Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 15/09/2016

Position de vote
CONSEIL MUNICIPALIntervention
1 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant toute la durée de son mandat - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2015POUR
2 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code General des Collectivités TerritorialesPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
3 - Décision modificative n°2 - Exercice 2016ABSTENTION
4 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016POUR
5 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsPOUR
RESSOURCES HUMAINES
6 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéePOUR
7 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur des Musées du CentrePOUR
8 - Personnel Communal - Recrutement d'un Directeur de la CommunicationPOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
9 - Modification des statuts de la CAGBPOUR
CCAS
10 - Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2016INFORMATION
RAPPORTS D’ACTIVITES
11 - SAIEMB Logement - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015ABSTENTION
12 - Société d'équipement du département du Doubs - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
13 - SPL Territoire 25 - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
14 - Aktya, l'immobilier d'entreprises du Grand Besançon - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
15 - SEM Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs - Annee 2015POUR
ETAT-CIVIL - CIMETIERES - CREMATORI UM
16 - Création d'une nouvelle chambre funéraire à BesançonPOUR
MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE
17 - Soirée alternative «OPEN THEATRE» au Centre Dramatique National le 6 octobre 2016POUR
18 - Association d'Aide aux Victimes d'infractions (AAVI) - Fonds d'urgence d'aide aux victimesPOUR
CULTURE
19 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec OrangePOUR
20 - Citadelle-Patrimoine mondial - Nouveau règlement relatif à la location des espaces réceptifs pour l'organisation de réunions, séminaires et diners de galaPOUR
21 - Commercialisation des déjeuners ambiance XVème siècle à la Citadelle-Patrimoine mondialPOUR
22 - Direction Citadelle-Patrimoine mondial - Signature d'une convention de mécénat avec SMCIPOUR
TOURISME
23 - Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion entre la Ville et l 'AgglomérationPOUR
24 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon -Direction Citadelle­ Patrimoine mondial- et le Comite Départemental du Tourisme du DoubsPOUR
VIE DES QUARTIERS
25 - Partenariat avec l’Association AGIR Solidarité Franche-Comté - Convention Fonds de Participation des HabitantsPOUR
26 - Partenariat avec l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Doubs - Convention - Programme expérimental de sensibilisation et de formation aux gestes de premier secoursPOUR
SPORT
27 - Partenariat entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon pour l'accueil de rencontres de la Ligue Magnus de HockeyPOUR
Intervention
EAU ET ASSAINISSEMENT
28 - Ajustement de la participation financière à l'assainissement collectif (PFAC) et de la participation financière à l'assainissement collectif pour les usages assimilés domestiques (PFAC AD)POUR
29 - Convention de partenariat et de prestations avec le médiateur de l'eau - Approbation du projetPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
30 - Convention relative à l'intégration du CCAS au dispositif de collecte, de valorisation et de vente des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) de la Ville de BesançonPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL TRAVAUX
31 - Restructuration du Pole des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire de parcelles privées durant les travauxPOUR
VOIRIE
32 - Réalisation de la ligne de bus en site propre entre la gare Viotte et Temis - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de BesançonPOUR
Intervention
CONTRAT DE VILLE
33 - Contrat de Ville – Appel à projets - Deuxième programmation 2016 - Subventions complémentairesINFORMATION
34 - Etude de Sûreté et de Sécurité Publique (ESSP) Grette - Participation de la CAGB - Demandes de subventionsPOUR
35 - Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux situées en Quartier Prioritaires de la Politique de la Ville - Convention entre les bailleurs, l'Etat, le Grand Besançon et la Ville de BesançonPOUR
URBANISME
36 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachementPOUR
37 - Pole Gare Viotte - Bilan de la concertation préalablePOUR
38 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Protocole méthodologique entre la Ville de Besançon et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU)POUR
39 - Aktya - Bilan de cloture ISIFCPOUR
40 - Requalification du site Fontaine Ecu - Demande de subventionsPOUR
41 – Acquisition à la SedD d'un terrain ZAC La FayettePOUR
42 - Acquisition d'une parcelle non bâtie 3, montée de GribaldyPOUR
43 – Acquisition à M. Jean-Louis VUILLIER - Alignement 4, chemin des QuatrouillotsPOUR
44 – Acquisition à M. et Mme Philippe DUPONT - Alignement rue de la BergèrePOUR
45 - Aliénation de trois parcelles au profit du Département du Doubs, Route de MarchauxPOUR
46 - Cession d'une parcelle au profit d'Habitat et Humanisme 18, rue du Professeur Haag - Modification du prix de ventePOUR
47 – Cession à l a SCI PLE d'une parcelle de terrain 7, rue de TrepillotPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
48 - Vie des quartiers - Vie associative - Deuxième attribution des subventions 2016POUR
49 - Subventions aux associations culturelles - Deuxième attribution 2016POUR
50 - Attribution de subventions aux organisateurs de congres et aux associations de promotion du tourismePOUR
51 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 3 à la convention passée entre la Ville de Besançon et !'Association Maison de l'Europe en Franche-ComtéPOUR
52 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
53 – Subventions à des associations sportivesPOUR
54 - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy - Semaine «Architecture et Patrimoine»POUR
2016 - Attribution de subventionPOUR
55 - Affaires diversesPOUR

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