| DOSSIER | POSITION DE VOTE |
|---|---|
| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2017 | POUR |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | POUR |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 3. Transfert des zones d’activités économiques (ZAE) - Proposition d’application du bonus | POUR |
| 4. Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017 | POUR |
| 5. Exercice 2017 - Décision modificative n° 3 | ABSTENTION |
| 6. Exercice 2018 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2018 | POUR |
| 7. Exercice 2018 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | POUR |
| 8. Ressources budgétaires pour 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits Interventions - Quelle politique de stationnement à Besançon ? - Augmentation du forfait post stationnement | POUR |
| GARANTIE D’EMPRUNT | |
| 9. SPL Territoire 25 - Projet d’aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d’un emprunt d’un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | POUR |
| CCAS | POUR |
| 10. Rapport annuel d'accessibilité 2016 | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 11. Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB | POUR |
| 12. Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | POUR |
| 13. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d’agents contractuels en contrat à durée indéterminée | POUR |
| 14. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d’un poste d’adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique | POUR |
| 15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d’un poste de chef de secteur auprès de la Direction des Espaces verts, sportifs et forestiers | POUR |
| 16. Personnel Communal - Convention de gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestations | POUR |
| RELATIONS AVEC LES USAGERS | |
| 17. Adhésion de la Ville au dispositif national de communication électronique des données de l'Etat Civil (COMEDEC) - Signature de deux conventions | POUR |
| 18. Crématorium de Besançon - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public | POUR |
| 19. Crématorium de Besançon - Tarifs 2018 | POUR |
| SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
| 20. Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l'Infrastructure Nationale Partageable des Transmissions - Interopérabilité des réseaux de radiocommunication entre Police Nationale et Police Municipale - Acquisition de trois terminaux tph900 - Demande de subvention au titre du FIPD | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 21. Signature d'une convention de mécénat avec BOUYGUES BATIMENT NORD-EST | POUR |
| 22. La Rodia - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens | POUR |
| 23. Numérisation des collections des musées du Centre - Demandes de subventions | POUR |
| VIE DES QUARTIERS | |
| 24. Maisons de quartier associatives - Prolongation des conventions-cadres de partenariat pour 2018 - Versement des premiers acomptes des subventions de fonctionnement 2018 | POUR |
| ÉDUCATION | |
| 25. Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention | POUR |
| 26. Avance de trésorerie - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles | POUR |
| RELATIONS INTERNATIONALES | |
| 27. Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 4 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l’association Maison de l’Europe en Franche-Comté | POUR |
| 28. Coopération au Burkina Faso - Avenant à la convention 2017 cadre de partenariat Besançon-Neuchâtel-Douroula - Avenant à la convention de moyens et d’objectifs 2017 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel, Acacia et la commune de Douroula | POUR |
| MAITRISE DE L’ENERGIE | |
| 29. Convention de fourniture de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon au réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal | POUR |
| FORETS - ESPACES VERTS | |
| 30. Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2018 | POUR |
| VOIRIE | |
| 31. Avenant à la convention de mise à disposition pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | POUR |
| 32. RN 57 - Contournement de Besançon | POUR |
| PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
| 33. Convention de gestion, d’entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon - Signature de convention | POUR |
| EAU - ASSAINISSEMENT | |
| 34. Eau et Assainissement - Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contrats | POUR |
| CONTRAT DE VILLE | |
| 35. Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Troisième programmation | POUR |
| 36. Maison de Services au Public - Gestion de l'équipement par le CCAS | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 37. Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 | ABSTENTION |
| 38. Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Battant Quai-Vauban (PSMV) - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | POUR |
| 39. Suppression d’une servitude de passage piéton à usage public - Parcelle cadastrée section AZ n° 205 | POUR |
| SUBVENTIONS, ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 40. Subventions aux associations culturelles - 4ème répartition 2017 | POUR |
| 41. Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2017 | POUR |
| 42. Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | POUR |
| 43. Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes» | POUR |
| 44. Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | POUR |
| 45. Attribution de subvention à des associations de commerçants | POUR |
| 46. Subventions à des associations sportives | POUR |
| 47. Attribution d'une subvention à ReCiDev pour l'organisation du marché solidaire de Noël | POUR |
| MARCHÉS | |
| 48. Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Constitution du groupement de commandes | POUR |
| 49. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Passation de marchés publics | POUR |
| 50. Fourniture d’équipements de protection individuelle - Signature de marchés publics | POUR |