1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance | |
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante | |
3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif | |
RAPPORT D' ACTIVITES | |
4. CCAS de Besançon - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
5. Etablissement Public de Coopération Culturelle ISBA - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
6. Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
7. Régie Autonome Personnalisée LA RODIA - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
8. Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
9. Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon OGF - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
10. Délégation de Service Public - Réseau câble Numéricable - Rapport annuel 2017 | Intervention: «Je plaide pour que Besançon engage sa transformation numérique» |
11. Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
12. Délégation de Service Public - Structures Enfance Jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
13 Délégation de Service Public - Réseau de chauffage urbain SEVE - Rapport annuel 2017 | Pas de vote |
RESSOURCES HUMAINES | |
14. Télétravail - Poursuite du dispositif - Evolution des conditions et des modalités de mise en œuvre | POUR |
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Créations de postes | POUR |
16. Personnel communal - Avenant au contrat du chargé de communication événementielle - responsable des relations publiques | POUR |
17. Personnel communal - Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs | POUR |
18. Personnel Communal - Recrutement au poste de charge des collections d'histoire naturelle du Muséum au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
19. Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 entre la Ville de Besançon, l'Etat, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Régie autonome personnalisée La Rodia | POUR |
20. Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la Ville, la Région, l'Etat et le Centre Dramatique National | POUR |
21. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et le Crédit Agricole de Franche Comte pour l'exposition «Guerre aux démolisseurs - Victor Hugo et la défense du patrimoine» | POUR |
22. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénat | POUR |
23. Acquisition d'une œuvre de Giovanni Battista Beinaschi (1636-1688) pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions et mécénat | POUR |
24. Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Ville de Besançon et l'lnstitut National de Recherches Archéologiques Préventives | POUR |
25. Denominations d'espaces publics | POUR |
MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS | |
26. Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le 25 novembre 2018 | POUR |
27. Convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Besançon relative au fonctionnement de la Maison de services au public de Planoise | POUR |
SPORTS | |
28. Etrier bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre Equestre Municipal | POUR |
HYGIENE-SANTE | |
29. Avenant au Contrat Local de Sante 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la Préfecture | POUR |
EDUCATION | |
30. Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Lancement et autorisation de signature du marché | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
31. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Frais de raccordement | POUR |
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
32. Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin | POUR |
VOIRIE | |
33. Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits post stationnement par la Ville de Besançon - Convention avec la CAGB | POUR |
34. Convention de partenariat relative aux jetons FreePass | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
35. Restructuration du Pole des Tilleuls - Poursuite de l'opération - Rénovation du bâtiment Sud - Finalisation du programme et demandes de subventions | POUR |
PREVENTION DES RISQUES URBAINS | |
36. Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | POUR |
CONTRAT DE VILLE | |
37. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Grette | POUR |
URBANISME-GRANDS TRAVAUX | |
38. Echange de terrain avec l'indivision 33 rue de l'Eglise | POUR |
39. Acquisition de terrains situes au lieu-dit «Champs du Murger» | POUR |
40. Acquisition d'une propriété bâtie sise 8 bis rue Oudet | POUR |
41. ZAC Vallon du Jour - Acquisition par la commune de terrains appartenant a Sedia destinés à être incorporés au domaine public | POUR |
42. Actualisation de la convention Autorisation du Droit des Sols par avenant n° 2 - CAGB-Ville de Besançon | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
43. Parcours culturels - Année scolaire 2018-2019 - Contributions et subventions aux organisateurs | POUR |
44. Subventions à des associations sportives | POUR |
45. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | POUR |
46. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2018 | POUR |
47. Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventions | POUR |
48. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
49. Relations internationales - Attribution de subventions a des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | POUR |