Reunion

Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 15/09/2016

• Conseil municipal
Position de vote
CONSEIL MUNICIPALIntervention
1 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015POUR
2 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code General des Collectivités TerritorialesPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
3 - Décision modificative n°2 - Exercice 2016ABSTENTION
4 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016POUR
5 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsPOUR
RESSOURCES HUMAINES
6 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéePOUR
7 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du CentrePOUR
8 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la CommunicationPOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
9 - Modification des statuts de la CAGBPOUR
CCAS
10 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016INFORMATION
RAPPORTS D’ACTIVITES
11 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015ABSTENTION
12 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
13 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
14 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
15 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
ETAT-CIVIL - CIMETIERES - CREMATORI UM
16 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à BesançonPOUR
MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE
17 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National le 6 octobre 2016POUR
18 - Association d'Aide aux Victimes d'infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimesPOUR
CULTURE
19 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec OrangePOUR
20 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et diners de galaPOUR
21 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondialPOUR
22 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCIPOUR
TOURISME
23 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l 'AgglomérationPOUR
24 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle­ Patrimoine mondial- et le Comite Départemental du Tourisme du DoubsPOUR
VIE DES QUARTIERS
25 - Partenariat avec l’Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention Fonds de Participation des HabitantsPOUR
26 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secoursPOUR
SPORT
27 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de HockeyPOUR
Intervention
EAU ET ASSAINISSEMENT
28 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD)POUR
29 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projetPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
30 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de BesançonPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL TRAVAUX
31 - Restructuration du Pole des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travauxPOUR
VOIRIE
32 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la gare Viotte et Temis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de BesançonPOUR
Intervention
CONTRAT DE VILLE
33 - Contrat de Ville – Appel à projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentairesINFORMATION
34 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventionsPOUR
35 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartier Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de BesançonPOUR
URBANISME
36 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachementPOUR
37 - Pole Gare Viotte - Bilan de la concertation préalablePOUR
38 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU)POUR
39 - Aktya - Bilan de cloture ISIFCPOUR
40 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventionsPOUR
41 – Acquisition à la SedD d'un terrain ZAC La FayettePOUR
42 - Acquisition d'une parcelle non bâtie 3, montée de GribaldyPOUR
43 – Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des QuatrouillotsPOUR
44 – Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la BergèrePOUR
45 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, Route de MarchauxPOUR
46 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de ventePOUR
47 – Cession à l a SCI PLE d'une parcelle de terrain 7, rue de TrepillotPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
48 - Vie des quartiers - Vie associative - Deuxième attribution des subventions 2016POUR
49 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016POUR
50 - Attribution de subventions aux organisateurs de congres et aux associations de promotion du tourismePOUR
51 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et !'Association Maison de l'Europe en Franche-ComtéPOUR
52 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
53 – Subventions à des associations sportivesPOUR
54 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine»POUR
2016 - Attribution de subventionPOUR
55 - Affaires diversesPOUR
more
Circulation

Ligne de Bus en site propre entre la gare Viotte et Témis – Intervention (4/4) conseil municipal de Besançon du 15/06/2016

• Conseil municipal, Mobilité/Stationnement

Nous sommes nombreux à être inquiets sur la capacité de la Place Leclerc ou du pont de la Gibelotte à digérer non seulement le flux actuel de véhicules, mais aussi les nouveaux flux générés par les projets de constructions du quartier Vauban et du quartier Viotte.

Nous avons déjà une expérience de ligne de Transport en Commun en Site Propre (TCSP), il s’agit du tram. Et Si la qualité du service n’est pas discutable, il a eu l’effet indirect, celui de détériorer les conditions de circulations à certains points charnières et par conséquent la qualité de l’offre de transport bus.

J’avais demandé en début de mandat lors d’une réunion publique si une étude d’impact avait été réalisée concernant la circulation de la place Leclerc et la réponse avait été plutôt vague. Une vague phrase au conditionnel, « ça devrait aller ! »

Je suis favorable aux initiatives qui incitent à une mobilité plus écologique où l’équilibre est étudié.

 Raisonner comme dans les grandes métropoles où les urbanistes augmentent sciemment les contraintes pour les automobilistes pour inciter au transport en commun serait d’autant plus une erreur qu’à Besançon parmi le flot de véhicules circulent les bus.

