Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL	VOTES
1. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales	POUR
2. Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal	POUR
3. Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017	POUR
4. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2016	POUR
GARANTIES D’EMPRUNT
5. Transfert de garantie d'emprunt de la Ville de Besançon dans le cadre d'un traité d'apport partiel entre l'Association Protestante d'Action Sociale (APAS) et la Fondation Arc en Ciel - Garantie de la Ville de Besançon à la Fondation Arc en Ciel, à hauteur de 50 % de cinq prêts d'un montant total de 3 328 843,40 € auprès de CAFFIL (Caisse Française de Financement Local), de la CRAM et du Crédit Agricole)	POUR
6. Maison du Peuple - Projet de rénovation de bâtiment - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 270 000 € auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Besançon Union	POUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
7. Comptes de gestion 2016 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon	POUR
8. Compte Administratif 2016 - Rapport de présentation	ABSTENTION
9. Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget principal et les budgets annexes	ABSTENTION
10. Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances	POUR
11. Exercice 2017 - Décision modificative n° 1	ABSTENTION
12. Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Evaluation prévisionnelle des charges transférées	ABSTENTION
13. Contractualisation régionale - Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2020 - Information - Demande de subventions	POUR
14. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2017/2018	POUR
RESSOURCES HUMAINES
15. Mise en œuvre du PC sécurité-sûreté	POUR
16. Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail	POUR
17. Personnel Communal - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation	POUR
18. Personnel Communal - Recrutement au poste de chargé de communication événementielle - responsable des relations publiques	POUR
19. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de la Relation avec les Usagers	POUR
20. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de l'Education	POUR
CCAS
21. Analyse des Besoins Sociaux 2017	POUR
CULTURE - TOURISME
22. Saison culturelle estivale bisontine 2017 - Patrimoine et musique - Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et arts visuels - Soutien à un projet de création	POUR
23. Partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle	POUR
24. Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2017	POUR
SPORTS
25. Direction des Sports - Pôle Culture Tourisme - Direction Vie des Quartiers - Direction Hygiène-Santé - Mission Développement Durable - Vital'Eté 2017	POUR
ÉDUCATION	POUR
26. Education-Petite Enfance-Vie des Quartiers - Convention d'accès avec la CAF pour la Consultation de Dossiers Allocataires par les Partenaires (CDAP)	POUR
VIE DES QUARTIERS
27. Programme d'animations - Eté 2017	POUR
28. Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2017	POUR
29. Accueil de loisirs - Fort de Bregille - Eté 2017 - Avenant n° 1-2017 au contrat de DSP conclu avec les Francas du Doubs	POUR
RELATIONS INTERNATIONALES
30. Appel à projets de solidarité internationale - Année 2017	POUR
31. Relations Internationales - Programme mutualisé COPRA 3 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Bourgogne Franche-Comté International (BFCI)	POUR
PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS
32. Immeuble communal 4-6 avenue Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club - Renouvellement du bail	POUR
VOIRIE
33. Vente d'un sanitaire nomade	POUR
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
34. Commerce éco-engagé de Besançon	POUR
FORETS - ESPACES VERTS
35. Forêts communales - Ajournement de coupes prévues à l’état d’assiette 2017	POUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
36. Projet de transfert des compétences eau et assainissement - Information du Conseil Municipal	POUR
37. Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier	POUR
38. Offre de concours pour extension du réseau d'assainissement Chemin des Echenoz Saint-Paul - Signature d'une convention avec les propriétaires riverains	POUR
CONTRAT DE VILLE
39. Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016	POUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
40. PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 - Avenant n° 13	POUR
41. ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016	POUR
42. ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2016	POUR
43. ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 - Avenant n° 10	POUR
44. Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2017 - Avenant n° 6 à la concession	POUR
45. Projet Urbain des Prés de Vaux - Site des anciennes usines Rhodiacéta - Avenant à la convention de portage des bâtiments ex-TEREVA	POUR
46. NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un immeuble au profit de Grand Besançon Habitat, 35 rue du Polygone	POUR
47. NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'une parcelle au profit de Grand Besançon Habitat, rue Jacqueline Auriol	POUR
48. Vente d'une parcelle au profit du SYDED, rue Clément Marot	POUR
49. Ilot Champrond, 48-50 rue Battant - Vente de caves au profit de la Société COLMAR INVESTMENT	POUR
50. Cession de terrains situés rue de Trey au profit d'Habitat 25	POUR
51. Acquisition à Mme Anne-Marie BROCARD - Alignement 15-17 chemin de la Combe aux Chiens	POUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS	POUR
52. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives	POUR
53. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2017	POUR
54. Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2016	POUR
55. Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône	POUR
56. ADDSEA-SOLEA - Projet TAPAJ - Subvention exceptionnelle 2017	POUR
57. Soutien à l'Association «Le Refuge»	POUR
58. Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2016	POUR
59. Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Versement des subventions 2017	POUR
60. Collectif LUdique Bisontin (CLUB) - Subvention de fonctionnement 2017	POUR
61. Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Attribution de subvention	POUE
62. Subventions à des classes transplantées	POUR
63. Subvention à l'Association «Les Micro-fermes bisontines» pour l'organisation d'une étape du Tour de France de l'agro-écologie (FAT TOUR) à Besançon, les 3, 4 et 5 juillet 2017	POUR
64. Relations Internationales - Attribution de subvention pour des projets internationaux	POUR
65. Vie étudiante - Subvention PORTALIS - Concours national d'éloquence	POUR
66. Subventions à des associations sportives	POUR
67. Soutien aux clubs sportifs de Haut Niveau	POUR
68. Congrès - Attribution de subventions - 4 ème répartition au titre de l'année 2017	POUR
69. Aide d'urgence pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen	POUR
MARCHÉS
70. Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique	POUR
71. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon pour la prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de Besançon	POUR
72. Convention de groupement de commandes pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarbures	POUR
73. Autorisation de lancement de marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement	POUR

