Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL	VOTES
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante
3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs
4. SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associé	POUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
5. Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statuts	POUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
6. Exercice 2018 - Décision modificative n°2	POUR
7. Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits	POUR
GARANTIES D'EMPRUNT
8. SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès	POUR
9. NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon	POUR
RAPPORT D'ACTIVITÉS
10. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	POUR
11. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	POUR
12. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	POUR
13. aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	POUR
14. sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	POUR
RESSOURCES HUMAINES
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-Santé	POUR
16. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction Education	POUR
17. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à Disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de Besançon	POUR
18. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles	POUR
19. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé	POUR
20. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée	POUR
21. Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinte	POUR
22. Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de Besançon	POUR
CULTURE - TOURISME
23. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du Centre	POUR
24. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Union	POUR
25. Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions	POUR
26. Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018	POUR
27. Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019	POUR
28. Direction Citadelle - Projet Escape Room	POUR
29. Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologique	POUR
30. Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevance	POUR
31. Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle	POUR
32. Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTE	POUR
33. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention	POUR
34. UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-Comté	POUR
SPORTS
35. Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel	POUR
COMMERCE	POUR
36. FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçu	POUR
37. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat	POUR
38. Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadre	POUR
39. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Caur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Développement	POUR
ÉDUCATION
40. Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention HYGIENE-SANTÉ	POUR
41. Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat Dégradé	POUR
RELATIONS INTERNATIONALES
42. Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté	POUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
43. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau	POUR
44. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement	POUR
45. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectif	POUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
46. Avenant n°1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB VOIRIE	POUR
47. Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de Chailluz	POUR
48. Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piéton	POUR
ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE
49. Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du Doubs	POUR
50. Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018	POUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
51. Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventions	POUR
52. Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions	POUR
53. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions	POUR
54. Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marché	POUR
55. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publics	POUR
PREVENTION DES RISQUES URBAINS
56. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal	POUR
CONTRAT DE VILLE
57. Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation	POUR
58. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette	POUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
59. Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à Besançon	POUR
60. Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue Oudet	POUR
61. Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de Chailluz	POUR
62. Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'Industrie	POUR
63. Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de Franois	POUR
64. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des	POUR
Montarmots - Cession des lots no 1 et 2 au profit de Néolia	POUR
65. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons • Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 3 au profit de Maisons Concept Comtoise	POUR
66. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 4 au profit d'Habitat 25	POUR
67. Urbanisation du secteur des Planches-Relancons . Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 5 au profit de l'association EcoRêve 25	POUR
68. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 6 au profit de Moyse Promotion Immobilière	POUR
69. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 7 au profit de la société Kalybois	POUR
70. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Prolongation du dispositif	POUR
71. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE Charlotte	POUR
72. Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine public	POUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
73. Subventions à des associations sportives	POUR
74. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018	POUR
75. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventions	POUR
76. Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018	POUR
77. Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiante	POUR
78. Education - Subventions à des associations	POUR
79. Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire	POUR
80. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017	POUR
81. Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018	POUR
82. Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection Civile	POUR

Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 20/09/18

Ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 20/09/2018