Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 23/06/2016

CONSEIL MUNICIPALVOTE
Propos liminaires
Besançon siège institutionnel de la Région BFC
1. Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités TerritorialesPOUR
2. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs POUR
3. Commissions et Représentations - ModificatifsPOUR
4. Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemblePOUR
Intervention
5. Commission consultative des services publics locaux - Bilan des travaux 2015POUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
6. Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonPOUR
7. Compte administratif 2015 - Rapport de présentationCONTRE
Explication de vote
8. Exercice 2016 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
9. Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
10. Exercice 2016 - Budget annexe de la Zone d'activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
11. Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015POUR
12. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49POUR
13. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'eau - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49POUR
14. Exercice 2016 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M4POUR
15. Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14POUR
16. Exercice 2016 - Budget annexe Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du budget annexe de la zone d'activitésPOUR
17. Décision modificative n°1 - Exercice 2016CONTRE
18. Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOUR
19. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017POUR
20. Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018POUR
21. Fixation des droits d'entrées et tarfis réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondialPOUR
22. SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associéABSTENTION
CCAS
23. Favoriser l'accès à la santé ppur tous, par le développement de mutuelle solidairePOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
24. Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016POUR
RESSOURCES HUMAINES
25. Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016POUR
26. Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasinsPOUR
27. Personnel communal - Recrutement d'un directeur adjoint au sein de la direction communicationPOUR
28. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bilibothèque municipale classée de BesançonPOUR
MISSION TRANQUILITE PUBLIQUE
29. Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquilité résidentiellePOUR
CULTURE - TOURISME
30. Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Modification des status et attribution de la subvention annuelle 2016POUR
31. Scène nationale de Besançon - Centre dramatique national de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victore Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subventions d'équipement 2016POUR
32. Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventionsPOUR
33. Ville d'arts et d'histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgonge-Franche-ComtéPOUR
34. Programmation des musées du centre et campagnes de resturation 2016 - Demandes de subventionsPOUR
35. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020POUR
36. Récolement des collections des musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subventionPOUR
37. Maison Victor Hudo - Dépôt-vente dans la boutiquePOUR
38. Acquisition d'un logiciel d'accès au site de "Mémoire Vive"POUR
39. Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale "Le truc d'avant"POUR
40. Dénomination de voiesPOUR
41. Prolongation de la Délégation de service public relative à la gestion du camping municipalPOUR
VIE DES QUARTIERS
42. Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animation, Enfance, Jeunesse, FamillePOUR
43. Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016POUR
44. Partenariat avec la CAF du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - "Prestations Accueils de Loisirs - Accueils de Jeunes" - Encaissement de la Prestation service ordinairePOUR
45. CRIJ - Attribution de la subvention annuellePOUR
46. Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon/Francas du Doubs - Avenant n°2POUR
47. Foyer des jeunes travailleurs Les Oiseaux - Foyer des jeunes travailleurs La Cassotte - Versement de subventionsPOUR
48. Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat enfance et jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'accueil enfants parents de l'antenne Petite enfancePOUR
SPORT
49. Vital'Eté 2016POUR
50. Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre équestre municipalPOUR
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
51. Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016-2017POUR
RELATIONS INTERNATIONALES
52. Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)POUR
53. Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016POUR
54. Relations intertationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationauxPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
55. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'eauPOUR
56. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement POUR
57. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement non collectif POUR
58. Convention tripartite Ascomade - Agence de l'eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eauPOUR
59. Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019POUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
60. Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les CèdresPOUR
61. Equipements Solaires Thermiques - SubventionsPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX
62. Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travauxPOUR
63. Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n°2 à bailPOUR
64. Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de BesançonPOUR
CONTRAT DE VILLE
65. Contrat de Ville - Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la villePOUR
URBANISME
66. Acquisition du site Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'établissement public foncier du Doubs - Démégation du droit de priorité des communes au profit de l'établissement public foncier du DoubsPOUR
67. Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la MalcombePOUR
68. Déclassement du domaine public et cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'une parcelle à usage de parking 1 Avenue Léo LagrangePOUR
69. Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte rendu anneul à la collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n°5 à la concessionPOUR
70. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte rendu anneul à la collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelleCONTRE
71. ZAC Val des Grands Bas "Vallon du Jour" - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n°9POUR
72. PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015POUR
73. ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015POUR
74. ZAC des Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n°15POUR
75.Zone d'activité Thomas Edison - Vente d'un lot au proft de la SCI PIXIA représentée par M. Miguel FERNANDEZPOUR
76. Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEMB Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des EpoissesPOUR
77. Convention d'occupation du domaine public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit AgricolePOUR
78. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subventionPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
79. Versement d'une dubvention de fonctionnement à l'Antenne Petite EnfancePOUR
80. Animations commerciales - Subventions aux associationsPOUR
81. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016POUR
82. Subventions à des classes de découvertePOUR
83. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSAPOUR
84. Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREBPOUR
85. Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016POUR
86. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016POUR
87. Maison des Syndicats - Patricipation aux charges locatives des syndicats - Année 2015POUR
88. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
89. Subventions à des associations sportivesPOUR
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90. Vie étudiantePOUR
MARCHES
91. Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de BesançonPOUR
92. Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement de singature de l'accord cadrePOUR

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