CONSEIL MUNICIPAL | VOTE |
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Propos liminaires Besançon siège institutionnel de la Région BFC | |
1. Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales | POUR |
2. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | POUR |
3. Commissions et Représentations - Modificatifs | POUR |
4. Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemble | POUR Intervention |
5. Commission consultative des services publics locaux - Bilan des travaux 2015 | POUR |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
6. Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | POUR |
7. Compte administratif 2015 - Rapport de présentation | CONTRE Explication de vote |
8. Exercice 2016 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | POUR |
9. Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | POUR |
10. Exercice 2016 - Budget annexe de la Zone d'activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | POUR |
11. Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2015 | POUR |
12. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | POUR |
13. Exercice 2016 - Budget annexe du service de l'eau - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M49 | POUR |
14. Exercice 2016 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M4 | POUR |
15. Exercice 2016 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 | POUR |
16. Exercice 2016 - Budget annexe Champs Montants - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement et clôture du budget annexe de la zone d'activités | POUR |
17. Décision modificative n°1 - Exercice 2016 | CONTRE |
18. Exercice 2016 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POUR |
19. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2016-2017 | POUR |
20. Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2017 et 2018 | POUR |
21. Fixation des droits d'entrées et tarfis réceptifs 2017 de la Citadelle-Patrimoine mondial | POUR |
22. SAIEMB Logement - Avance en compte courant d'associé | ABSTENTION |
CCAS | |
23. Favoriser l'accès à la santé ppur tous, par le développement de mutuelle solidaire | POUR |
COOPERATION INTERCOMMUNALE | |
24. Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la Commune de Besançon sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14 avril 2016 | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
25. Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | POUR |
26. Personnel communal - Avenant au contrat du chef du service approvisionnements et magasins | POUR |
27. Personnel communal - Recrutement d'un directeur adjoint au sein de la direction communication | POUR |
28. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bilibothèque municipale classée de Besançon | POUR |
MISSION TRANQUILITE PUBLIQUE | |
29. Versement d'une subvention pour le dispositif de tranquilité résidentielle | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
30. Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Modification des status et attribution de la subvention annuelle 2016 | POUR |
31. Scène nationale de Besançon - Centre dramatique national de Besançon et de Franche-Comté - Orchestre Victore Hugo Franche-Comté - ISBA - La Rodia - Subventions d'équipement 2016 | POUR |
32. Saison culturelle estivale bisontine - Projets patrimoine et musique - Attribution de subventions | POUR |
33. Ville d'arts et d'histoire - Demande de subvention à la DRAC Bourgonge-Franche-Comté | POUR |
34. Programmation des musées du centre et campagnes de resturation 2016 - Demandes de subventions | POUR |
35. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | POUR |
36. Récolement des collections des musées de la Citadelle-Patrimoine mondial - Demande de subvention | POUR |
37. Maison Victor Hudo - Dépôt-vente dans la boutique | POUR |
38. Acquisition d'un logiciel d'accès au site de "Mémoire Vive" | POUR |
39. Citadelle-Patrimoine mondial - Exposition temporaire estivale "Le truc d'avant" | POUR |
40. Dénomination de voies | POUR |
41. Prolongation de la Délégation de service public relative à la gestion du camping municipal | POUR |
VIE DES QUARTIERS | |
42. Programme d'animation d'été 2016 - Quartiers d'été - Animation, Enfance, Jeunesse, Famille | POUR |
43. Rémunération des animateurs loisirs et jeunesse occasionnels pendant les vacances de l'été 2016 | POUR |
44. Partenariat avec la CAF du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement - "Prestations Accueils de Loisirs - Accueils de Jeunes" - Encaissement de la Prestation service ordinaire | POUR |
45. CRIJ - Attribution de la subvention annuelle | POUR |
46. Délégation de service public - Gestion et organisation de structures et projets d'animation Ville de Besançon/Francas du Doubs - Avenant n°2 | POUR |
47. Foyer des jeunes travailleurs Les Oiseaux - Foyer des jeunes travailleurs La Cassotte - Versement de subventions | POUR |
48. Ville de Besançon/CAF du Doubs - Contrat enfance et jeunesse - Subventions aux associations - Versement des soldes 2015 - Action nouvelle 2016 - Lieu d'accueil enfants parents de l'antenne Petite enfance | POUR |
