Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 12/11/18

CONSEIL MUNICIPALVOTES
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante
3.   Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif
RAPPORT D' ACTIVITES
4. CCAS de Besançon - Rapport annuel 2017Pas de vote
5. Etablissement Public de Coopération Culturelle ISBA - Rapport annuel 2017Pas de vote
6. Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2017Pas de vote
7. Régie Autonome Personnalisée LA RODIA - Rapport annuel 2017Pas de vote
8. Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2017Pas de vote
9. Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon OGF - Rapport annuel 2017Pas de vote
10. Délégation de Service Public - Réseau câble Numéricable - Rapport annuel 2017Intervention: «Je plaide pour que Besançon engage sa transformation numérique»
11. Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 2017Pas de vote
12. Délégation de Service Public - Structures Enfance Jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2017Pas de vote
13 Délégation de Service Public - Réseau de chauffage urbain SEVE - Rapport annuel 2017Pas de vote
RESSOURCES HUMAINES
14. Télétravail - Poursuite du dispositif - Evolution des conditions et des modalités de mise en œuvrePOUR
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Créations de postesPOUR
16. Personnel communal - Avenant au contrat du chargé de communication événementielle - responsable des relations publiquesPOUR
17. Personnel communal - Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du DoubsPOUR
18. Personnel Communal - Recrutement au poste de charge des collections d'histoire naturelle du Muséum au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondialPOUR
CULTURE - TOURISME
19. Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 entre la Ville de Besançon, l'Etat, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Régie autonome personnalisée La RodiaPOUR
20. Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la Ville, la Région, l'Etat et le Centre Dramatique NationalPOUR
21. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et le Crédit Agricole de Franche Comte pour l'exposition «Guerre aux démolisseurs - Victor Hugo et la défense du patrimoine»POUR
22. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénatPOUR
23. Acquisition d'une œuvre de Giovanni Battista Beinaschi (1636-1688) pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions et mécénatPOUR
24. Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Ville de Besançon et l'lnstitut National de Recherches Archéologiques PréventivesPOUR
25. Denominations d'espaces publicsPOUR
MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
26. Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le 25 novembre 2018POUR
27. Convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Besançon relative au fonctionnement de la Maison de services au public de PlanoisePOUR
SPORTS
28. Etrier bisontin - Exonération partielle du loyer du Centre Equestre MunicipalPOUR
HYGIENE-SANTE
29. Avenant au Contrat Local de Sante 2016-2018 entre la Ville de Besançon, le CCAS, l'ARS et la PréfecturePOUR
EDUCATION
30. Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Lancement et autorisation de signature du marchéPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
31. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Frais de raccordementPOUR
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
32. Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontinPOUR
VOIRIE
33. Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits post­ stationnement par la Ville de Besançon - Convention avec la CAGBPOUR
34. Convention de partenariat relative aux jetons FreePassPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
35. Restructuration du Pole des Tilleuls - Poursuite de l'opération - Rénovation du bâtiment Sud - Finalisation du programme et demandes de subventionsPOUR
PREVENTION DES RISQUES URBAINS
36. Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de BesançonPOUR
CONTRAT DE VILLE
37. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain GrettePOUR
URBANISME-GRANDS TRAVAUX
38. Echange de terrain avec l'indivision 33 rue de l'EglisePOUR
39. Acquisition de terrains situes au lieu-dit «Champs du Murger»POUR
40. Acquisition d'une propriété bâtie sise 8 bis rue OudetPOUR
41. ZAC Vallon du Jour - Acquisition par la commune de terrains appartenant a Sedia destinés à être incorporés au domaine publicPOUR
42. Actualisation de la convention Autorisation du Droit des Sols par avenant n° 2 - CAGB-Ville de BesançonPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
43. Parcours culturels - Année scolaire 2018-2019 - Contributions et subventions aux organisateursPOUR
44. Subventions à des associations sportivesPOUR
45. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsPOUR
46. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2018POUR
47. Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventionsPOUR
48. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
49. Relations internationales - Attribution de subventions a des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxPOUR

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