1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | |
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante | |
3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | |
4. SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associé | POUR |
COOPERATION INTERCOMMUNALE |
5. Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statuts | POUR |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES |
6. Exercice 2018 - Décision modificative n°2 | POUR |
7. Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | POUR |
GARANTIES D'EMPRUNT |
8. SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès | POUR |
9. NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | POUR |
RAPPORT D'ACTIVITÉS |
10. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
11. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
12. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
13. aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
14. sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
RESSOURCES HUMAINES |
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-Santé | POUR |
16. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction Education | POUR |
17. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à Disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de Besançon | POUR |
18. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles | POUR |
19. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | POUR |
20. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | POUR |
21. Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinte | POUR |
22. Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de Besançon | POUR |
CULTURE - TOURISME |
23. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du Centre | POUR |
24. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Union | POUR |
25. Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions | POUR |
26. Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018 | POUR |
27. Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019 | POUR |
28. Direction Citadelle - Projet Escape Room | POUR |
29. Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologique | POUR |
30. Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevance | POUR |
31. Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle | POUR |
32. Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTE | POUR |
33. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention | POUR |
34. UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-Comté | POUR |
SPORTS |
35. Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel | POUR |
COMMERCE | POUR |
36. FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçu | POUR |
37. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | POUR |
38. Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadre | POUR |
39. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Caur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Développement | POUR |
ÉDUCATION |
40. Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention HYGIENE-SANTÉ | POUR |
41. Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat Dégradé | POUR |
RELATIONS INTERNATIONALES |
42. Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | POUR |
EAU ET ASSAINISSEMENT |
43. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | POUR |
44. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | POUR |
45. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectif | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE |
46. Avenant n°1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB VOIRIE | POUR |
47. Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de Chailluz | POUR |
48. Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piéton | POUR |
ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE |
49. Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du Doubs | POUR |
50. Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS |
51. Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventions | POUR |
52. Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | POUR |
53. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | POUR |
54. Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marché | POUR |
55. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publics | POUR |
PREVENTION DES RISQUES URBAINS |
56. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal | POUR |
CONTRAT DE VILLE |
57. Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation | POUR |
58. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | POUR |
URBANISME - GRANDS TRAVAUX |
59. Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à Besançon | POUR |
60. Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue Oudet | POUR |
61. Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de Chailluz | POUR |
62. Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'Industrie | POUR |
63. Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de Franois | POUR |
64. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des | POUR |
Montarmots - Cession des lots no 1 et 2 au profit de Néolia | POUR |
65. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons • Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 3 au profit de Maisons Concept Comtoise | POUR |
66. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 4 au profit d'Habitat 25 | POUR |
67. Urbanisation du secteur des Planches-Relancons . Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 5 au profit de l'association EcoRêve 25 | POUR |
68. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 6 au profit de Moyse Promotion Immobilière | POUR |
69. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 7 au profit de la société Kalybois | POUR |
70. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Prolongation du dispositif | POUR |
71. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE Charlotte | POUR |
72. Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine public | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS |
73. Subventions à des associations sportives | POUR |
74. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018 | POUR |
75. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventions | POUR |
76. Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
77. Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiante | POUR |
78. Education - Subventions à des associations | POUR |
79. Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire | POUR |
80. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017 | POUR |
81. Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018 | POUR |
82. Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection Civile | POUR |