| DOSSIER | POSITIONS DE VOTE |
|---|---|
| CONSEIL MUNICIPAL | |
| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018 | POUR |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales | POUR |
| 3. Conseil Municipal - Commissions et Représentations | ABSTENTION |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 4. Contractualisation financière avec l'Etat Intervention : « Maîtriser les dépenses de fonctionnement, c’est avoir de l’ambition pour sa ville. J’ai de l’ambition pour Besançon » | POUR |
| 5. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'lnvestissement Local | POUR |
| 6. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2018/2019 | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 7. Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialisé en communication visuelle, au sein de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts | POUR |
| 8. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de cadreur monteur auprès de la direction Communication | POUR |
| 9. Education - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles | POUR |
| 10. Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | POUR |
| CULTURE – TOURISME | |
| 11. Direction Citadelle - Signature d'un avenant avec SOGEA FRANCHE-COMTE | POUR |
| 12. Saison culturelle estivale bisontine 2018 - Patrimoine et musique: Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et littérature : Lectures de «Besançon littéraire / Fortifications | POUR |
| 13. Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 – Demandes de subventions | POUR |
| EDUCATION | |
| 14. Dotations aux écoles bisontines | POUR |
| 15. Autorisation de signature du marché de denrées alimentaires | POUR |
| PETITE ENFANCE | |
| 16. Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | POUR |
| 17. Convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place des changes lavables entre la Ville de Besançon et le SYBERT | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 18. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Publi c | POUR |
| 19. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Renouvellement de la délégation de service public du reseau de chauffage urbain - Choix du délégataire | POUR |
| 20. Réalisation d'une étude visant le déploiement d'une centrale urbaine photovoltaïque sur le quartier de Planoise | POUR |
| 21. Demande de subvention pour une étude d'opportunité pour développer le reseau de chaleur et améliorer ses performances | POUR |
| PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
| 22. Bail emphytéotique des 10 et 13 février 2014 au profit de la Ville de Besançon, 11 rue Battant - Avenant n° 1 à bail | POUR |
| 23. Hôtel de Ville - Demande de classement au titre des monuments historiques | POUR |
| VOIRIE | |
| 24. Réalisation d'une voie supplémentaire d'entrecroisement rue de Dole entre les échangeurs Fleming CHRU et Franois RD 11 - Demandes de subventions | POUR |
| SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
| 25. Droit de présentation d'un successeur pour les marches d'approvisionnement non sédentaires ainsi que pour le marché Beaux-Arts | POUR |
| PARC AUTOMOBILE LOGISTIQUE | |
| 26. Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2018 - Cessions - Demandes de subventions | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 27. Plan Local d'Urbanisme - Ajustement de l'Emplacement Reserve n° 102 - Sollicitation du Grand Besançon pour modifier le PLU | POUR |
| 28. Acquisition à l'indivision DUBOUCLEZ d'une parcelle de terrain située au lieu-dit «Champs Nardin» | POUR |
| 30. Acquisition à l'indivision MASSROUF de terrains situes aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Champs du Murger» | POUR |
| 31. Acquisition à l'indivision MONIER de terrains situes aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Pré Marguet» | POUR |
| 32. Bilan des Déclarations d'intention d'Aliéner du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 | POUR |
| 33. Operations immobilières réalisées en 2017 - Rapport de synthèse | POUR |
| SUBVENTIONS: ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 34. Fête de la Musique 2018-Attribution de subventions à des associations culturelles | POUR |
| 35. Tourisme - Attribution de subventions à des associations | POUR |
| 36. Congres - Attribution de subventions - 3eme répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
| 37. Subvention à des associations sportives | POUR |
| 38. Subvention à des classes transplantées | POUR |
| 39. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairs | POUR |
| 40. Vie étudiante - Subvention ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Engagement social des étudiants internationaux & Projet d'écriture | POUR |
| 41. Relations internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | POUR |
| 42. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |