Organisation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
Finances | |
Rapport n°1.1.1 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | POUR |
Rapport n° 1 .1 .2 - Décision modificative n°2 | CONTRE |
Rapport n °1 .1 .3 - Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE)/crédits de paiement (CP) | POUR |
Rapport n°1.1 .4 - Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1 er janvier 2017 | ABSTENTION |
Rapport n ° 1 .1 . 5 - Marche de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | POUR |
Rapport n° 1.1.6 – Attribution d’un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/16 | POUR |
Ressources humaines | |
Rapport n°1.2.1 - Comite des œuvres sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | POUR |
Rapport n° 1 .2.2 - Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux commu nes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT) | POUR |
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
Rapport n°5.1 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
Rapport n °5.2 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°201 6/003278 du 30 juin 2016) | POUR |
Rapport n°5.3 - Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°201 6/003279 du 30 juin 2016) | POUR |
Rapport n °5.4 - Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociaux | POUR |
Rapport n °5.5 - Contrat de Ville - 2eme programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | POUR |
Rapport n °5.6 - Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification) | POUR |
Rapport n°5.7 - Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | POUR |
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
Rapport n °6.1 - Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destine aux Industries Créatives et Culturelles (ICC) | POUR |
Rapport n °6.2 - Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 2017 | POUR |
Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
Rapport n°7. I - instauration de la taxe de séjour par la Commu naute d'Agglomération du Grand Besançon à compter du I er janvier 2017 | POUR |
Rapport n°7.2 - Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financement | POUR |
Commission n°02 : Mobilités | |
Rapport n°2. I - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de Planoise | POUR |
Rapport n°2.2 - Tarif des amendes du réseau périurbain Ginko | POUR |
Rapport n°2.3 - Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidats | POUR |
Rapport n°2.4 - Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbains | INFORMATION |
Rapport n°2.5 – TCSP – Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil départemental, la CAGB et la Ville de Besançon | POUR |
Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
Rapport n °3. I - INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | POUR |
Rapport n°3.2 - BGE - Rapport d'activité 201 5 pour l’exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis Innovation | POUR |
Rapport n °3.3 - Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncier | POUR |
Rapport n°3.4 - ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER) | POUR |
Rapport n°3.5 - Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle Ere | POUR |
Rapport n°3.6 - Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctoraux | POUR |
Rapport n°3.7 - FRl2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENT | POUR |
Rapport n°3.8 - Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 20 1 6 | POUR |
Rapport n°3.9 - Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigement | POUR |