| Rapport n°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16 | |
| Rapport n ° 0 . 2 - Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comite de rivière « Vallée du Doubs & territoires associes » | |
| Rapport n°0 . 3 - Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres | |
| Commission n°0.I : Finances, ressources humaines. Communication et aide aux communes | |
| Finances | |
| Rapport n°1 . 1.1 - Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017 . | ABSTENTION |
| Rapport n°1 . 1 . 2 - Tarifs de la gestion des déchets 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n ° 1 . 1.3 - Décision modificative n ° 3 de 2016 | ABSTENTION |
| Rapport n°1 . 1.4 - Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) I Crédits de paiements (CP) | POUR |
| Rapport n°1 . 1.5 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017 | POUR |
| Rapport n ° 1 . 1 . 6 - Conventions de secretariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunaux | POUR |
| Rapport n°1.1 . 7 - Modifications du dispositif d'Aide aux Communes | POUR |
| Rapport n ° 1 . 1 . 8 - Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobiles | POUR |
| Rapport n°1.1 . 9 – Mise à jour du règlement des garanties d'emprunts | POUR |
| Ressources humaines | |
| Rapport n°1.2 . 1 - Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1 er janvier 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n°1.2.2 - Evolution des charges transférées - Couts définitifs 2016 | POUR |
| Rapport n°1 . 2.3 - Evolution des charges transférées - Couts prévisionnels 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n ° 1 . 2.4 - Refonte des régimes indemnitaires | POUR |
| Rapport n°1 . 2.5 - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | POUR |
| Rapport n ° 1 . 2 . 6 - Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon , le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCT | POUR |
| Rapport n ° 1.2 . 7 - Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la Suisse | POUR |
| Commission n°07 : Culture. Tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7 . 1 - Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017 | POUR |
| Rapport n ° 7.2 - Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des charges | POUR |
| Rapport n ° 7 . 3 - Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand Besançon | POUR |
| Rapport n ° 7.4 - Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et Estimation des charges | POUR |
| Rapport n ° 7 . 5 - CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partage avec le FRAC | POUR |
| Rapport n°7.6 - Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSV | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport n°2 . 1 - Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand Besançon | POUR |
| Rapport n°2.2 - Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017 | POUR |
| Rapport n ° 2 . 3 - Convention de délégation pour l'Organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | POUR |
| Rapport n ° 2.4 - Convention relative aux titres intermodaux « bus-car » pour les lignes Départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | POUR |
| Rapport n ° 2.5 - Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand Besançon | POUR |
| Commission n°03 : Economie. emploi-insertion. Enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3 . 1 - Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | POUR |
| Rapport n°3 . 2 - Enseignement supérieur et recherche - . Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | POUR |
| Rapport n°3 . 3 - Cofinancement du projet Silva Numerica - Apprendre la foret via une plateforme numérique de simulation | POUR |
| Rapport n°3.4 - Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pole des Microtechniques | POUR |
| Rapport n ° 3 . 5 - Actions recherche et innovation – Aide à l'incubateur de Franche-Comté Pour la valorisation de projets innovants | POUR |
| Rapport n°3 . 6 - FIE – Aide à la société USIGEP | POUR |
| Rapport n°3.7 - FIE – Aide à la société L'IDENTITE | POUR |
| Rapport n°3 . 8 - FIE – Aide à la société BEC INDUSTRIES | POUR |
| Rapport n ° 3.9 - FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | POUR |
| Rapport n ° 3 . 1 O - Stratégie emploi-insertion du Grand Besançon | POUR |
| Rapport n°3.11 - Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT) | POUR |
| Rapport n ° 3 . 12 - « Carte Entreprises et Quartiers » - Convention | POUR |
| Rapport n°3 . 13 - Dérogation au repos dominical des salariés | POUR |
| Rapport n ° 3 . 14 - Loi NOTRe - Transfert des zones d'activités économiques | ABSTENTION |
| Rapport n ° 3 . 15 - Procédure de dissolution du SMAIBO | POUR |
| Rapport n°3 . 16 - Modalités de retrait du Département du SMPSI - Temis | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| Rapport n°4 . 1 - Fonds « Centres de village » - Attribution d'une subvention à la commune de Deluz | POUR |
| Rapport n°4 . 2 - Avenant n°1 à la convention « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV) | POUR |