| DOSSIER | POSITION DE VOTE |
|---|---|
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Rapport 1.1.1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2018 Rapport 1.1.2 - Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon Rapport 1.1.3 - Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable Rapport 1.1.4 - Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) Rapport 1.1.5 - Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relative à l'année 2016) | Intervention: « Pour une agglomération bisontine qui souffle entrepreneuriat » |
| Rapport 1.1.6 - Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre | POUR |
| Ressources humaines | |
| Rapport 1.2.1 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre Ville et d'un poste de charge de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante | POUR |
| Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport 3.1 - FIE – Aide à la société Audemars Piguet France SA | POUR |
| Rapport 3.2 - FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB) | POUR |
| Rapport 3.3 - Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destine à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre | POUR |
| Rapport 3.4 – Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo. | POUR |
| Rapport 3.5 - Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| Rapport 4.1 - Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables | POUR |
| Rapport 4.2 - Central téléphonique unique mutualise entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT | POUR |
| Rapport 4.3 - Convention entre le Grand Besançon et CITEO | POUR |
| Rapport 4.4 - Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières | POUR |
| Rapport 4.5 - Fonds « Centres de village » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport 5.1 - Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | POUR |
| Rapport 5.2 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
| Rapport 6.1 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat | POUR |
| Rapport 6.2 -Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterres existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature | POUR |
| Rapport 6.3 - EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020 | POUR |
| Rapport 6.4 - Evolution de la Charte politique du Grand Besançon | POUR |
| Commission n ° 07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport 7.1 - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | POUR |
| Rapport 7.2 - Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 | POUR |
| Rapport 7.3 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon | POUR |
| Rapport 7.4 - Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire | POUR |
| Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | |
| Rapport 8.1 - Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport 2.1 - Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'intérêts et Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins | POUR |
| Rapport 2.2 - Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché | POUR |
| Rapport 2.3 - Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise | POUR |
| Rapport 2.4 - Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le reseau de transport urbain bisontin - Attribution du marche | POUR |