Mon intervention a donc pour but d’exprimer que la qualité de l’accessibilité, tout mode de transport confondu (vélo, bus, tramway, véhicules) est aussi un enjeu d’équilibre entre les différents secteurs de notre ville.

more
Sport

Le sport de haut-niveau est aussi un vecteur de communication territoriale – Intervention (3/4) conseil municipal de Besançon du 15/09/2016

• Conseil municipal, Culture, Grand Besançon, Sport & loisirs

Je suis intervenu sur un dossier de partenariat entre la ville de Dijon et la ville de Besançon pour l’accueil de l’équipe de Dijon de hockey sur glace dans notre patinoire d’une part pour dire ces matches seront indéniablement un plus pour la pratique des sports de glace à Besançon et d’autre part pour constater l’échec de la politique municipale à l’égard du sport de Haut-niveau. J’en ai profité pour pousser la réflexion sur cette thématique sous un autre angle, celui du sport vecteur de communication territoriale.

Je pense que les redécoupages territoriaux qui s’opèrent vont exacerber la concurrence entre les régions et entre les agglomérations et qu’il devient nécessaire de penser cette concurrence de façon globale.

 Une équipe de sport peut revêtir le rôle d’ambassadeur d’un territoire.

On peut ainsi se poser la question de savoir si la notoriété des villes de Pau et de sa banlieue Orthez, de Limoges, de Saint-Etienne ou d’Auxerre serait aussi marquée sans l’impact de leurs clubs sportifs.

Je vous invite à faire la comparaison de nos clubs de haut-niveau avec ceux de Dijon, le constat est clairement en notre défaveur. Dijon possède une équipe en première division de football,une équipe en première division de Basketball,une équipe en première division de Handball féminin,une équipe en première division de hockey sur glace, une équipe de Handball masculin en ProD2 et 1 équipe de rugby en Fédérale 1, soit six équipes de premiers plans lorsque nous n’en possédons que deux.

Voici donc les deux propositions que j’ai faite en conseil municipal:

mieux percevoir le potentiel de communication territorial du sport de haut-niveau. A Besançon, L’ESBF est actuellement notre unique équipe dans l’élite du sport professionnel et je pense que la Ville de Besançon gagnerait à élever sensiblement son soutien, au titre du marketing territorial.

compte tenu de cet enjeu de territoire qui nécessite selon moi une approche plus globale, j’incite à ce que nous opérions dans des délais raisonnables le transfert total de la compétence – Sport de haut niveau – vers l’échelon de l’agglomération du Grand Besançon.

more
Echange

Le débat bisontin n’a pas à souffrir d’un quelconque calendrier électoral – intervention (2/4) au conseil municipal de Besançon (15/09/2016)

• Conseil municipal, Economie / Emploi, Evénement, Politique

J’ai souhaité exprimer en conseil municipal mon incompréhension au maintien de l’invitation de M Macron, qui ne représente plus rien sinon des intérêts électoraux, au salon Micronora.

 Besançon a cette chance d’accueillir le salon Micronora, référence en Europe dans le secteur des microtechniques.

Une chance en termes d’éclairage sur notre industrie alors que notre Région est la plus industrielle de France, une chance de démontrer notre capacité continue d’innover alors que nos fleurons sont les héritiers des savoir-faire ancestraux des horlogers comtois, une chance d’éclairer notre tissu dense de PME alors même que les grands groupes abandonnent notre Région.

Il m’aurait semblé beaucoup plus pertinent d’inviter Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’état en charge du Numérique et de l’Innovation, qui possède les leviers pour agir dans les domaines de l’usine du futur ou M. Christophe Sirugue, secrétaire d’état à l’Industrie qui se bat aux côtés des salariés d’ ALSTOM.

Dans une période où les entreprises ont tant besoin du soutien des pouvoirs publics, je serai extrêmement vigilant à ce que l’emploi de notre Région ne soit pas l’otage des aventures politiques et ambitions personnelles.

more
People

Effectif des classes bisontines – Intervention (1/4) conseil municipal de Besançon du 15/09/2016

• Conseil municipal, Education / Jeunesse, Grette Butte, Montrapon, Vie des quartiers

Je tenais ce soir à dire mon inquiétude sur les effectifs de certaines classes bisontines et exprimer mon soutien aux parents d’élèves qui se battent aux côtés des enseignants pour obtenir des conditions d’apprentissage convenables à leurs enfants.

Je pense particulièrement aux parents de l’école maternelle de la Butte qui ont obtenu l’ouverture d’une 4ème classe et à ceux de l’école maternelle de Montrapon qui se mobilise en ce moment.

Je tiens à réaffirmer ici mon attachement à l’école maternelle qui n’est pas une garderie.

 Quelque soit le quartier, 30 élèves dans une classe ne sont pas des conditions acceptables dans l’école de la République.

more
more
more