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Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 23/06/2016

• Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPALVOTE
Propos liminaires
Besançon siège institutionnel de la Région BFC
1. Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesPOUR
2. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs POUR
3. Commissions et Représentations - ModificatifsPOUR
4. Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemblePOUR
Intervention
5. Commission consultative des services publics locaux - Bilan des travaux 2015POUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
6. Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonPOUR
7. Compte administratif 2015 - Rapport de présentationCONTRE
Explication de vote
8. Exercice 2016 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
9. Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
10. Exercice 2016 - Budget annexe de la Zone d'activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
11. Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015POUR
12. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49POUR
13. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'eau - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49POUR
14. Exercice 2016 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M4POUR
15. Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
16. Exercice 2016 - Budget annexe Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du budget annexe de la zone d'activitésPOUR
17. Décision modificative n°1 - Exercice 2016CONTRE
18. Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOUR
19. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017POUR
20. Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018POUR
21. Fixation des droits d'entrées et tarfis réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondialPOUR
22. SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associéABSTENTION
CCAS
23. Favoriser l'accès à la santé ppur tous, par le développement de mutuelle solidairePOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
24. Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016POUR
RESSOURCES HUMAINES
25. Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016POUR
26. Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasinsPOUR
27. Personnel communal - Recrutement d'un directeur adjoint au sein de la direction communicationPOUR
28. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bilibothèque municipale classée de BesançonPOUR
MISSION TRANQUILITE PUBLIQUE
29. Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquilité résidentiellePOUR
CULTURE - TOURISME
30. Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Modification des status et attribution de la subvention annuelle 2016POUR
31. Scène nationale de Besançon - Centre dramatique national de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victore Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subventions d'équipement 2016POUR
32. Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventionsPOUR
33. Ville d'arts et d'histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgonge-Franche-ComtéPOUR
34. Programmation des musées du centre et campagnes de resturation 2016 - Demandes de subventionsPOUR
35. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020POUR
36. Récolement des collections des musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subventionPOUR
37. Maison Victor Hudo - Dépôt-vente dans la boutiquePOUR
38. Acquisition d'un logiciel d'accès au site de "Mémoire Vive"POUR
39. Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale "Le truc d'avant"POUR
40. Dénomination de voiesPOUR
41. Prolongation de la Délégation de service public relative à la gestion du camping municipalPOUR
VIE DES QUARTIERS
42. Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animation, Enfance, Jeunesse, FamillePOUR
43. Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016POUR
44. Partenariat avec la CAF du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - "Prestations Accueils de Loisirs - Accueils de Jeunes" - Encaissement de la Prestation service ordinairePOUR
45. CRIJ - Attribution de la subvention annuellePOUR
46. Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon/Francas du Doubs - Avenant n°2POUR
47. Foyer des jeunes travailleurs Les Oiseaux - Foyer des jeunes travailleurs La Cassotte - Versement de subventionsPOUR
48. Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat enfance et jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'accueil enfants parents de l'antenne Petite enfancePOUR
SPORT
49. Vital'Eté 2016POUR
50. Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre équestre municipalPOUR
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
51. Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016-2017POUR
RELATIONS INTERNATIONALES
52. Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)POUR
53. Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016POUR
54. Relations intertationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationauxPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
55. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'eauPOUR
56. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement POUR
57. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement non collectif POUR
58. Convention tripartite Ascomade - Agence de l'eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eauPOUR
59. Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019POUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
60. Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les CèdresPOUR
61. Equipements Solaires Thermiques - SubventionsPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX
62. Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travauxPOUR
63. Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n°2 à bailPOUR
64. Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de BesançonPOUR
CONTRAT DE VILLE
65. Contrat de Ville - Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la villePOUR
URBANISME
66. Acquisition du site Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'établissement public foncier du Doubs - Démégation du droit de priorité des communes au profit de l'établissement public foncier du DoubsPOUR
67. Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la MalcombePOUR
68. Déclassement du domaine public et cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'une parcelle à usage de parking 1 Avenue Léo LagrangePOUR
69. Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte rendu anneul à la collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n°5 à la concessionPOUR
70. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte rendu anneul à la collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelleCONTRE
71. ZAC Val des Grands Bas "Vallon du Jour" - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n°9POUR
72. PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015POUR
73. ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015POUR
74. ZAC des Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n°15POUR
75.Zone d'activité Thomas Edison - Vente d'un lot au proft de la SCI PIXIA représentée par M. Miguel FERNANDEZPOUR
76. Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEMB Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des EpoissesPOUR
77. Convention d'occupation du domaine public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit AgricolePOUR
78. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subventionPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
79. Versement d'une dubvention de fonctionnement à l'Antenne Petite EnfancePOUR
80. Animations commerciales - Subventions aux associationsPOUR
81. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016POUR
82. Subventions à des classes de découvertePOUR
83. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSAPOUR
84. Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREBPOUR
85. Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016POUR
86. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016POUR
87. Maison des Syndicats - Patricipation aux charges locatives des syndicats - Année 2015POUR
88. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
89. Subventions à des associations sportivesPOUR
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90. Vie étudiantePOUR
MARCHES
91. Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de BesançonPOUR
92. Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement de singature de l'accord cadrePOUR
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Sport

