| RAPPORT N°0.1 - Désigantion d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du Conseil du 31/03/2016 | POUR |
| RAPPORT N°0.2 - Nouvelles désignations de réprésentants de la CAGB suite au transfert partiel de la compétence "Enseignement supérieur" | POUR |
| RAPPORT N°0.3 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | POUR |
| COMMISSION N°01 : FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, COMMUNICATION ET AIDE AUX COMMUNES | |
| RAPPORT N°1.1.1 - Modification de la redevance des Andiers pour l'année 2015 | POUR |
| RAPPORT N°1.1.2 - Convention de partenariat pour l'organisation des "24h du temps" | POUR |
| COMMISSION N°02 : MOBILITÉS | |
| RAPPORT N°2.1 - Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines - Autorisation de lancement et de signature du marché | POUR |
| RAPPORT N°2.2 - Avenant n°1 à la convention relative à une tarification multimodale TER-GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | POUR |
| RAPPORT N°2.3 - Avenant n°1 à la convention relative à la tarification régionale combinée Facili'TER GINKO et au titre journée GINKO-TER-DIVIA | POUR |
| RAPPORT N°2.4 - Avenant n°2 à la convention relative aux titres intermodaux "bus-car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express | POUR |
| RAPPORT N°2.5 - Convention relative à la mise en accessibilité des points d'arrêt situés sur les voies départementales traversant l'agglomération | POUR |
| COMMISSION N°03 : ÉCONOMIE, EMPLOI-INSERTION, ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEUR ET RECHERCHE | |
| RAPPORT N°3.1 - ZAC des Marnières - Avenant n°1 à la concession d'aménagement | POUR |
| RAPPORT N°3.2 - AKTYA - Clôture de l'augmentation de capital et signature du pacte d'actionnaires | CONTRE |
| RAPPORT N°3.3 - Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Con-Pro-Mi | POUR |
| RAPPORT N°3.4 - FIE - Aide au loyer - BGE | POUR |
| RAPPORT N°3.5 - FIE - Aide à la société THIERY ELEC | POUR |
| RAPPORT N°3.6 - FIE - Aide au loyer - ALCYM | POUR |
| RAPPORT N°3.7 - FIE - Aide à la société FROMAGERIE DU PRE VERDOT | POUR |
| COMMISSION N°04 : DÉVELOPPEMENT DURABLE | |
| RAPPORT N°4.1 - Etude "Diagnostic du territoire" préalable à la prise de compétence GEMAPI - Modification du plan de financement et demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse | POUR |
| RAPPORT N°4.2 - Fonds "Centres de village" - Evolution des critères d'éligibilité des projets | POUR |
| RAPPORT N°4.3 - Fonds "centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Morre | POUR |
| COMMISSION N°05 : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET GENS DU VOYAGE | |
| RAPPORT N°5.1 - Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | POUR |
| RAPPORT N°5.2 - Programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | POUR |
| RAPPORT N°5.3 - Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Mamirole et Besançon | POUR |
| RAPPORT N°5.4 - Programme d'action territorial 2016 - Gestion des aides de l'Anah | POUR |
| RAPPORT N°5.5 - Avenants pour l'année 2016 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | POUR |
| RAPPORT N°5.6 - Subvention complémentaire pour la maison relais située Chemin de l'Eséprance Quartier St-Claude à Besançon - Opération de GBH (PRU de Planoise) | POUR |
| COMMISSION N°06 : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET COOPÉRATIONS | |
| RAPPORT N°6.1 - Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la CAGB sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14/04/16 | POUR |
| RAPPORT N°6.2 - Modification de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | POUR |
| COMMSSION N°07 : CULTURE, TOURISME, SPORT ET AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE | |
| RAPPORT N°7.1 - Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Soutien aux écoles de musique structurantes - Volet animation du territoire | POUR |
| RAPPORT N°7.2 - CRR - Vote des tarifs 2016-2017 | POUR |
| RAPPORT N°7.3 - Fourniture et maintenance d'une solution matérielle et logicielle de stockage et de sauvegarde de données informatiques - Autorisation de lancement et de signature du marché | POUR |
| RAPPORT N°7.4 - Réseaux téléphonique et informatique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature du marché | POUR |
| RAPPORT N°7.5 - Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproducation et de numérisation - Achat et location - Autorisation de signature du lot n°2 du marché | POUR |