Mes positions de vote au Conseil municipal de Besançon du 04/04/2016

CONSEIL MUNICIPALVOTE
1. Exercices 2016POUR
2. Commissions et représentationsPOUR
Finances – Ressources Budgétaires
3. Budget primitif 2016CONTRE
4. Fixation des taux communaux fiscalité directe pour 2016CONTRE
5. Fonds de soutien à l’investissement public local POUR
6. Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre POUR
Ressources Humaines
7. Abrogation de l’indemnité exceptionnelle et mise en place d’une indemnité dégressivePOUR
Education
8. Accueils périscolairesJe n'ai pas souhaité prendre part au vote de ce dossier - Explication
Culture
9. Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle POUR
10. Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation POUR
11. Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux arts vivants POUR
12. Opération « Les Portes du Temps »POUR
13. Partenariat avec l’association « La distraction des malades et le CHRUPOUR
14. Collaboration avec la Bibliothèque Publique d’Information du Centre PompidouPOUR
Vie des quartiers
15. ASEP Chaprais/Cras/Viotte – Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux – MJC Besançon/Clairs-Soleils – MJC Palente/OrchampsPOUR
16. Comité local d’aide aux projets « CLAP » de Besançon – Aide individuelle aux loisirs par l’échange « A Tire d’Aile »POUR
17. Délégation de Service public Les Francas du DoubsPOUR
18. Partenariat Ville de Besançon – UNICEF FrancePOUR
Commerce
19. Animations commerciales « Les samedis piétons »POUR
Tourisme
20. Homologation des tarifs 2016 du camping de Besançon-ChalezeulePOUR
Contrat de ville
21. Contrat de Ville du Grand BesançonPOUR
22. Contrat de VillePOUR
23. Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon – Planoise et GrettePOUR
24. Ouverture à l’urbanisation du sous-secteur des Montarmots POUR
25. Cession de l’immeuble communal « ex-Bains-Douches » sis 4 Rue Proudhon au profit de M. Anthony Berçot POUR
26. Echange de terrains avec M. Eric Barthélémy (SARL BVR)POUR
27. Cession au profit de l’indivision Lasnier, Daval et Roussel, représentée par M. Luc Lasnier, d’un appartement communal sis 10 rue Péclet POUR
Sport
28. Espaces sportifs de plein air POUR
Forêts et espaces verts
29. Espaces verts – Programme de travaux POUR
Patrimoine Communal – Travaux
30. Travaux de réhabilitation du bâtiment Ex-CNRS – FEMTO, 34 avenue de l’ObservatoirePOUR
31. Bâtiments municipaux – AccessibilitéPOUR
32. Bâtiments municipaux – Subventions pour travauxPOUR
33. Marché de maitrise d’œuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à BesançonPOUR
34. Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de BesançonPOUR
Parc Auto Logistique
35. Acquisition de véhicules et matériels divers POUR
36. Cessions de véhicules et matériels divers POUR
Voirie
37. Voirie déplacements POUR
38. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d’autres communes pour la fourrière à véhicules POUR
39. Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules POUR
40. Eclairage public POUR
41. Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie POUR
Eau et assainissement
42. Programme d’investissement 2016 pour le service de l’eau POUR
43. Programme d’investissement 2016 pour le servie de l’assainissement POUR
44. Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l’admission pour traitement des boues de la station d’épuration de Bolandoz à la station d’épuration de Besançon Port Douvot POUR
Maitrise de l’énergie
45. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de ChazalPOUR
46. MaÏtrise de l’énergie POUR
Subventions : attribution, encaissements
47. Contrat enfance jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs POUR
48. Vie des quartiers – Service vie associative POUR
49. Relations internationales – Subventions aux établissements scolaires POUR
50. Relations internationales – Subventions pour des projets internationaux POUR
51. Subvention aux associations culturelles POUR
52. Congrès POUR
53. Subventions à diverses associations et à des classes de découverte POUR
54. Subventions à des associations sportives POUR
Marchés
55. Fourniture de matériel électrique POUR
56. Mission de maÏtrise d’œuvre pour les carrefours à feux POUR
57. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques POUR
58. Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d’aménagement de voirie, de génie civil et d’ouvrages d’art sur les voiries et réseaux divers POUR
59. Marché de conception et réalisation d’une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts de Chazal POUR
60. Affaires diverses POUR

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