DOSSIERS | POSITIONS DE VOTE |
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CONSEIL MUNICIPAL | |
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018 | |
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de ! ' article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales | |
FINANCES- RESSOURCES BUDGETAIRES | |
3. Budget Primitif 2018 Intervention: «Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort» Proposition d'amendement au budget 2018 – Création d’une brigade de nuit de la police municipale | ABSTENTION |
4. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018 | POUR |
5. Proposition de mise en œuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | POUR |
6. Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
7. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondial | POUR |
8. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maitrise de l'Energie | POUR |
9. Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | POUR |
10. Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutique | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
11. Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2018-2020 | POUR |
12. Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans -Modification des status - Contribution financière de la Ville de Besançon | POUR |
13. Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | POUR |
14. Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018 | POUR |
15. Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépenses | POUR |
16. Bilan de la saison touristique 2017 | POUR |
COMMERCE | |
17. Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventions | POUR |
18. Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine public | POUR |
EDUCATION | |
19. Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
SPORTS | |
20. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
HYGIENE-SANTE | |
21. Partenariat entre la Direction Hygiène-Sante de la Ville de Besançon et l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de sante publique | POUR |
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
22. Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
23. Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventions | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
24. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018 | POUR |
25. Maitrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018 | POUR |
26. Maitrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtiments | POUR |
27. VOIRIE | POUR |
28. Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventions | POUR |
29. Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDED | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
30. Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions | POUR |
31. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventions | POUR |
32. Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | POUR |
CONTRAT DE VILLE | |
33. Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmation | POUR |
URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
34. Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs) | POUR |
35. Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHET | POUR |
36. Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à Besançon | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
37. Subvention à l'association Doubsdeuche25 | POUR |
38. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1 ere repartition des subventions aux associations | POUR |
39. Subventions à des classes transplantées | POUR |
40. Vie Associative - Première attribution de subventions 2018 | POUR |
41. ASEP Chaprais Cras Viotte - Comite de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018 | POUR |
42. Soutien au festival LUDINAM porte par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB) | POUR |
43. MJC Palente Orchamps - Comite de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissement | POUR |
44. Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDO) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnement | POUR |
45. Subventions à des associations sportives | POUR |
46. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention | POUR |
47. Congres - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
48. Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018 | POUR |
49. Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFC | POUR |
50. Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4eme édition (19, 20 et 21 avril 2018) | POUR |
51. Comite des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018) | POUR |
52. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018 | POUR |
MARCHES | |
53. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services | POUR |
54. Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Signature d'avenant | POUR |
55. Affaires diverses. |