1. Exercices 2016 | POUR |
2. Commissions et représentations | POUR |
Finances – Ressources Budgétaires | |
3. Budget primitif 2016 | CONTRE |
4. Fixation des taux communaux fiscalité directe pour 2016 | CONTRE |
5. Fonds de soutien à l’investissement public local | POUR |
6. Fixation de tarifs pour la vente de produits de promotion en nombre | POUR |
Ressources Humaines | |
7. Abrogation de l’indemnité exceptionnelle et mise en place d’une indemnité dégressive | POUR |
Education | |
8. Accueils périscolaires | Je n'ai pas souhaité prendre part au vote de ce dossier - Explication |
Culture | |
9. Organisation de mariages et de PACS à la Citadelle | POUR |
10. Restauration de collections du Musée de la Résistance et de la Déportation | POUR |
11. Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du soutien aux arts vivants | POUR |
12. Opération « Les Portes du Temps » | POUR |
13. Partenariat avec l’association « La distraction des malades et le CHRU | POUR |
14. Collaboration avec la Bibliothèque Publique d’Information du Centre Pompidou | POUR |
Vie des quartiers | |
15. ASEP Chaprais/Cras/Viotte – Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux – MJC Besançon/Clairs-Soleils – MJC Palente/Orchamps | POUR |
16. Comité local d’aide aux projets « CLAP » de Besançon – Aide individuelle aux loisirs par l’échange « A Tire d’Aile » | POUR |
17. Délégation de Service public Les Francas du Doubs | POUR |
18. Partenariat Ville de Besançon – UNICEF France | POUR |
Commerce | |
19. Animations commerciales « Les samedis piétons » | POUR |
Tourisme | |
20. Homologation des tarifs 2016 du camping de Besançon-Chalezeule | POUR |
Contrat de ville | |
21. Contrat de Ville du Grand Besançon | POUR |
22. Contrat de Ville | POUR |
23. Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Protocole de préfiguration du NPNRU du Grand Besançon – Planoise et Grette | POUR |
24. Ouverture à l’urbanisation du sous-secteur des Montarmots | POUR |
25. Cession de l’immeuble communal « ex-Bains-Douches » sis 4 Rue Proudhon au profit de M. Anthony Berçot | POUR |
26. Echange de terrains avec M. Eric Barthélémy (SARL BVR) | POUR |
27. Cession au profit de l’indivision Lasnier, Daval et Roussel, représentée par M. Luc Lasnier, d’un appartement communal sis 10 rue Péclet | POUR |
Sport | |
28. Espaces sportifs de plein air | POUR |
Forêts et espaces verts | |
29. Espaces verts – Programme de travaux | POUR |
Patrimoine Communal – Travaux | |
30. Travaux de réhabilitation du bâtiment Ex-CNRS – FEMTO, 34 avenue de l’Observatoire | POUR |
31. Bâtiments municipaux – Accessibilité | POUR |
32. Bâtiments municipaux – Subventions pour travaux | POUR |
33. Marché de maitrise d’œuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon | POUR |
34. Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Besançon | POUR |
Parc Auto Logistique | |
35. Acquisition de véhicules et matériels divers | POUR |
36. Cessions de véhicules et matériels divers | POUR |
Voirie | |
37. Voirie déplacements | POUR |
38. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, des communes du Grand Besançon et d’autres communes pour la fourrière à véhicules | POUR |
39. Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules | POUR |
40. Eclairage public | POUR |
41. Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | POUR |
Eau et assainissement | |
42. Programme d’investissement 2016 pour le service de l’eau | POUR |
43. Programme d’investissement 2016 pour le servie de l’assainissement | POUR |
44. Convention entre la Ville de Besançon et la commune de Bolandoz pour l’admission pour traitement des boues de la station d’épuration de Bolandoz à la station d’épuration de Besançon Port Douvot | POUR |
Maitrise de l’énergie | |
45. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal | POUR |
46. MaÏtrise de l’énergie | POUR |
Subventions : attribution, encaissements | |
47. Contrat enfance jeunesse Ville de Besançon/CAF du Doubs | POUR |
48. Vie des quartiers – Service vie associative | POUR |
49. Relations internationales – Subventions aux établissements scolaires | POUR |
50. Relations internationales – Subventions pour des projets internationaux | POUR |
51. Subvention aux associations culturelles | POUR |
52. Congrès | POUR |
53. Subventions à diverses associations et à des classes de découverte | POUR |
54. Subventions à des associations sportives | POUR |
Marchés | |
55. Fourniture de matériel électrique | POUR |
56. Mission de maÏtrise d’œuvre pour les carrefours à feux | POUR |
57. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | POUR |
58. Convention constitutive de groupement de commandes relative à des travaux d’aménagement de voirie, de génie civil et d’ouvrages d’art sur les voiries et réseaux divers | POUR |
59. Marché de conception et réalisation d’une chaufferie mixte bois/gaz couplée au réseau de chaleur urbain de Planoise et des Hauts de Chazal | POUR |
60. Affaires diverses | POUR |
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