| 1. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales | POUR |
| 2. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif | POUR |
| 3. SPL Territoire 25 - Modification du capital social | POUR |
| 4. Société d'équipement du Doubs {SedD) - Modification du capital social et fusion absorption de la SOCAD | POUR |
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| 5. Exercice 2017 - Décision modificative n° 2 | ABSTENTION |
| 6. Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSH | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 7. Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) | POUR |
| 8. Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuel | POUR |
| 9. Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du Centre | POUR |
| GARANTIE D'EMPRUNTS | |
| 10. Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | POUR |
| 11. SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | POUR |
| COMMUNICATION | |
| 12. Convention de cession de droits d'auteur aux Editions Nathan | POUR |
| EDUCATION | |
| 13. Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles Perrières | POUR |
| PETITE ENFANCE | |
| 14. Mise en œuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite Enfance | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 15. Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'Etat | POUR |
| 16. Acquisition d'œuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventions | POUR |
| 17. Bibliothèques et Archives – Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Media-Dao | POUR |
| 18. Citadelle - Acces au patrimoine par le numérique - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et ORANGE | POUR |
| 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | POUR |
| 20. Direction Citadelle - Signature d'un contrat de cession de droits d'auteur | POUR |
| 21. Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs 2018 | POUR |
| 22. Délégation de service public du Casino de Besançon - Autorisation du changement de contrôle indirect du délégataire | POUR |
| HYGIENE-SANTE | |
| 23. Convention avec la MJC de Palente-Orchamps pour l'expérimentation d'une «cuisine éducative» | POUR |
| SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
| 24. Reforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (ANTAi) | POUR |
| VIE DES QUARTIERS | |
| 25. Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l 'Association AGIR Solidarité Franche-Comté | POUR |
| EAU ET ASSAINISSEMENT | |
| 26. Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'Eau | POUR |
| 27. Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'Assainissement | POUR |
| 28. Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploites en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | POUR |
| 29. Transfert des compétences «Eau» et «Assainissement» à la CAGB | POUR |
| 30. Additif à la convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | POUR |
| 31. Accord Cadre Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Agglomération du Grand Besançon | POUR |
| PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
| 32. Local communal 7 rue du Palais de Justice - Avenant au bail commercial au profit de la Société Jean et Robin - Cession du droit au bail | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 33. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Convention de mise en commun d'information | POUR |
| PREVENTION DES RISQUES URBAINS | |
| 34. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Volet inondation | POUR |
| CONTRAT DE VILLE | |
| 35. Contrat de Ville – Appel à projets 2017 - Deuxième programmation | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 36. ZAC des Vaites - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 | ABSTENTION |
| 37. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 14 avenue de la Vaite à Monsieur Claude MERCIER | ABSTENTION |
| 38. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition de deux terrains sis 22 avenue de la Vaite et 7 chemin du Vernois à la Société SEP FMB VERTHIER | ABSTENTION |
| 39. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 24 avenue de la Vaite à Mme MOUHOT Evelyne | ABSTENTION |
| 40. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Acquisition d'un terrain sis 20 avenue de la Vaite | ABSTENTION |
| 41. Acquisition à titre gratuit de terrains Chemin de Vieilley à la SARL AFON | POUR |
| 42. Cession d'un hangar sis 4, rue Weiss au profit de M. Mohammed ABIDAT | POUR |
| 43. Cession d'un bail commercial sis 2, Place Jouffroy d'Abbans au profit de Mme HALM Françoise | POUR |
| 44. ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD | POUR |
| 45. NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l ' offre de logements - Vente d'un terrain sis chemin de Palente et versement d'une subvention d'équipement au profit de Grand Besançon Habitat | POUR |
| 46. Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrés | POUR |
| SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 47. Subvention aux associations culturelles - Deuxième attribution 2017 | POUR |
| 48. Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps | POUR |
| 49. Vie Associative - 2eme attribution de subventions 2017 | POUR |
| 50. Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Attribution d'une subvention d'investissement pour le projet de construction d'une salle de cinéma / conférences | POUR |
| 51. Comite de quartier de Rosemont / St-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'investissement | POUR |
| 52. Subventions à des associations sportives | POUR |
| 53. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | POUR |
| 54. Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour sa manifestation «Parcours autour des métiers d'art et du patrimoine» dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2017 | POUR |
| 55. Potager et jardin dans mon école - Attribution de subvention | POUR |
| 56. Projet de mise en œuvre d'une production d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau de chauffage par panneaux solaires thermiques - Attribution de subvention | POUR |
| 57. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
| 58. Vie Etudiante - Subventions Rentrée étudiante | POUR |
| 59. Congres - Attribution de subventions - 5eme répartition au titre de l'année 2017 | POUR |
| 60. Contribution annuelle versée à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour le service prévention spécialisée | POUR |
| 61. Subvention exceptionnelle à l'Association Semons l'Espoir | POUR |
| MARCHES | |
| 62. Entretien des espaces verts - Signature des marches | POUR |
| 63. Fourniture et livraison de plaquettes de bois criblées pour les chaufferies de la Ville de Besançon - Signature du marché | POUR |
| 64. Autorisation de lancement et signature de marches pour vérifications périodiques réglementaires | POUR |
| 65. Affaires diverses . | POUR |
| 66. Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l’Ouragan IRMA | POUR |