| DOSSIER | POSITIONS DE VOTE |
|---|---|
| CONSEIL MUNICIPAL | |
| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2018 | |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | |
| 3. Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux | POUR |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 4. Orientations budgétaires 2018 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'investissement (PPI) | POUR « Nous attendons plus de dynamisme, plus d’innovations et une rupture dans les idées et les méthodes. Faites du « En Marche » et les élus MoDem seront à vos côtés. » (intervention) |
| 5. Rapport sur la situation en matière de développement durable | POUR |
| 6. Fixation des durées d'amortissement d'immobilisations | POUR |
| 7. Validation des transferts de charges 2017 | POUR |
| 8. Evaluation des transferts de charges prévus en 2018 | POUR |
| 9. Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2019 et 2020 | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 10. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | POUR |
| 11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint au Responsable du Centre de Supervision Urbaine (CSU) auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique | POUR |
| 12. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de charge de médiation culturelle (publics adultes) auprès de la Direction des musées du Centre | POUR |
| 13. Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2020 | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 14. 10ème anniversaire de l'inscription de l'œuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO | POUR |
| 15. Convention de partenariat scientifique entre la Ville de Besançon (Direction Patrimoine Historique) et la MSHE Claude Nicolas Ledoux (Université de Franche-Comté) | POUR |
| 16. Direction Citadelle - Modification des droits d'entrée 2018 et du règlement de réservation et de vente pour les groupes | POUR |
| 17. Direction Citadelle - Signature d'une convention de site dans le cadre du programme "Tourisme et Sécurité" | POUR |
| 18. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens - Transfert de ressources, charges et contrats de la Ville de Besançon à la CAGB pour le camping de Besançon-Chalezeule | POUR |
| 19. Office de Tourisme et des Congres du Grand Besançon - Convention 2018 avec la Ville de Besançon | POUR |
| RELATIONS INTERNATIONALES | |
| 20. Modification des statuts de la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comte - Nouvelle désignation | ABSTENTION |
| VIE DES QUARTIERS | |
| 21. Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilans 2017 et perspectives 2018 - Versement d'une subvention au CRIJ | POUR |
| PETITE ENFANCE | |
| 22. Avenant n°2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | POUR |
| EDUCATION | |
| 23. Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Evolution de périmètres scolaires | POUR |
| 24. Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | POUR |
| TIC ET MOYENS GENERAUX | |
| 25. Vente de matériels de l'imprimerie : presse offset, machine CTP et logiciel associé | POUR |
| EAU et ASSAINISSEMENT | |
| 26. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la CAGB pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | POUR |
| VOIRIE | |
| 27. Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics - Gestion de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | POUR |
| 28. Exploitation du tunnel de la Citadelle - Convention entre la Ville de Besançon et la Police Nationale | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 29. Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie – Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 30. Vente par Neolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon | CONTRE |
| 31. Vente par Neolia de 40 logements quartier Orchamps à Besançon | POUR |
| 32. Déconstruction d'un immeuble sis 15-27 rue Brulard par Grand Besançon Habitat -Avis du Conseil Municipal | POUR |
| 33. Lotissement des Planches-Montarmots - Convention de raccordement Orange | POUR |
| 34. Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) Battant-Quai Vauban - Convention de partenariat avec l'Etat | POUR |
| 35. Projet de Réglement Local de Publicité - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | POUR |
| 36. Participation de la Ville de Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis | POUR |
| 37. Rétrocession d'une parcelle de terrain située dans le périmètre de la ZAC Les Vaites au profit de la SPL Territoire 25 | POUR |
| SUBVENTIONS: ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 38. Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme 2018 | POUR |
| 39. Subventions à des associations sportives | POUR |
| 40. Subventions à des classes transplant?es | POUR |
| 41. Congres - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
| 42. Relations internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | POUR |
| 43. Opération "J'agis pour ma planète" - Versement de subventions aux écoles | POUR |
| 44. Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Evénement sportif "La Lycéenne - Collégienne" | POUR |
| MARCHES | |
| 45. Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à l'Orangerie municipale | POUR |
| 46. Fourniture et pose de matériel d'éclairage public - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon | POUR |
| 47. Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon | POUR |
| 48. Prestations d'hydrocurage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | POUR |
| 49. Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché - Modification du montant | POUR |