| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon |
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes |
| 1.1.1 - Decision modificative n°2 de 2018 | ABSTENTION |
| 1.1.2 - Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | POUR |
| 1.1.3 - Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | POUR |
| 1.1.4 - Budget Annexe Aire industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068) | POUR |
| 1.1.5 - Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m2 et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales | POUR |
| 1.1.6 - Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon | POUR |
| 1.1.7 - Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad ‘hoc - Mise ne place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière liée au transfert de compétence Voirie | POUR |
| 1.2.1 - Plan de Déplacement du Personnel | POUR |
| 1.2.2 - Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pole Développement | POUR |
| Commission n °07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique |
| 7.1 - Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage | POUR |
| 7.2 - Adhésion à l'association européenne Via Francigena | POUR |
| 7.3 - Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019 | POUR |
| 7.4 - Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la Commuen d'Osselle-Routelle au Grand Besançon | POUR |
| 7.5 - Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions | POUR |
| 7.6 - CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018 | POUR |
| 7.7 - Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile | POUR |
| Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement |
| 8.1 - Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée | POUR |
| 8.2 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.3 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC -Assainissement collectif | POUR |
| 8.1 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.2 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.3 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif | POUR |
| 8.4 - Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure contre les Incendies (contrat voire achat de poteaux incendie), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | POUR |
| 8.5 - Convention de raccordement au reseau GROF pour la STEP de Port-Douvot | POUR |
| 8.6 - Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons | POUR |
| 8.7 - Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un reseau d'eaux usées à Chatillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante » | POUR |
| 8.8 - Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines | POUR |
| 8.9 - Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | POUR |
| 8.10 - Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités |
| 2.1 - Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains | POUR |
| 2.2 - Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | POUR |
| 2.3 - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Veze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région | POUR |
| Commission n°03: Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche |
| 3.1 - La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les operateurs du financement de la création d'entreprises | POUR |
| 3.2 - Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | POUR |
| 3.3 - « Cœur de Ville » - Lancement du plan d'actions | POUR |
| 3.4 - Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pole des Microtechniques pour l'année 2018 | POUR |
| 3.5 - Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | POUR |
| 3.6 - FIE lnvestissement – Soutien à la société POLIS PRECIS | POUR |
| 3.7 - Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018 | POUR |
| 3.8 - Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019 | POUR |
| 3.9 - ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2 | POUR |
| 3.1 0 - DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017 | POUR |
| 3.11 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.12 - Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.13 - Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.14 - Société Publique Locale « Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté » - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.15 - Campus Bouloie - Demande de subventions | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable |
| 4.1 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lezBeaupré et Sâone | POUR |
| 4.2 - Fonds « Centres de village » - Actualisation du critère de richesse | POUR |
| 4.3 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit | POUR |
| 4.4 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019 | POUR |
| 4.5 - GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon | POUR |
| 4.6 - Projet alimentaire territoral : réponse à l'appel à projet "santé environnementale" | POUR |
| 4.7 - Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage |
| 5.1 - Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon | POUR |
| 5.2 - Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur | POUR |
| 5.3 - Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
| 5.4 - Programme de 15 logements en location accession réalises par Neolia à Besançon site Planches-Relançons | POUR |
| 5.5 - Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon | POUR |
| 5.6 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs -Année 2017 | POUR |
| 5.7 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | POUR |
| 5.8 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | POUR |
| 5.9 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2eme programmation - Subventions supérieures à 1 O 000 € | POUR |
| 5.10 - Protocole d'accord relatif à la lutte centre l'habitat indigne 2018-2022 | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations |
| 6.1 - Participation au projet INTERREG France Suisse « Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD) » porte par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud | POUR |
| 6.2 - Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP) | POUR |
| 6.3 - Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | POUR |
| 6.4 - Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables | POUR |
| 6.5 - Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable | POUR |
| 6.6 - Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | POUR |
| 6.7 - Commune de Chatillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique | POUR |
| 6.8 - Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | POUR |
| 6.9 - Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modifications simplifée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier ua public | POUR |