Mes positions de vote au conseil communautaire du Grand Besançon du 21/09/2017

DOSSIER POSITION DE VOTE
Rapport n°0.2 - Solidarité de la CAGB aux victimes de l'ouragan IRMA-Aide d'urgence pour Saint-Martin et Saint-BarthélemyPOUR
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes
Rapport n°1.1.1 - Décision modificative n°2POUR
Rapport n°1.1.2 - Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)POUR
Rapport n°1.1.3 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017POUR
Rapport n°1.1.4 - Transfert des zones d'activité économique (ZAE) : proposition d'application du bonusPOUR
Rapport n°1.1.5 - Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inferieur ou égal à 3.5 tonnes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marches publicsPOUR
Rapport n°1.1.6 - Acquisition de balayeuses de chaussée compactes de 4 à 5 m3 avec une vitesse de déplacement de 25km/h - Lancement et autorisation de signaturePOUR
Rapport n°1.1.7 - Convergence progressive des bases minimum de Cotisation Foncière des EntreprisesPOUR
Rapport n°1.1.8 - Exonération de Versement TransportPOUR
Rapport n°1.1.9 - SAIEMB Logement - rapport des élus administrateurs - Année 2016POUR
Rapport n°1.1.10 - Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la SCI ContemporainePOUR
Rapport n°1.1.11 - Marche de levés des réseaux d'eau et assainissement des communes de la CAGB - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau - Demande de subventionPOUR
Rapport n°1.2.1 - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire : Approbation du programme pluriannuelPOUR
Rapport n°1.2.2 - Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)POUR
Commission n°04 : Développement durable
Rapport n°4.1 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Braillans et de Pouilley-FrançaisPOUR
Rapport n°4.2 - Fonds « Centres de village» - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Pouilley-Français et Pouilley-les-VignesPOUR
Rapport n°4.3 - Partenariat Grand Besançon - Ville de Besançon - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse- Signature d'un accord-cadre 2017-2018POUR
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage
Rapport n°5.1 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016POUR
Rapport n°5.2 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions supérieures 10 000 €POUR
Rapport n°5.3 - Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBHPOUR
Rapport n°5.4 - Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsPOUR
Rapport n°5.5 - Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2017)POUR
Rapport n°5.6 - Evaluation finale et renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierrePOUR
Rapport n°5.7 – Evaluation à mi-parcours du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 : enseignements et propositions d'évolutionPOUR
Rapport n°5.8 - Tarifs et règlement intérieur de l'aire de ChaudefontainePOUR
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations
Rapport n°6.1 - Approbation du Projet de PLU d'ArguelPOUR
Rapport n°6.2 - Approbation du Projet de PLU de Byans-Sur-DoubsPOUR
Rapport n°6.3 - Adhésion de la Communauté de Communes du Val de Morteau au pole métropolitain Centre Franche-ComtéPOUR
Rapport n°6.4 - Adhésion au GAL du Pays des sept rivières pour l'accès au fonds européens LEADERPOUR
Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique
Rapport n°7.1 - Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit pour 9 communes entrantes à la CAGBPOUR
Rapport n°7.2 - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la CitadellePOUR
Rapport n°7.3 - Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCOPOUR
Rapport n°7.4 - Création d'un fonds d'aide à l'investissement en matériel musical et pédagogiquePOUR
Rapport n°7.5 - Temps forts du réseau des écoles de musique : année scolaire 2017-2018POUR
Rapport n°7.6 - Conventions de partenariat entre la CAGB et la Région BFC pour la Gestion immobilière et technique de la Cite des Arts et de mise à disposition de locaux au profit du FRACPOUR
Commission n°02 : Mobilités
Rapport n°2.1 - Optimisation des couts d'éclairage sur la Rocade Nord-OuestPOUR
Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche
Rapport n°3.1 - Participation d'AKTYA aux salons du MIPIM et du SIMI 2017POUR
Rapport n°3.2 - Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctorauxPOUR
Rapport n°3.3 - Soutien au développement de l'Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC)POUR
Rapport n°3.4 - SIMI 2017 - Participation du Grand Besan9on Rapport n°3.5 - FRl2 - Soutien au projet Med Inn PharmaPOUR
Rapport n°3.6 - Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective French Tech LE PROPULSEUR portée par le Pole des MicrotechniquesPOUR
Rapport n°3.7 - La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les operateurs du financement de la création d'entreprisesPOUR
Rapport n°3.8 - Mission Locale - Avenant au bail conclu avec AKTYA Rapport n°3.9 - Fusion ARD FC / ARDIEPOUR
Rapport n°3.10 - SRDEII – Aide à l'immobilier et aide aux Entreprises - Convention avec la RégionPOUR
Rapport n°3.11 - PLIE - Situation financière et avenant au contrat de prêtPOUR
Rapport n°3.12 - Commerce - Financement d'études et signature d'une convention avec la Caisse des Dépôts et ConsignationsPOUR
Rapport n°3.13 - ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016POUR
Rapport n°3.14 - Agence Régionale de Développement Franche-Comté - SPL Rapport des administrateurs - Exercice 2016POUR
Rapport n°3.15 - Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2016POUR
Rapport n°3.16 - SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2016POUR
Rapport n°3.17 -Territoire 25- Rapport des administrateurs - Exercice 2016POUR
Rapport n°3.18 - Cofinancement du projet Silva Numerica - Apprendre la foret via une plateforme numérique de simulation – Avenant à la conventionPOUR

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