Position de vote | |
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CONSEIL MUNICIPAL | Intervention |
1 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015 | POUR |
2 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code General des Collectivités Territoriales | POUR |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
3 - Décision modificative n°2 - Exercice 2016 | ABSTENTION |
4 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | POUR |
5 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
6 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | POUR |
7 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du Centre | POUR |
8 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la Communication | POUR |
COOPERATION INTERCOMMUNALE | |
9 - Modification des statuts de la CAGB | POUR |
CCAS | |
10 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016 | INFORMATION |
RAPPORTS D’ACTIVITES | |
11 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015 | ABSTENTION |
12 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015 | POUR |
13 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015 | POUR |
14 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015 | POUR |
15 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015 | POUR |
ETAT-CIVIL - CIMETIERES - CREMATORI UM | |
16 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à Besançon | POUR |
MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
17 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National le 6 octobre 2016 | POUR |
18 - Association d'Aide aux Victimes d'infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimes | POUR |
CULTURE | |
19 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec Orange | POUR |
20 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et diners de gala | POUR |
21 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondial | POUR |
22 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCI | POUR |
TOURISME | |
23 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l 'Agglomération | POUR |
24 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle Patrimoine mondial- et le Comite Départemental du Tourisme du Doubs | POUR |
VIE DES QUARTIERS | |
25 - Partenariat avec l’Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention Fonds de Participation des Habitants | POUR |
26 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secours | POUR |
SPORT | |
27 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de Hockey | POUR Intervention |
EAU ET ASSAINISSEMENT | |
28 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD) | POUR |
29 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projet | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
30 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de Besançon | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL TRAVAUX | |
31 - Restructuration du Pole des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travaux | POUR |
VOIRIE | |
32 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la gare Viotte et Temis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon | POUR Intervention |
CONTRAT DE VILLE | |
33 - Contrat de Ville – Appel à projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentaires | INFORMATION |
34 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventions | POUR |
35 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartier Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de Besançon | POUR |
URBANISME | |
36 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement | POUR |
37 - Pole Gare Viotte - Bilan de la concertation préalable | POUR |
38 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) | POUR |
39 - Aktya - Bilan de cloture ISIFC | POUR |
40 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventions | POUR |
41 – Acquisition à la SedD d'un terrain ZAC La Fayette | POUR |
42 - Acquisition d'une parcelle non bâtie 3, montée de Gribaldy | POUR |
43 – Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des Quatrouillots | POUR |
44 – Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la Bergère | POUR |
45 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, Route de Marchaux | POUR |
46 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de vente | POUR |
47 – Cession à l a SCI PLE d'une parcelle de terrain 7, rue de Trepillot | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
48 - Vie des quartiers - Vie associative - Deuxième attribution des subventions 2016 | POUR |
49 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016 | POUR |
50 - Attribution de subventions aux organisateurs de congres et aux associations de promotion du tourisme | POUR |
51 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et !'Association Maison de l'Europe en Franche-Comté | POUR |
52 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
53 – Subventions à des associations sportives | POUR |
54 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine» | POUR |
2016 - Attribution de subvention | POUR |
55 - Affaires diverses | POUR |