Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 06/04/2017

DOSSIERVOTE
CONSEIL MUNICIPAL
1. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code General des Collectivités Territoriales
2. Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs
COOPERATION INTERCOMMUNALE
3. Extension de périmètre du Grand Besançon - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantesPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
4. Budget Primitif 2017CONTRE
Intervention
5. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2017CONTRE
6. Fonds de soutien à l'investissement local - Demandes de subventionsPOUR
RESSOURCES HUMAINES
7. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections au sein de la Direction Patrimoine Historique (UNESCO - Ville d'Art et d'Histoire)POUR
EDUCATION
8. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsPOUR
CULTURE - TOURISME
9. Vente annuelle d'ouvrages des collections de la bibliothèque - Autorisation de proposer à la vente les CD retires des collectionsPOUR
SPORTS
10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsPOUR
COMMERCE
11. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicPOUR
MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
12. SOS Racisme - Projet d'action de lutte contre le racisme en direction des étudiants de Besançon et fonctionnement de !'associationPOUR
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
13. Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase Vl-2017 - Demande de subvention au titre du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)POUR
+ d’informations
14. Signature de la convention d'échanges partenariaux sécurisés entre la Police Nationale (Sécurité Publique) et la commune de Besançon - Modalités pratiques pour respecter des conditions de confidentialité et de sécurité des échanges
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
15. Espaces Verts - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsPOUR
FORETS
16. Forêts communales - Prorogation de la convention avec !'Office National des Forets pour la gestion, l'entretien et l'accueil en fon ts communales de BesançonPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
17. Maitrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2017POUR
18. Convention relative à l'installation de panneaux solaires à la Résidence Autonomie HuotPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
19. Eau - Programme d'investissement 2017 - Demandes de subventionsPOUR
20. Assainissement - Programme d'investissement pour 2017 - Demandes de subventionsPOUR
21. Convention Ascomade - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau - Modification de la délibération du 23 juin 2016POUR
VOIRIE
22. Voirie Déplacements - Programme de travaux 2017 - Demande de participations - Demande de subventionsPOUR
23. Eclairage Public - Programme de travaux 2017 - Demande de subventions SYDEDPOUR
24. Mise a disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautairePOUR
25. Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Tarification solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpitalPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS
26. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Programme de restauration inscrit dans le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Demandes de subventionsPOUR
27. Entretien, grosses réparations sur les édifices protégés : propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2017-2018- Demandes de subventionPOUR
28. Cession à l'amiable à la commune de plusieurs sirènes du réseau national d'alerte de l'EtatPOUR
CONTRAT DE VILLE
29. Contrat de Ville du Grand Besançon -Appel a Projets 2017 - Première ProgrammationPOUR
30. Contrat de Ville - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maitrise d'œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à BesançonPOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
31.    Opérations immobilières réalisées en 2016 - Rapport de synthèsePOUR
32. Bilan des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016POUR
33. Centre Commercial et Restaurant lnter-Entreprises Cassin - Bilan de clôture définitif de la concession
34. Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Préemption du bail commercial 2, Place Jouffroy d'Abbans - Lancement de la procédure de préemption et approbation du cahier des chargesPOUR
35. Acquisition d'une parcelle située chemin des Vallieres aux Consorts ROUSSEYPOUR
36. Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'lndivision Pernotte, rue de l'EgliseABSTENTION
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
37. Education - Subvention à une classe transplantéePOUR
38. Vie étudiante - Soutien a deux événements étudiants - Attribution de subventionsPOUR
39. Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - lnstitut Supérieur des Beaux-arts - Festival International de Musique - La Rodia - Subvention de fonctionnement et d'équipement 2017POUR
40. Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017POUR
41. Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2017POUR
42. Attribution d'une subvention à l’Association FloréalPOUR
43. Congres - Attribution de subventions - 2eme répartition au titre de 2017POUR
44. Animations commerciales - Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisansPOUR
45. Subventions a des associations sportivesPOUR
46. Vie associative -1ere attribution de subventions 2017POUR
47. ASEP Chaprais / Cras / Viotte -Comité de Quartier Rosemont I St-Ferjeux - MJC Besançon / Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement 2017POUR
48. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Valets Enfance et Jeunesse 2017 - 1ere répartition des subventions aux associationsPOUR
49. Soutien au Festival LUDINAM porte par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)POUR
50. Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxPOUR
51. Relations internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationauxPOUR
52. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairsPOUR

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