Subventions aux clubs sportifs, les efforts des clubs ne sont pas récompensés – Intervention conseil municipal de Besançon du 23/06/2016 (3/3)

• Conseil municipal, Sport & loisirs

J’ai tenu à souligner lors de ce conseil municipal le manque de lisibilité à propos des choix et des montants des subventions aux clubs sportifs. Quelle est la direction dans laquelle s’engage notre ville en matière de politique sportive depuis 2014 ?

deux exemples:

comparaison ESBM/ESBF.

Je précise qu’il ne s’agit pas ici d’opposer ces deux clubs mais de comparer leur situation sportive et financière.

L’ESBM évolue en Pro D2 masculine de handball. Financièrement le club va réaliser pour la saison 2015/2016 un résultat à l’équilibre. Cela n’améliorera pas la situation nette qui restera à – 80.000 € au 30 juin 2016. Sportivement, le club a préservé son maintien en pro D2 en terminant 10ème sur 14.
Il est proposé de soutenir l’ESBM à hauteur de 380.000 € pour la saison 2016/2017.

L’ESBF évolue en D1 féminine de handball. Financièrement l’ESBF devrait terminer la saison 2015-2016 avec un résultat de + 61 K€, portant la situation nette du club quasiment à l’équilibre au 30 juin 2016. Sportivement, l’ESBF pour son retour en D1 a disputé les plays-offs et termine à la 6ème place du classement. L’équipe réserve termine première de N2 et accède à la N1. Les moins de 18 ans terminent 3ème du championnat de France Elite.
Il est proposé de soutenir l’ESBF à hauteur de 390 K€ pour la saison 2016/2017.

En résumé, une différence de 10.000 € pour évoluer dans l’élite du handball féminin, avoir réalisé une belle saison sportive et opéré les efforts nécessaires pour se trouver dans une situation financière saine.

Besançon Basket Club

Le club effectue un travail important de formation auprès des jeunes, s’implique dans la vie des quartiers et s’est engagé dans un processus de travail commun avec l’autre club bisontin Besac, comme le souhaitait l’adjoint aux sports. Une CTC (Collaboration Territoriale de Clubs) est conclue entre les deux clubs afin de faire évoluer au sein d’un même collectif les meilleurs effectifs pour les équipes garçons suivantes : N3 – U20 – U17.

La subvention du BBC pour 2015/2016 (35.000 €) est réduite de 20.000 € par rapport à la subvention 2014/2015 (55.000 €) alors que la situation sportive de ses équipes premières masculines et féminines sera strictement identique.

 Au-delà du manque de visibilité de la politique municipale en matière de sport, je pense que les efforts des clubs sportifs ne sont pas récompensés.

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Echange2

Ce n’est pas d’une multitude de prétendants dont Besançon a besoin mais d’une révolution idéologique

• Conseil municipal, Politique

La présentation du compte administratif 2015 ressemble à quelques unités près à la présentation du compte administratif 2014 et ressemblera, j’imagine, à la présentation du compte administratif de l’année prochaine.

