| Présentation de la Communauté d’universités et d’établissements (Comue) de l’Université de Bourgogne Franche-Comté par son président M Nicolas Chaillet | INTERVENTION |
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Finances | |
| Rapport n°1.1.1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2017 | - |
| Rapport n°1.1.2 - Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | - |
| Rapport n°1.1.3 - Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives a l'année 2015) | - |
| Rapport n°1.1.4 - Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport 2016 sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | - |
| Rapport n°1.1.5 - Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | - |
| Rapport n°1.1.6 - Mission « Transfert de la compétence eau et assainissement » - Elaboration d'un schéma de gestion des eaux pluviales urbaines | POUR |
| Rapport n°1.1.7 - Exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la Ville | POUR |
| Ressources humaines | |
| Rapport n°1.2.1 - Mise en place d'un agent charge des Fonctions d'lnspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport n°2.1 - Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit | POUR |
| Rapport n°2.2 - Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Devecey | POUR |
| Rapport n°2.3 - Systèmes de priorité des bus aux carrefours à feux - Autorisation de signature du marché | POUR |
| Rapport n°2.4 - Rapport annuel d'Accessibilité 2015 | - |
| Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3.1 - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | POUR |
| Rapport n°3.2 - Soutien au développement d'une monnaie locale complémentaire - La PIVE | POUR |
| Rapport n°3.3 - FIE - Aide à la société LG3D | POUR |
| Rapport n°3.4 - EUROPAN France - Adhésion du Grand Besançon et de la Ville de Besançon à l'association | POUR |
| Rapport n°3.5 - Service Emergence - Financement 2eme poste Citeslab2 - Convention avec BGE | POUR |
| Rapport n°3.6 - Définition du prix de vente des terrains des zones d'activités économiques de l'aire industrielle Besançon ouest | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| Rapport n°4.1 - Fonds « Centres de village » - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes | POUR |
| Rapport n°4.2 - Projet Alimentaire Territorial - Réponse a l'appel à projet du programme national pour l'alimentation | POUR |
| Rapport n°4.3 - Projet Alimentaire Territorial - Adhésion au réseau RnPAT | POUR |
| Rapport n°4.4 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, La Veze, Mamirolle, Nancray et Osselle-Routelle | POUR |
| Rapport n°4.5 - Marché de prestations de collecte sélective des déchets d'emballages carton | POUR |
| Rapport n°4.6 - Marche d'acquisition de matériels de précollecte | POUR |
| Rapport n°4.7 - Modification des statuts du Sybert | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport n°5.1 - Demande de prise en charge exceptionnelle d'une intervention de la Direction de la gestion des déchets à Roche-lez-Beaupré | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | POUR |
| Rapport n°6.1 - Modification statutaire AudaB | POUR |
| Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique . | |
| Rapport n°7.1 - Principes proposes pour l'intervention du Grand Besançon sur les projets d'équipements aquatiques et « outdoor » | POUR |
| Rapport n°7.2 - Lancement du projet de base de loisirs multi-activités d'Osselle | POUR |
| Rapport n°7.3 - Convention de partenariat 2017 avec l'Office de Tourisme et des Congres de Besançon | POUR |
| Rapport n°7.4 - Présentation de la synthèse du Bilan du schéma de Développement Touristique 2010/2016, proposition de processus de préparation du nouveau schéma d'agglomération et validation du recours a un prestataire pour accompagner la démarche | POUR |
| Rapport n°7.5 - Fonds d'aide « Manifestations culturelles » - Instruction d'une demande du 1er semestre 2017 (subvention supérieure à 1O 000 €) | POUR |
| Rapport n°7.6 - Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites « structurantes » | POUR |
| Rapport n°7.7 - Circuits pédestres et VTT - Mise a jour des circuits sur le secteur de la foret de Chailluz | POUR |
| Rapport n°7.8 - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | POUR |