Monsieur le Maire,

Nous sommes entrés définitivement dans une période de recomposition du paysage politique qui reconfigure totalement notre système démocratique.

J’y prête beaucoup d’attention et j’y assiste avec beaucoup de satisfaction tant cela clarifie les positionnements politiques de chacun.

Alors que la vague EnMarche bouscule le paysage politique français de façon exceptionnelle, j’ai du mal à croire qu’elle ne bouleversera pas le paysage politique bisontin tôt ou tard.

Je ne crois pas qu’il puisse y avoir une vision libérale progressiste et réformatrice pour la France et une autre vision pour la ville de Besançon.

Il n’y a rien de commun entre le projet du gouvernement Philippe, que vous soutenez et que je soutiens au sein de la majorité présidentielle, et celui du parti communiste, des écologistes ou du parti socialiste.

Quand les réformes de fond démarreront cet été sur les chantiers de l’emploi, du développement économique, sur la réforme du droit du travail, la réduction du nombre de fonctionnaires, la poursuite des baisses de dotations ou la nouvelle loi anti-terroriste, vous rencontrerez inévitablement d’énormes tensions internes.

C’est en qualité de Maire que vous avez tenu à expliquer votre démission du Parti Socialiste. J’attends la création d’un groupe LREM au sein du conseil municipal.

Allez plus loin. C’est là, la force d’Emmanuel Macron, réunir et faire travailler ensemble des tendances qui se sont trop souvent opposées.

M. le Maire, faites votre Révolution ! Ne restez pas au milieu du chemin.

Il vous appartient pour l’intérêt général et l’avenir de notre ville de travailler à l’image du Président Macron, à l’image du gouvernement Philippe : une majorité de projet portée comme à l’Assemblée Nationae par La Répulique En Marche, de membres de la société civile, des Républicains constructifs, du MoDem et du Parti Radical.

Nous aurions non plus seulement le maire de Besançon En Marche mais le premier conseil municipal En marche.