Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 14/09/2017

DOSSIERPOSITION DE VOTE
1.       Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code General des Collectivités TerritorialesPOUR
2.       Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifPOUR
3.       SPL Territoire 25 - Modification du capital socialPOUR
4.       Société d'équipement du Doubs {SedD) - Modification du capital social et fusion absorption de la SOCADPOUR
5.       Exercice 2017 - Décision modificative n° 2ABSTENTION
6.       Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSHPOUR
RESSOURCES HUMAINES
7.       Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)POUR
8.       Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuelPOUR
9.       Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du CentrePOUR
GARANTIE D'EMPRUNTS
10.   Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonPOUR
11.   SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifPOUR
COMMUNICATION
12.   Convention de cession de droits d'auteur aux Editions NathanPOUR
EDUCATION
13.    Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles PerrièresPOUR
PETITE ENFANCE
14.   Mise en œuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite EnfancePOUR
CULTURE - TOURISME
15.   Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'EtatPOUR
16.    Acquisition d'œuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventionsPOUR
17.    Bibliothèques et Archives – Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Media-DaoPOUR
18.    Citadelle - Acces au patrimoine par le numérique - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et ORANGEPOUR
19.   Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsPOUR
20.    Direction Citadelle - Signature d'un contrat de cession de droits d'auteurPOUR
21.    Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs 2018POUR
22.    Délégation de service public du Casino de Besançon - Autorisation du changement de contrôle indirect du délégatairePOUR
HYGIENE-SANTE
23.   Convention avec la MJC de Palente-Orchamps pour l'expérimentation d'une «cuisine éducative»POUR
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
24.    Reforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (ANTAi)POUR
VIE DES QUARTIERS
25.    Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l 'Association AGIR Solidarité Franche-ComtéPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
26.    Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'EauPOUR
27.    Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'AssainissementPOUR
28.    Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'Assainissement Non CollectifPOUR
29.   Transfert des compétences «Eau» et «Assainissement» à la CAGBPOUR
30.    Additif à la convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'ArcierPOUR
31.    Accord Cadre Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Agglomération du Grand BesançonPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
32.    Local communal 7 rue du Palais de Justice - Avenant au bail commercial au profit de la Société Jean et Robin - Cession du droit au bailPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
33.    Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Convention de mise en commun d'informationPOUR
PREVENTION DES RISQUES URBAINS
34.    Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Volet inondationPOUR
CONTRAT DE VILLE
35.    Contrat de Ville – Appel à projets 2017 - Deuxième programmationPOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
36.    ZAC des Vaites - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016ABSTENTION
37.    Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 14 avenue de la Vaite à Monsieur Claude MERCIERABSTENTION
38.    Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition de deux terrains sis 22 avenue de la Vaite et 7 chemin du Vernois à la Société SEP FMB VERTHIERABSTENTION
39.    Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 24 avenue de la Vaite à Mme MOUHOT EvelyneABSTENTION
40.    Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 20 avenue de la VaiteABSTENTION
41.    Acquisition à titre gratuit de terrains Chemin de Vieilley à la SARL AFON POUR
42.    Cession d'un hangar sis 4, rue Weiss au profit de M. Mohammed ABIDATPOUR
43.    Cession d'un bail commercial sis 2, Place Jouffroy d'Abbans au profit de Mme HALM FrançoisePOUR
44.    ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedDPOUR
45.    NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l ' offre de logements - Vente d'un terrain sis chemin de Palente et versement d'une subvention d'équipement au profit de Grand Besançon HabitatPOUR
46.    Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrésPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
47.    Subvention aux associations culturelles - Deuxième attribution 2017POUR
48.    Subvention à l'Association MJC Palente-OrchampsPOUR
49.    Vie Associative - 2eme attribution de subventions 2017POUR
50.    Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Attribution d'une subvention d'investissement pour le projet de construction d'une salle de cinéma / conférencesPOUR
51.    Comite de quartier de Rosemont / St-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'investissementPOUR
52.    Subventions à des associations sportivesPOUR
53.    Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatPOUR
54.    Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour sa manifestation «Parcours autour des métiers d'art et du patrimoine» dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2017POUR
55.   Potager et jardin dans mon école - Attribution de subventionPOUR
56.   Projet de mise en œuvre d'une production d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau de chauffage par panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionPOUR
57.   Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
58.   Vie Etudiante - Subventions Rentrée étudiantePOUR
59.   Congres - Attribution de subventions - 5eme répartition au titre de l'année 2017POUR
60.   Contribution annuelle versée à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour le service prévention spécialiséePOUR
61.   Subvention exceptionnelle à l'Association Semons l'EspoirPOUR
MARCHES
62.    Entretien des espaces verts - Signature des marchesPOUR
63.    Fourniture et livraison de plaquettes de bois criblées pour les chaufferies de la Ville de Besançon - Signature du marchéPOUR
64.    Autorisation de lancement et signature de marches pour vérifications périodiques réglementairesPOUR
65.    Affaires diverses .POUR
66.   Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l’Ouragan IRMAPOUR

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