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Mes positions de vote au conseil municipal du 12/10/2017

• Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL - 12/10/2017POSITIONS DE VOTE
1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017
2. Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
3. Conseil Municipal - Election d’un nouvel Adjoint
4. Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifsPOUR
5. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesPOUR
6.  Consultation citoyenne sur les rythmes scolairesPOUR
Intervention « La réforme des rythmes scolaires avait pour objectif d’améliorer les apprentissages, elle s’est transformée en réforme des activités périscolaires »
ÉDUCATION
7. Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de BesançonPOUR
8. Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des EcolesPOUR
RAPPORTS D’ACTIVITESPas de votes
9. Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016
10. Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016
11. Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016
12. Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016
13. Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016
14. Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016
15. Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016
16. Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016
17. RAP La Rodia - Rapport annuel 2016
18.  Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016
19. Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016
20.   Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016
21.   Centre Communal d'Action Sociale - Rapport annuel 2016
22.   Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2016
23.   SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2016
24.   SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2016
25.   SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2016
26.   Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des élus administrateurs - Année 2016
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
27.   Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOUR
RELATIONS AVEC LES USAGERS
28.   Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS)
RESSOURCES HUMAINES
29.   Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCOPOUR
30.   Personnel communal - Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable Grandfontaine - Montferrand-le- Château - Velesmes-EssartsPOUR
CULTURE - TOURISME
31.   Partenariat entre des étudiants italiens et la CitadellePOUR
32.   Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de MunichPOUR
33.   La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l’acoustique - Demande de subventionPOUR
34.   Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la DéportationPOUR
SPORTS
35.   Complexe sportif des Torcols - Réalisation d’un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventionsPOUR
36.   Complexe sportif du Rosemont - Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventionsPOUR
PETITE ENFANCE
37.   Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Montrapon - Demande de subventionsPOUR
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
38.   Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la DélinquancePOUR
39.   Etablissement d’un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l’OrdrePOUR
EAU et ASSAINISSEMENT
40.   Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiquesPOUR
MAITRISE DE L’ENERGIE
41.   Création d'un outil de portage de projets d'Energie Renouvelable - Convention de cofinancement d'études avec la Caisse des DépôtsPOUR
VOIRIE
42.   Eclairage Public - Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDEDPOUR
43.   Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la PaixPOUR
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
44.   Acquisition d’un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Ville de BesançonPOUR
45.   Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du DoubsPOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
46.   Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à NovillarsPOUR
47.   Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l’ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise MichelPOUR
48.   Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à BesançonPOUR
49.   Chemin des Echenoz de Velotte - Acquisition aux Consorts LIARETPOUR
50.   Cession d’un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Société AB-INVEST - Déclassement du domaine publicPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
51.   Subventions à des associations sportivesPOUR
52.   Versement d'une subvention à l'association L’Aqueduc d'Arcier - patrimoine historiquePOUR
53.   Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) – SubventionPOUR
54.   Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l’Office de Commerce et de l’ArtisanatPOUR
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