SPORT | |
49. Vital'Eté 2016 | POUR |
50. Etrier Bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre équestre municipal | POUR |
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR | |
51. Vie étudiante - Rentrée étudiante 2016-2017 | POUR |
RELATIONS INTERNATIONALES | |
52. Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) | POUR |
53. Appel à projets de solidarité internationale - Année 2016 | POUR |
54. Relations intertationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | POUR |
EAU ET ASSAINISSEMENT | |
55. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'eau | POUR |
56. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement | POUR |
57. Exercice 2015 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'assainissement non collectif | POUR |
58. Convention tripartite Ascomade - Agence de l'eau - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau | POUR |
59. Signature d'une convention avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement sur les exercices 2015 à 2019 | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
60. Convention tripartite pour l'installation de panneaux solaires thermiques au Logements-Foyer Les Cèdres | POUR |
61. Equipements Solaires Thermiques - Subventions | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX | |
62. Restructuration du Pôle des Tilleuls - Convention d'occupation temporaire des parcelles privées durant les travaux | POUR |
63. Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit du Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant n°2 à bail | POUR |
64. Convention de partenariat pour la réalisation d'un inventaire du patrimoine bâti en pierres sèches sur les collines de Besançon | POUR |
CONTRAT DE VILLE | |
65. Contrat de Ville - Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville | POUR |
URBANISME | |
66. Acquisition du site Polygone de Gendarmerie - Signature d'une convention opérationnelle avec l'établissement public foncier du Doubs - Démégation du droit de priorité des communes au profit de l'établissement public foncier du Doubs | POUR |
67. Projet de réaménagement et de création de 5 places sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la Malcombe | POUR |
68. Déclassement du domaine public et cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon d'une parcelle à usage de parking 1 Avenue Léo Lagrange | POUR |
69. Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Réservoir Griffon - Compte rendu anneul à la collectivité au 30 avril 2016 - Avenant n°5 à la concession | POUR |
70. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Compte rendu anneul à la collectivité au 15 mai 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Engagement de la phase opérationnelle | CONTRE |
71. ZAC Val des Grands Bas "Vallon du Jour" - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan révisé au 31 décembre 2015 - Avenant n°9 | POUR |
72. PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 | POUR |
73. ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2015 | POUR |
74. ZAC des Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mars 2016 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2015 - Avenant n°15 | POUR |
75.Zone d'activité Thomas Edison - Vente d'un lot au proft de la SCI PIXIA représentée par M. Miguel FERNANDEZ | POUR |
76. Subvention de la Ville de Besançon à la SAIEMB Logement pour amorcer les réflexions urbaines sur le secteur des Epoisses | POUR |
77. Convention d'occupation du domaine public (CODP) - Parking Marché Beaux-Arts - Extinction de la convention Monoprix - Signature d'une nouvelle convention avec le Crédit Agricole | POUR |
78. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subvention | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
79. Versement d'une dubvention de fonctionnement à l'Antenne Petite Enfance | POUR |
80. Animations commerciales - Subventions aux associations | POUR |
81. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2016 | POUR |
82. Subventions à des classes de découverte | POUR |
83. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives ayant une fréquence hertzienne attribuée par le CSA | POUR |
84. Médiation étudiante lors des soirées festives du centre-ville - Versement d'une subvention à la SMEREB | POUR |
85. Subventions aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2016 | POUR |
86. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2016 | POUR |
87. Maison des Syndicats - Patricipation aux charges locatives des syndicats - Année 2015 | POUR |
88. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
89. Subventions à des associations sportives | POUR Lire mon Intervention |
90. Vie étudiante | POUR |
MARCHES | |
91. Création d'un PC sécurité pour les bâtiments culturels du centre-ville de Besançon | POUR |
92. Marché de sécurité des bâtiments administratifs et de l'espace public - Lancement de singature de l'accord cadre | POUR |