| 1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2017 | POUR |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant toute la durée de son mandat - Modification de la délibération du 15 septembre 2016 | POUR |
| 3. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | POUR |
| 4. Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification de l'indice de référence | POUR |
| 5. Demande de retrait de la Ville de Besançon de l'Etablissement Public Territorial de Bassin Sâone & Doubs | ABSTENTION |
| GARANTIE D'EMPRUNT | |
| 6. SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % , d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 7. Personnel Communal - Renouvellement au poste de responsable du parc zoologique au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCO | POUR |
| EDUCATION | POUR |
| 8. Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires - Modification de la délibération du 12 octobre 2017 | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 9. Maison Victor Hugo - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison des Ecrivains et de la Littérature | POUR |
| 10. Don d'une œuvre d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | POUR |
| 11. Projet de médiation numérique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions | POUR |
| MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS | |
| 12. Evénements dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes - 25 novembre 2017 | POUR |
| RELATIONS INTERNATIONALES | |
| 13. Relations internationales – Contribution à la mallette pédagogique « Nous, citoyens et citoyennes du monde » de ReCiDev | POUR |
| EAU ET ASSAINISSEMENT | |
| 14. Convention de transfert des ouvrages d'eau salée 53 et 55 à Miserey-Salines | POUR |
| 15. Travaux de modernisation de l'unité de méthanisation et création d'une unité de valorisation du biogaz de la station d'épuration de Port Douvot | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 16. Convention de cofinancement d ' études - Demandes de subventions - Etude d'amélioration des performances énergétiques sur 6 gymnases de la Ville | POUR |
| ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
| 17. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour le balisage du GR 145 sur le territoire de Besançon | POUR |
| CONTRAT DE VILLE | |
| 18. Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comte, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 19. Lotissement des Planches-Montarmots - Transfert de maitrise d ' ouvrage au SYDED dans le cadre de l'extension du reseau électrique sur voie nouvelle et convention de raccordement GrDF | POUR |
| 20. Projet Coligny – Cession à la sedD du foncier pour la réalisation d'un projet immobilier mixte | ABSTENTION |
| 21. Acquisition à la SCCV ARAGO -Alignement 31, rue François Arago | POUR |
| SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 22. Festival des Solidarités (ex-Semaine de la Solidarité Internationale) - Attribution de subventions | POUR |
| 23. Relations internationales - Attribution d ' une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | POUR |
| 24. Parcours Culturels - Année scolaire 2017-2018 - Contributions et subventions aux organisateurs | POUR |
| 25. Subventions aux associations culturelles – Complément à la deuxième session 2017 Dispositif Emergences - Deuxième attribution 2017 - Annulation partielle de la subvention à l 'association Seize Mille | POUR |
| 26. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | POUR |
| 27. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2017 | POUR |
| 28. Subventions à des associations sportives | POUR |
| MARCHES | |
| 29. Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Entretien de la voirie, des espaces verts et des cours d'écoles - Passation d'un marché public | POUR |
| 30. Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Groupement de commandes et signature des marchés | POUR |