Mes positions de vote au conseil d’agglomération du Grand Besançon du 30/06/2016

ORGANISATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND BESANCONPOSITION DE VOTE
RAPPORT N°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du Conseil du 19/05/2016POUR
RAPPORT N°0.2 - Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures POUR
RAPPORT N°0.3 -Désignation de représentants de la CAGB au sein de la commission de réforme départementale POUR
RAPPORT N°0.4 - Modification des statuts de la CAGBPOUR
RAPPORT N°0.5 - Modification des délégations du conseil communautaire au bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatPOUR
RAPPORT N°0.6 - Modification des délégations du conseil de communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatPOUR
COMMISSION N°01 : FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, COMMUNICATION ET AIDE AUX COMMUNES
RAPPORT N°1.1.1 - Compte de gestion 2015POUR
RAPPORT N°1.1.2 - Compte administratif 2015ABSTENTION
RAPPORT N°1.1.3 - Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGBPOUR
RAPPORT N°1.1.4 - Affectation des résultats 2015 au budhet 2016POUR
RAPPORT N°1.1.5 - Décision modificative n°1 - 2016ABSTENTION
RAPPORT N°1.1.6 - Révision des autorisations de programme et des autorisations d'engagement/crédits de paiementPOUR
RAPPORT N°1.1.7 - Dotation de solidarité communautaire - volet solidarité sociale et fiscale POUR
RAPPORT N1.1.8 - Bilan des travaux de la CCSPL en 2015POUR
RAPPORT N°1.1.9 - Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'alzheimer sur la commune de Pirey - attribution d'un fonds de concours exceptionnelPOUR
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORT N°1.2.1 - Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaire POUR
RAPPORT N°1.2.2 - Intégration intercommunale - nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016POUR
RAPPORT N°1.2.3 - Evaluation des charges transférées - couts prévisionnels 2016POUR
RAPPORT N°1.2.4 - Aides aux communes - convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membresPOUR
RAPPORT N°1.2.5 - Charte de la laïcité et du bien vivre ensemble POUR
COMMISSION N°02 : MOBILITÉS
RAPPORT N°2.1 - Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - choix de la procédure de gestionPOUR
RAPPORT N°2.2 - Avenant n°10 à la convnetion de délégation de service public des lignes urbainesPOUR
RAPPORT N°2.3 - Convention "pass bus-car" pour les trajets Besançon-VesoulPOUR
RAPPORT N°2.4 - Voie en site propre gare Viotte - Témis- demande de subvention auprès du FEDERPOUR
COMMISSION N°03 : ÉCONOMIE, EMPLOI-INSERTION, ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
RAPPORT N°3.1 - Actions recherches et innovation - soutien au fonctionnement du pôle des mircotechniques pour l'année 2016POUR
RAPPORT N°3.2 - FRI2 - soutien au projet DROID de la société CM DRONESPOUR
RAPPORT N°3.3 - FRI2 - soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING solutions & servicesPOUR
RAPPORT N°3.4 - FRI2 - soutien au projet de la société S-TRADEPOUR
RAPPORT N°3.5 - FIE - aide au loyer à IDO-IN COVALIAPOUR
RAPPORT N°3.6 - aide au loyer à SMALTISPOUR
RAPPORT N°3.7 - SIMI 2016 - participation du Grand BesançonPOUR
RAPPORT N°3.8 - Participation de la SedD aux salons MIPIM et du SIMI 2016POUR
RAPPORT N°3.9 - Coopilote Besançon - soutien aux activités 2016POUR
RAPPORT N°3.10 - TEMIS - convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZACPOUR
RAPPORT N°3.11 - ZAC des Hauts du Chazal - compte-rendu annuel à la collectivité - bilan au 31/12/2015POUR
RAPPORT N°3.12 - ZAC Nouvelle ere - Les Auxons - compte-rendu annuel à la collectivité - bilan au 31/12/2015POUR
COMMISSION N°04 : DÉVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORT N°4.1 -rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand BesançonPOUR
RAPPORT N°4.2 - convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLCPOUR
RAPPORT N°4.3 - révisions des status du SYBERTPOUR
RAPPORT N° 4.4 - mise en œuvre du COTEC - convention de partenariat avec le pôle énergie POUR
RAPPORT N°4.5 - convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2016POUR
RAPPORT N°4.6 - mise en œuvre du TEPOS - convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernance POUR
RAPPORT N°4.7 - fonds "centres de village" - attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-Vignes POUR
RAPPORT N°4.8 - fonds "isolation et érnergies pour les communes" - attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et FontainPOUR
RAPPORT N°4.9 - fonds "isolation et énergies pour les communes" - évolution n°3 du cadre d'applicationPOUR
COMMISSION N°05 : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET GENS DU VOYAGE
RAPPORT N°5.1 - Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019POUR
RAPPORT N°5.2 - Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publicPOUR
RAPPORT N°5.3 - Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics POUR
RAPPORT N°5.4 - rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGBPOUR
RAPPORT N°5.5 - programme d'accession à la propriété - labellisations à BesançonPOUR
RAPPORT N°5.6 - projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage à la MalcombePOUR
RAPPORT N°5.7 - contrat de ville - dispositif de tranquilité résidentielle et de médiation - convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux)POUR
RAPPORT N°5.8 - contrat de ville - rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville POUR
RAPPORT N°5.9 - création d'un fablab à PlanoisePOUR
COMMSSION N°07 : CULTURE, TOURISME, SPORT ET AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
RAPPORT N°7.1 - Fonds d'aide "manifestations" - instruction des demandes du 2e semestre 2016 (subvention de 10 000€)POUR
RAPPORT N°7.2 - partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Besançon pour l'année 2016POUR
RAPPORT N°7.3 - aire d'accueil de camping-cars de Besançon - convention de gestion avec la ville de BesançonPOUR
RAPPORT N°7.4 - fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - autorisation de signature du marchéPOUR

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