| CONSEIL MUNICIPAL | POSITIONS DE VOTE |
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| Propos liminaires Interventions: - « déplorable polémique de vouloir remettre en cause la cohérence d’installer le siège régional du CROUS à Besançon » - « A Besançon, la police nationale a besoin du soutien de la police municipale » |
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| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017 | |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales | POUR |
| 3. SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLS | POUR |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 4. Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4 | ABSTENTION |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 5. Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au Public | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 6. Dénomination d'espaces publics | POUR |
| 7. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | POUR |
| SPORTS | |
| 8. Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuel | POUR |
| EDUCATION | |
| 9. Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à Besançon Intervention : « Il s’agit désormais de mener, enfin, un travail de fond et d’apporter une vision ambitieuse et à long terme » | POUR |
| VIE DES QUARTIERS | |
| 10. Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale» | POUR |
| 11. Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018 | POUR |
| ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
| 12. Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventions | POUR |
| FORETS - ESPACES VERTS | |
| 13. Forets communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018 | POUR |
| PATRIMOINE COMMUNAL- BATIMENTS | |
| 14. Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement | POUR |
| 15. Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialises - Protocole d'accord transactionnel | POUR |
| 16. Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration | POUR |
| CONTRAT DE VILLE | |
| 17. Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 18. Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGB | POUR |
| 19. PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventions | POUR |
| 20. Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | POUR |
| 21. Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney – Avenant à la convention avec le SYDED | POUR |
| 22. Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue Champêtre | POUR |
| 23. Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'Œillet | POUR |
| 24. Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs Nardin | POUR |
| 25. Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos Paillard | POUR |
| 26. Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situe au lieudit «A Montoille» | POUR |
| 27. Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry- Delaisse 7-9 rue des Deux Princesses | POUR |
| 28. Vente par Neolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon | POUR |
| SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 29. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention | POUR |
| 30. Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs – Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021 » - Encaissement de subventions et prestations | POUR |
| 31. Comite des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 2018 | POUR |
| 32. Versement du 1 er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté | POUR |
| 33. Relations lnternationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | POUR |
| 34. Relations lnternationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
| 35. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB | POUR |
| 36. Subventions à des classes transplantées | POUR |
| 37. Vie étudiante – Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN Besançon | POUR |
| MARCHES | |
| 38. Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté | POUR |
| 39. Marche de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires | POUR |
| 40. Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marche | POUR |
| 41. Marche de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenants | POUR |
| 42. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services | POUR |