| Rapport n°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 27/09/18 | POUR |
| Rapport n°0.2 - Mise à jour des statuts de la CAGB | POUR |
| Rapport n°0.3 - Modification des représentants de la CAGB au SMABLV | POUR |
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Rapport n°1.1.1 - Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019/2023 - Budget annexe déchets | POUR |
| Rapport n°1.1.2 - Dotation de solidarité communautaire - valet économique | POUR |
| Rapport n°1.1.3 - Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB | POUR |
| Rapport n°1.1.4 - Fixation des durées d'amortissement eau et assainissement | POUR |
| Rapport n°1.1.5 - Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1 | POUR |
| Rapport n°1.1.6 - Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia | POUR |
| Rapport n°1.2.1 - Télétravail - Poursuite du dispositif - Evolution des conditions et des modalités de mise en œuvre | POUR |
| Rapport n°1.2.2 - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pole Action culturelle et communication) | POUR |
| Rapport n°1.2.3 - Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs | POUR |
| Rapport n°1.2.4 - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | POUR |
| Commission n°06: Aménagement du territoire et coopérations | |
| Rapport n°6.1 - Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel Immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'lnstitut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST) | POUR |
| Rapport n°6.2 - Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAG des Marnières a l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comte et a la SPL Territoire 25 | POUR |
| Rapport n°6.3 approbation du PLU de Champvans-les-Moulins | POUR |
| Rapport n°6.4 Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins | POUR |
| Rapport n°6.5 - Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine | POUR |
| Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7.1 - Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le Domaine des musiques actuelles | POUR |
| Rapport n°7.2 - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à7 la Ville de Besançon pour la Citadelle | POUR |
| Rapport n°7.3 - Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'Exploitation du camping communautaire La Plage, sis a Chalezeule | POUR |
| Rapport n°7.4 - Dorsale numérique régionale - Evolution du portage | POUR |
| Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d ' eau et d'assainissement | |
| Rapport n°8.1 - Complément du subventionnement apporte par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif | POUR |
| Rapport n°8.2 - Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | POUR |
| Commission n ° 02 : Mobilités | |
| Rapport n°2.1 - Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du reseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'Option n°2 « GINKO Voit » | POUR |
| Rapport n°2.2 - Convention de partenariat relative aux jetons « FreePass » | POUR |
| Rapport n°2.3 - Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du reseau Ginko | POUR |
| Rapport n°2.4 - Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du reseau Ginko | POUR |
| Rapport n°2.5 - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB | POUR |
| Rapport n°2.6 - Convention de gestion des services d'entretien de la voirie | POUR |
| Commission n°03: Econom i e, emp l oi-inse rt ion, enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3.1 - FIE lnvestissement - Soutien a la société LOSANGE | POUR |
| Rapport n°3.2 - FIE lnvestissement - Soutien a la société SONAXIS | POUR |
| Rapport n°3.3 - FIE - Avenant a la convention Thiery Elec | POUR |
| Rapport n°3.4 - Maison Universitaire de !'Education - Soutien du Grand Besançon | POUR |
| Rapport n°3.5 - Poursuite du soutien au développement de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | POUR |
| Rapport n°3.6 - Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation Abondement 2018 | POUR |
| Rapport n°3.7 - Zone Nord Portes de Vesoul - Révision du Plan de financement prévisionnel | POUR |
| Rapport n°3.8 - Besançon ZAE Tilleroyes - Trépillot, zone rue Thomas EDISON - Définition du prix de cession | POUR |
| Rapport n°3.9 - Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2 | POUR |
| Rapport n°3.1O -Avis sur les dérogations au repos dominical des salaries du commerce pour l'année 2019 | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | POUR |
| Rapport n°4.1 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » -Attribution d'un fonds de concours a la commune de Serre-les-Sapins - | POUR |
| Rapport n°4.2 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine | POUR |
| Rapport n°4.3 - Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions a la Région Bourgogne Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED | POUR |
| Rapport n°4.4 -Avenant n°1 a la convention de prêt de la mallette énergie | POUR |
| Rapport n°4.5 - Règlement de collecte et de facturation des déchets | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport n°5.1 - Programme de 12 logements en location accession réalises par Neolia Besançon site les Montboucons, rue Arago | POUR |
| Rapport n°5.2 - Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
| Rapport n°5.3 - Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | POUR |
| Rapport n°5.4 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | POUR |