Mes positions de vote au conseil d’agglomération du Grand Besançon du 19/09/2016
| Dossier | Position de vote |
|---|---|
| Organisation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Finances | |
| Rapport n°1.1.1 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | POUR |
| Rapport n° 1 .1 .2 - Décision modificative n°2 | CONTRE |
| Rapport n °1 .1 .3 - Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE)/crédits de paiement (CP) | POUR |
| Rapport n°1.1 .4 - Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1 er janvier 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n ° 1 .1 . 5 - Marche de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | POUR |
| Rapport n° 1.1.6 – Attribution d’un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/16 | POUR |
| Ressources humaines | |
| Rapport n°1.2.1 - Comite des œuvres sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | POUR |
| Rapport n° 1 .2.2 - Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux commu nes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT) | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport n°5.1 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
| Rapport n °5.2 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°201 6/003278 du 30 juin 2016) | POUR |
| Rapport n°5.3 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°201 6/003279 du 30 juin 2016) | POUR |
| Rapport n °5.4 - Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociaux | POUR |
| Rapport n °5.5 - Contrat de Ville - 2eme programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | POUR |
| Rapport n °5.6 - Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification) | POUR |
| Rapport n°5.7 - Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
| Rapport n °6.1 - Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destine aux Industries Créatives et Culturelles (ICC) | POUR |
| Rapport n °6.2 - Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 2017 | POUR |
| Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7. I - instauration de la taxe de séjour par la Commu naute d'Agglomération du Grand Besançon à compter du I er janvier 2017 | POUR |
| Rapport n°7.2 - Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financement | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport n°2. I - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de Planoise | POUR |
| Rapport n°2.2 - Tarif des amendes du réseau périurbain Ginko | POUR |
| Rapport n°2.3 - Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidats | POUR |
| Rapport n°2.4 - Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbains | INFORMATION |
| Rapport n°2.5 – TCSP – Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil départemental, la CAGB et la Ville de Besançon | POUR |
| Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n °3. I - INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | POUR |
| Rapport n°3.2 - BGE - Rapport d'activité 201 5 pour l’exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis Innovation | POUR |
| Rapport n °3.3 - Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncier | POUR |
| Rapport n°3.4 - ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER) | POUR |
| Rapport n°3.5 - Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle Ere | POUR |
| Rapport n°3.6 - Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctoraux | POUR |
| Rapport n°3.7 - FRl2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENT | POUR |
| Rapport n°3.8 - Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 20 1 6 | POUR |
| Rapport n°3.9 - Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigement | POUR |
Présentation des structures partenaires de la CAGB
En conseil d'agglomération du Grand #Besançon – présentation des structures partenaires de la #cagb pic.twitter.com/BsTciCSsoB
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 29, 2016
Transports urbains: déficit, méconnaissance des besoins et inadéquation de l’offre – Intervention conseil d’agglomération du Grand Besançon du 19/09/2016
A la lecture du rapport annuel de la délégation de service public transports urbains, on est en droit d’avoir quelques inquiétudes.
Le déficit chronique va contraindre le délégataire d’une part à dégager des gains de productivité avec les risques que cela comporte sur la qualité du service et les contraintes sur le personnel, et d’autre part le contraindre à augmenter ses recettes commerciales avec, cette fois, les risques que cela comporte sur les tarifs des usagers et la contribution de l’agglomération.
J’étais intervenu en juin dernier pour exprimer le fait que le renouvellement des contrats d’exploitation devait être l’occasion pour procéder à une évaluation qualitative de notre réseau en différenciant tramway et bus. Je constate que vous n’avez pas accédé à ma demande puisque ce rapport globalise la fréquentation.
En approfondissant le dossier, j’ai pris connaissance du « Plan de déplacements urbains 2015-2025 », publié en 2014 et je me suis aperçu qu’il s’appuyait sur une enquête qui date des années 2004 et 2005 soit bien avant le déploiement du tramway et son impact sur les habitudes et les flux.
Il me semble essentiel, avant la signature de la nouvelle DSP, de réactualiser ces données afin d’adapter le réseau aux besoins non plus supposés mais réels des habitants, au plus près de leurs modes de vie et de leurs habitudes de déplacement.
Le chiffre de 19 lignes sur 35 ne transportant en moyenne que 2 passagers par jour démontre une méconnaissance des besoins et une inadéquation de l’offre. Une démarche de ce type a été réalisée à Thise. Elle a permis de modifier sensiblement l’offre. C’est cette démarche que nous devons généraliser.
Aujourd’hui, l’action publique a besoin de rationalisation.
J’invite donc l’agglomération à réaliser cette enquête pour mieux connaître les besoins et les attentes des usagers en vue d’éventuels changements et améliorations.
http://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2016/09/21/besancon-ginko-naufrage-de-transdev

