DOSSIER | VOTE |
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CONSEIL MUNICIPAL | |
1. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code General des Collectivités Territoriales | |
2. Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | |
COOPERATION INTERCOMMUNALE | |
3. Extension de périmètre du Grand Besançon - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantes | POUR |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
4. Budget Primitif 2017 | CONTRE Intervention |
5. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2017 | CONTRE |
6. Fonds de soutien à l'investissement local - Demandes de subventions | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
7. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections au sein de la Direction Patrimoine Historique (UNESCO - Ville d'Art et d'Histoire) | POUR |
EDUCATION | |
8. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
9. Vente annuelle d'ouvrages des collections de la bibliothèque - Autorisation de proposer à la vente les CD retires des collections | POUR |
SPORTS | |
10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | POUR |
COMMERCE | |
11. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | POUR |
MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS | |
12. SOS Racisme - Projet d'action de lutte contre le racisme en direction des étudiants de Besançon et fonctionnement de !'association | POUR |
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
13. Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase Vl-2017 - Demande de subvention au titre du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) | POUR + d’informations |
14. Signature de la convention d'échanges partenariaux sécurisés entre la Police Nationale (Sécurité Publique) et la commune de Besançon - Modalités pratiques pour respecter des conditions de confidentialité et de sécurité des échanges | |
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
15. Espaces Verts - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | POUR |
FORETS | |
16. Forêts communales - Prorogation de la convention avec !'Office National des Forets pour la gestion, l'entretien et l'accueil en fon ts communales de Besançon | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
17. Maitrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2017 | POUR |
18. Convention relative à l'installation de panneaux solaires à la Résidence Autonomie Huot | POUR |
EAU ET ASSAINISSEMENT | |
19. Eau - Programme d'investissement 2017 - Demandes de subventions | POUR |
20. Assainissement - Programme d'investissement pour 2017 - Demandes de subventions | POUR |
21. Convention Ascomade - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau - Modification de la délibération du 23 juin 2016 | POUR |
VOIRIE | |
22. Voirie Déplacements - Programme de travaux 2017 - Demande de participations - Demande de subventions | POUR |
23. Eclairage Public - Programme de travaux 2017 - Demande de subventions SYDED | POUR |
24. Mise a disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | POUR |
25. Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Tarification solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpital | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS | |
26. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Programme de restauration inscrit dans le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Demandes de subventions | POUR |
27. Entretien, grosses réparations sur les édifices protégés : propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2017-2018- Demandes de subvention | POUR |
28. Cession à l'amiable à la commune de plusieurs sirènes du réseau national d'alerte de l'Etat | POUR |
CONTRAT DE VILLE | |
29. Contrat de Ville du Grand Besançon -Appel a Projets 2017 - Première Programmation | POUR |
30. Contrat de Ville - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maitrise d'œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à Besançon | POUR |
URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
31. Opérations immobilières réalisées en 2016 - Rapport de synthèse | POUR |
32. Bilan des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 | POUR |
33. Centre Commercial et Restaurant lnter-Entreprises Cassin - Bilan de clôture définitif de la concession | |
34. Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Préemption du bail commercial 2, Place Jouffroy d'Abbans - Lancement de la procédure de préemption et approbation du cahier des charges | POUR |
35. Acquisition d'une parcelle située chemin des Vallieres aux Consorts ROUSSEY | POUR |
36. Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'lndivision Pernotte, rue de l'Eglise | ABSTENTION |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
37. Education - Subvention à une classe transplantée | POUR |
38. Vie étudiante - Soutien a deux événements étudiants - Attribution de subventions | POUR |
39. Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - lnstitut Supérieur des Beaux-arts - Festival International de Musique - La Rodia - Subvention de fonctionnement et d'équipement 2017 | POUR |
40. Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017 | POUR |
41. Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2017 | POUR |
42. Attribution d'une subvention à l’Association Floréal | POUR |
43. Congres - Attribution de subventions - 2eme répartition au titre de 2017 | POUR |
44. Animations commerciales - Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans | POUR |
45. Subventions a des associations sportives | POUR |
46. Vie associative -1ere attribution de subventions 2017 | POUR |
47. ASEP Chaprais / Cras / Viotte -Comité de Quartier Rosemont I St-Ferjeux - MJC Besançon / Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement 2017 | POUR |
48. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Valets Enfance et Jeunesse 2017 - 1ere répartition des subventions aux associations | POUR |
49. Soutien au Festival LUDINAM porte par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | POUR |
50. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | POUR |
51. Relations internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | POUR |
52. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairs | POUR |