doit mettre en place une tarification, on marche sur la tête.
Mais pour moi, la question est plus large. Vers quel système éducatif notre pays s’engage-t-il ?
– Vers une inquiétante fin de la gratuité des temps de scolarisation ?
– Vers une école plus inégalitaire où, en fonction des communes, sont proposés, tantôt des temps réfléchis animés par des professionnels, tantôt des garderies surpeuplées encadrées par des personnels non formés.
Alors oui on est en droit de se poser des questions et notamment celle de savoir si ce n’est pas là une première étape.
Je ne souhaite pas mettre le doigt dans cet engrenage, c’est la raison pour laquelle nous ne participerons pas au vote de ce dossier.
Au cours des élections municipales de 2014, le candidat Jean-Louis Fousseret a habilement joué sur ambiguïté d’un passage au périscolaire payant.
Dès 2014, M Fagaut, Mme Peseux ou moi, vous avons questionné à plusieurs reprises sur cette question et vous avez toujours esquivé alors que dans le même temps, des coordinateurs nous informaient qu’on leur tenait le discours d’une gratuité temporaire du périscolaire.
Je vous cite durant un des échanges Facebook de la campagne des municipales le 24 janvier 2014 : « La Ville étant bien gérée, nous avons des marges de manœuvre qui me permettent de confirmer la gratuité »
Aujourd’hui j’aimerais que vous répondiez sans ambiguïté à cette question.
Quelle évolution entendez-vous donner à la tarification des temps périscolaires d’ici la fin de votre mandat ?
Intervention 1/3 conseil municipal de Besançon du 04/04/2016 – Equilibre Besançon-Dijon, le grand bal des hypocrites
Monsieur le Maire,
J’ai suivi ce week-end l’émission « La voix est libre » dont le thème portait sur la dualité Besançon-Dijon au sein de la grande région et je dois vous avouez que cela m’a gâché mon week-end.
J’ai entendu un député de Côte d’Or, conseiller municipal de Dijon, le Président bourguignon du CESER et le président de la CGPME Bourgogne-Franche-Comté également président de la CGPME de Côte d’Or balayer d’un revers de la main l’attribution du tribunal de commerce spécialisé à Dijon, balayer d’un revers de la main l’intention hégémonique que ressentent les Francs-Comtois de la part des Bourguignons.
J’ai entendu parler de complexe d’infériorité, d’une répartition équilibrée déjà existante entre Besançon et Dijon, ce que je conteste. J’ai aussi entendu, et là je suis très inquiet, l’intention de faire de Dijon la métropole que la Bourgogne-Franche-Comté ne possède pas.
Ce qui me fait dire que c’est le grand bal des hypocrites du côté de Dijon et que le Bourguignon parle couramment et extrêmement habilement le double langage.
M Alauzet et M Roy se sont heurtés à des murs pour faire entendre une argumentation qui m’est apparue juste. Je crois que nous aurons besoin du soutien de tous, parlementaires, maires, élus et citoyens pour peser fortement sur les futures décisions.
On ne peut pas dire que nous soyons extrêmement soutenus par la Présidente de Région. C’est pour moi la confirmation que Mme Dufay n’a pas les épaules suffisamment solides pour s’opposer à la pression de Dijon et de la Bourgogne. En tout état de cause, les Bisontins peuvent déchanter de cette réforme territoriale, au lendemain de leur vote aux élections régionales.
Nous savions que la construction des équilibres de cette nouvelle région serait difficile. Elle l’est encore davantage depuis que nous avons la confirmation que la Présidente de Région, le maire de Besançon et le maire de Dijon poussent dans des directions opposées.
Pour le groupe MoDem, il n’est pas question de construire à Dijon l’unique métropole de la BFC. L’attractivité de notre région viendra d’un pôle métropolitain qui renforce les deux villes et non pas d’un détricotage de Besançon au profit de Dijon.
Dijon ayant obtenu la capitale administrative, pour nous, le siège du conseil régional doit revenir à Besançon.
Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2016
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Besançon.
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
Retrouvez les Conseils Municipaux en vidéo, en direct:
http://www.videliostreaming.com/Besancon/ville-de-besancon/2016-04-04_17h/