Le sport de haut-niveau est aussi un vecteur de communication territoriale – Intervention (3/4) conseil municipal de Besançon du 15/09/2016
Je suis intervenu sur un dossier de partenariat entre la ville de Dijon et la ville de Besançon pour l’accueil de l’équipe de Dijon de hockey sur glace dans notre patinoire d’une part pour dire ces matches seront indéniablement un plus pour la pratique des sports de glace à Besançon et d’autre part pour constater l’échec de la politique municipale à l’égard du sport de Haut-niveau. J’en ai profité pour pousser la réflexion sur cette thématique sous un autre angle, celui du sport vecteur de communication territoriale.
Je pense que les redécoupages territoriaux qui s’opèrent vont exacerber la concurrence entre les régions et entre les agglomérations et qu’il devient nécessaire de penser cette concurrence de façon globale.
Une équipe de sport peut revêtir le rôle d’ambassadeur d’un territoire.
On peut ainsi se poser la question de savoir si la notoriété des villes de Pau et de sa banlieue Orthez, de Limoges, de Saint-Etienne ou d’Auxerre serait aussi marquée sans l’impact de leurs clubs sportifs.
Je vous invite à faire la comparaison de nos clubs de haut-niveau avec ceux de Dijon, le constat est clairement en notre défaveur. Dijon possède une équipe en première division de football,une équipe en première division de Basketball,une équipe en première division de Handball féminin,une équipe en première division de hockey sur glace, une équipe de Handball masculin en ProD2 et 1 équipe de rugby en Fédérale 1, soit six équipes de premiers plans lorsque nous n’en possédons que deux.
Voici donc les deux propositions que j’ai faite en conseil municipal:
mieux percevoir le potentiel de communication territorial du sport de haut-niveau. A Besançon, L’ESBF est actuellement notre unique équipe dans l’élite du sport professionnel et je pense que la Ville de Besançon gagnerait à élever sensiblement son soutien, au titre du marketing territorial.
compte tenu de cet enjeu de territoire qui nécessite selon moi une approche plus globale, j’incite à ce que nous opérions dans des délais raisonnables le transfert total de la compétence – Sport de haut niveau – vers l’échelon de l’agglomération du Grand Besançon.
École maternelle Montrapon : des parents d’élèves mobilisés pour l’ouverture d’une classe
Après la Butte, les parents des écoles maternelles du quartier de Montrapon à Besançon et de Dannemarie-Sur-Crête se battent pour des conditions d’apprentissages convenables.
Ils ont mon soutien.
L’école maternelle n’est pas une garderie.
30 élèves par classe ne sont pas des conditions d’accueil acceptables.

Ordre du jour du conseil d’agglomération du Grand Besançon du 19/09/2016
Voici l’ordre du jour du prochain conseil d’agglomération du Grand Besançon.
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
Réduire la fracture numérique
L’opérateur Orange et l’agglomération du Grand Besançon ont signé une convention pour le raccordement optique des armoires de Vorges-les-pins et Busy. Les habitants pourront prétendre d’ici la fin de l’année 2016 à la technologie vdsl2 et enfin accéder à des débits permettant le triple-play (internet, téléphone fixe, télévision). Bonne nouvelle pour les habitants !
Présent à la signature de la convention de raccordement optique des sites de #VorgesLesPins et #Busy #THD pic.twitter.com/3mHf1Clqdr
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 9, 2016
Temis fête ses 20 ans
L’après-midi de ce mercredi 7 septembre 2016 a été rythmée par la visite de la manifestation « L’industrie en fête sur Temis » portée par le pôle formation des industries technologiques à l’occasion des 20 ans de la zone de Temis.
L’occasion pour moi de rencontrer un certain nombre d’acteurs industriels présents à Besançon ou sur le Grand Besançon.
J’ai pu longuement échanger avec les entreprises Parkeon, FCI, Bourgeois et CGR sur les sujets qui les préoccupent: l’emploi, la formation, le droit du travail, le foncier ou la fiscalité locale.
N’oublions pas que ce sont les entreprises qui créent les emplois, pas l’action politique alors construisons des collaborations plus étroites.
Les besoins des entreprises évoluent. Etre à leurs côtés, à leur écoute est indispensable pour prendre les bonnes décisions. L’action publique doit être facilitatrice.
Actuellement, j’ai le sentiment que l’action politique se contente d’apporter des réponses générales et technocratiques là où les entreprises souhaitent de la spécificité, de l’efficacité et de la proximité.
Le rôle d’un élu est d’être présent en permanence sur le terrain, aux côtés de chaque entreprise, pour écouter et répondre précisément à ses besoins.
La proximité, c’est la base de l’action politique, enfin ça devrait !
Fusion des écoles de musique de Velotte, Saint Ferjeux, Montrapon et Avanne
Je me suis rendu ce samedi matin aux portes ouvertes de l’association AMUSO à Montrapon. Il s’agit d’une nouvelle école de musique, née de la fusion des ateliers musicaux de Velotte, Saint Ferjeux, Montrapon et l’atelier musical de Lascar Avanne.
L’objectif est d’améliorer le fonctionnement et favoriser la pédagogie de groupe en maintenant la proximité avec les quartiers et villages. Ainsi les lieux d’enseignement des anciennes associations restent les mêmes.
https://sites.google.com/site/amusoassociation/
Suivre une formation musicale et instrumentale est une activité extrêmement structurante pour les enfants. Elle nécessite en autre du travail, de l’écoute, de la rigueur, de la mémoire, elle favorise l’émancipation, l’extériorisation et procure fierté et plaisir. Raisons pour lesquelles je défends au sein de la commission culture de l’agglomération du Grand Besançon l’apprentissage de la musique.
Dans le Grand Besançon, 2000 élèves sont inscrits en écoles de musique associatives et 1800 élèves au Conservatoire.

Tourisme à l’ordre du jour de cette commission de rentrée
En commission #Tourisme agglomération du #GrandBesançon pic.twitter.com/kgkQx96Znc
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 2, 2016