On ne peut pas dire que la ville de Besançon soit mal administrée ou mal gérée mais on ne peut pas dire non plus que notre ville a franchi un palier, qu’elle s’est projetée dans l’avenir.

Besançon est-elle plus attractive ?
Est-ce que les politiques économiques menées sont créatrices d’emplois ?
En matière de sécurité, Besançon est-elle une ville plus sûre ?
Est-ce que l’action municipale a facilité les déplacements et l’accessibilité ?
A l’école, la mise en place de la réforme des rythmes est-elle une réussite ?
A-t-on davantage tenu compte des Bisontins, les a-t-on invités à participer concrètement à la construction de notre cité ?
Est-ce qu’en matière sportive, nous rivalisons avec les grandes villes voisines ?
Est-ce que l’organisation interne de notre ville a été révolutionnée, rendue moins coûteuse, plus lisible ?

Sur ces questions, le bilan est pour moi plutôt mitigé. J’aimerais que l’action municipale soit plus proactive, visionnaire. Je l’apparente davantage à une gestion du quotidien.

Je pense que, d’une façon générale, l’action politique ne peut continuer à fonctionner ainsi. Nous, élus et citoyens, avons ensemble une révolution civique à conduire, un changement de logiciel à opérer.

Ne serait-ce pas la raison principale pour laquelle, 4 ans avant les prochaines élections municipales, la majorité compte déjà 2 candidats à la succession ?

 Les mutations importantes de notre territoire nécessiteront l’émergence de nouvelles perspectives, de nouvelles orientations, donc de nouveaux visages. Ce n’est pas d’une multitude de prétendants dont Besançon a besoin mais d’une révolution idéologique.

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Plan

Charte de la laïcité – Intervention conseil municipal de Besançon du 23/06/2016 (2/3)

• Conseil municipal

La charte de la laïcité que vous nous proposez est synthétique et cite de manière simple et solennelle les textes et les principes juridiques qui fondent la laïcité dans notre pays.

Elle reprend les termes de la charte de la laïcité des services publics. Je regrette qu’elle ne soit pas assez concrète dans la partie réservée aux usagers.

 N’oublions pas que la laïcité, c’est aussi le fruit de notre histoire. Ne confondons pas « laïcité » avec « rejet des traditions » qui viendrait, à mon sens, déstabiliser les fondements du vivre ensemble de notre société.

Je crois en tout cas qu’il n’est jamais inutile de rappeler nos valeurs. Avec la liberté, l’égalité et la fraternité, la laïcité est un des piliers de notre République.

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Urbanisme

Fusion des régions BFC, un combat pour s’accaparer un maximum de pouvoir ? – Intervention conseil municipal de Besançon du 23/06/2016 (1/3)

• Conseil municipal, Région BFC

Monsieur le Maire,

Un combat politique entre les deux plus grandes villes à l’intérieur d’un même clan. Et un combat pour s’accaparer un maximum de pouvoir. Voilà à quoi en est réduite la fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté !

Où sont les promesses de campagne et les beaux discours qui ont séduit les Francs-Comtois sur l’équilibre des territoires ?

La colère gronde monsieur Fousseret, la colère gronde. Ne pas la sentir, ne pas la voir, pour un exécutif, cela relève de la faute grave.

Quant à la réponse que les élus régionaux bisontins de la majorité vous ont adressée… Attendiez-vous de l’émancipation et du courage politique de ces 4 apparatchiks ?

Je ne doute pas que le siège de la région sera bien bisontin, j’ai bien peur qu’il ne soit qu’une coquille vide ; ou plutôt un placard pour une présidente de région, à qui on offre un bureau et une boîte à lettres.

Osons dire que Mme Dufay a troqué son poste de présidente de région et accepté d’être sous la tutelle du secrétaire de la fédération PS de Bourgogne qui tire toutes les ficelles.

Après l’épisode Rebsamen, nous avons la confirmation que lorsqu’il s’agit d’enjeux de pouvoir, vos amis sont plus prompts à défendre leurs propres intérêts que ceux des citoyens, à se servir plutôt que servir.

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