RAPPORT N°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du Conseil du 19/05/2016 | POUR |
RAPPORT N°0.2 - Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | POUR |
RAPPORT N°0.3 -Désignation de représentants de la CAGB au sein de la commission de réforme départementale | POUR |
RAPPORT N°0.4 - Modification des statuts de la CAGB | POUR |
RAPPORT N°0.5 - Modification des délégations du conseil communautaire au bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | POUR |
RAPPORT N°0.6 - Modification des délégations du conseil de communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | POUR |
COMMISSION N°01 : FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, COMMUNICATION ET AIDE AUX COMMUNES | |
RAPPORT N°1.1.1 - Compte de gestion 2015 | POUR |
RAPPORT N°1.1.2 - Compte administratif 2015 | ABSTENTION |
RAPPORT N°1.1.3 - Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGB | POUR |
RAPPORT N°1.1.4 - Affectation des résultats 2015 au budhet 2016 | POUR |
RAPPORT N°1.1.5 - Décision modificative n°1 - 2016 | ABSTENTION |
RAPPORT N°1.1.6 - Révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement/crédits de paiement | POUR |
RAPPORT N°1.1.7 - Dotation de solidarité communautaire - volet solidarité sociale et fiscale | POUR |
RAPPORT N1.1.8 - Bilan des travaux de la CCSPL en 2015 | POUR |
RAPPORT N°1.1.9 - Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'alzheimer sur la commune de Pirey - attribution d'un fonds de concours exceptionnel | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
RAPPORT N°1.2.1 - Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | POUR |
RAPPORT N°1.2.2 - Intégration intercommunale - nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | POUR |
RAPPORT N°1.2.3 - Evaluation des charges transférées - couts prévisionnels 2016 | POUR |
RAPPORT N°1.2.4 - Aides aux communes - convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres | POUR |
RAPPORT N°1.2.5 - Charte de la laïcité et du bien vivre ensemble | POUR |
COMMISSION N°02 : MOBILITÉS | |
RAPPORT N°2.1 - Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - choix de la procédure de gestion | POUR |
RAPPORT N°2.2 - Avenant n°10 à la convnetion de délégation de service public des lignes urbaines | POUR |
RAPPORT N°2.3 - Convention "pass bus-car" pour les trajets Besançon-Vesoul | POUR |
RAPPORT N°2.4 - Voie en site propre gare Viotte - Témis- demande de subvention auprès du FEDER | POUR |
COMMISSION N°03 : ÉCONOMIE, EMPLOI-INSERTION, ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEUR ET RECHERCHE | |
RAPPORT N°3.1 - Actions recherches et innovation - soutien au fonctionnement du pôle des mircotechniques pour l'année 2016 | POUR |
RAPPORT N°3.2 - FRI2 - soutien au projet DROID de la société CM DRONES | POUR |
RAPPORT N°3.3 - FRI2 - soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING solutions & services | POUR |
RAPPORT N°3.4 - FRI2 - soutien au projet de la société S-TRADE | POUR |
RAPPORT N°3.5 - FIE - aide au loyer à IDO-IN COVALIA | POUR |
RAPPORT N°3.6 - aide au loyer à SMALTIS | POUR |
RAPPORT N°3.7 - SIMI 2016 - participation du Grand Besançon | POUR |
RAPPORT N°3.8 - Participation de la SedD aux salons MIPIM et du SIMI 2016 | POUR |
RAPPORT N°3.9 - Coopilote Besançon - soutien aux activités 2016 | POUR |
RAPPORT N°3.10 - TEMIS - convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZAC | POUR |
RAPPORT N°3.11 - ZAC des Hauts du Chazal - compte-rendu annuel à la collectivité - bilan au 31/12/2015 | POUR |
RAPPORT N°3.12 - ZAC Nouvelle ere - Les Auxons - compte-rendu annuel à la collectivité - bilan au 31/12/2015 | POUR |
COMMISSION N°04 : DÉVELOPPEMENT DURABLE | |
RAPPORT N°4.1 -rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Besançon | POUR |
RAPPORT N°4.2 - convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLC | POUR |
RAPPORT N°4.3 - révisions des status du SYBERT | POUR |
RAPPORT N° 4.4 - mise en œuvre du COTEC - convention de partenariat avec le pôle énergie | POUR |
RAPPORT N°4.5 - convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2016 | POUR |
RAPPORT N°4.6 - mise en œuvre du TEPOS - convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernance | POUR |
RAPPORT N°4.7 - fonds "centres de village" - attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-Vignes | POUR |
RAPPORT N°4.8 - fonds "isolation et érnergies pour les communes" - attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et Fontain | POUR |
RAPPORT N°4.9 - fonds "isolation et énergies pour les communes" - évolution n°3 du cadre d'application | POUR |
COMMISSION N°05 : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET GENS DU VOYAGE | |
RAPPORT N°5.1 - Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019 | POUR |
RAPPORT N°5.2 - Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs public | POUR |
RAPPORT N°5.3 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
RAPPORT N°5.4 - rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGB | POUR |
RAPPORT N°5.5 - programme d'accession à la propriété - labellisations à Besançon | POUR |
RAPPORT N°5.6 - projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la Malcombe | POUR |
RAPPORT N°5.7 - contrat de ville - dispositif de tranquilité résidentielle et de médiation - convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux) | POUR |
RAPPORT N°5.8 - contrat de ville - rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville | POUR |
RAPPORT N°5.9 - création d'un fablab à Planoise | POUR |
COMMSSION N°07 : CULTURE, TOURISME, SPORT ET AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE | |
RAPPORT N°7.1 - Fonds d'aide "manifestations" - instruction des demandes du 2e semestre 2016 (subvention de 10 000€) | POUR |
RAPPORT N°7.2 - partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Besançon pour l'année 2016 | POUR |
RAPPORT N°7.3 - aire d'accueil de camping-cars de Besançon - convention de gestion avec la ville de Besançon | POUR |
RAPPORT N°7.4 - fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - autorisation de signature du marché | POUR |