| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Rapport n°1.1.1 - Contractualisation Etat - Collectivité | POUR |
| Rapport n°1.1.2 - Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage | POUR |
| Rapport n°1.1.3 - Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | POUR |
| Rapport n°1.1.4 - Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services | POUR |
| Rapport n°1.1.5 - Organisation de la 3 ème édition de Livres dans la Boucle Rapport n°1.1.6 - Remboursement réparation de 8 vitabris | POUR |
| Rapport n°1.1.7 - Bilan des Déclarations d'intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017 | POUR |
| Rapport n°1.1.8 - Achat de fournitures administratives | POUR |
| Rapport n°1.1.9 - Fournitures et prestations pour l'atelier automobile | POUR |
| Rapport n°1.2.1 - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments | POUR |
| Rapport n°1.2.2 - Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport n°5.1 - Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire | POUR |
| Rapport n°5.2 - Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023) | POUR |
| Rapport n°5.3 - Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par GBH | POUR |
| Rapport n°5.4 - Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
| Rapport n°6.1 - Modifications statutaires du Pole Métropolitain Centre Franche-Comté Rapport n°6.2 - Modifications statutaires du SMSCoT | POUR |
| Rapport n°6.3 – Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière | POUR |
| Rapport n°6.4 - Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords | POUR |
| Rapport n°6.5 - Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney Rapport n°6.6 - Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte Rapport n°6.7 - Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte | POUR |
| Rapport n°6.8 - Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey Rapport n°6.9 - Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public | POUR |
| Rapport n°6.10 - Modification simplifiee n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public | POUR |
| Rapport n°6.11 - Modification simplifiee n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au public | POUR |
| Rapport n°6.12 - Modification simplifiee n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public | POUR |
| Commission n°07 : Culture, tourisme. Sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7.1 - Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire Rapport n°7.2 - Bilan de la saison touristique 2017 | POUR |
| Rapport n°7.3 - Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions Rapport n°7.4 - Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule | POUR |
| Rapport n°7.5 - Avenant au marché de gestion du port d'agglomération | POUR |
| Rapport n°7.6- Festival Grandes Heures Nature: convention de partenariat entre la CAGB et la Societe d'Economie Mixte de Micropolis | POUR |
| Rapport n°7.7 - Convention de programmation et de suivi des deploiements FTTH dans l'agglomération du Grand Besançon | POUR |
| Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | |
| Rapport n°8.1 - Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | POUR |
| Rapport n°8.2 - Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | POUR |
| Rapport n°8.3 - Tarif Défense Extérieure Contre les incendies (DECI) et facturation pour les prives | POUR |
| Rapport n°8.4 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'œuvre sur le secteur de Cayenne | POUR |
| Rapport n°8.5 - Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif | POUR |
| Rapport n°8.6 - Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution | POUR |
| Rapport n°8.7 - Eau et Assainissement – Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP) | POUR |
| Rapport n°8.8 - Programme de travaux eau potable 2018 Rapport n°8.9 - Programme de travaux eaux usées 2018 Rapport n°8.10 - Programme de travaux eaux pluviales 2018 | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport n°2.1 - Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution | POUR |
| Rapport n°2.2 -Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du cœur d'agglomération | POUR |
| Commission n°03 : Economie, emploi-insertion. Enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3.1 - Association INTERMED - Soutien 2018 | POUR |
| Rapport n°3.2 - Soutien au développement de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) Rapport n°3.3 - Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO | POUR |
| Rapport n°3.4 - Salon Viva Technology- Subvention 2018 | POUR |
| Rapport n°3.5 - Signature du protocole Synergie Campus | POUR |
| Rapport n°3.6 - FIE lnvestissement – Soutien à la société JONE ORTI | POUR |
| Rapport n°3.7 - Dispositif émergence - Postes Cisela 1 et 2 | POUR |
| Rapport n°3.8 - ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession Rapport n°3.9 – Appui à la création d'entreprises innovantes - convention avec DECA BFC | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| Rapport n°4.1 - GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon – Réponse à | POUR |
| l'appel à projets de l'Agence de l'eau « Initiative en faveur de la biodiversité » | POUR |
| Rapport n°4.2 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey | POUR |
| Rapport n°4.3 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey | POUR |
| Rapport n°4.4 - Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME | POUR |