Mes positions de vote au conseil d’agglomération du Grand Besançon du 15/12/2016
| AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON | POSITIONS DE VOTES |
|---|---|
| Rapport n°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16 | |
| Rapport n ° 0 . 2 - Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comite de rivière « Vallée du Doubs & territoires associes » | |
| Rapport n°0 . 3 - Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres | |
| Commission n°0.I : Finances, ressources humaines. Communication et aide aux communes | |
| Finances | |
| Rapport n°1 . 1.1 - Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017 . | ABSTENTION |
| Rapport n°1 . 1 . 2 - Tarifs de la gestion des déchets 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n ° 1 . 1.3 - Décision modificative n ° 3 de 2016 | ABSTENTION |
| Rapport n°1 . 1.4 - Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) I Crédits de paiements (CP) | POUR |
| Rapport n°1 . 1.5 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017 | POUR |
| Rapport n ° 1 . 1 . 6 - Conventions de secretariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunaux | POUR |
| Rapport n°1.1 . 7 - Modifications du dispositif d'Aide aux Communes | POUR |
| Rapport n ° 1 . 1 . 8 - Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobiles | POUR |
| Rapport n°1.1 . 9 – Mise à jour du règlement des garanties d'emprunts | POUR |
| Ressources humaines | |
| Rapport n°1.2 . 1 - Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1 er janvier 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n°1.2.2 - Evolution des charges transférées - Couts définitifs 2016 | POUR |
| Rapport n°1 . 2.3 - Evolution des charges transférées - Couts prévisionnels 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n ° 1 . 2.4 - Refonte des régimes indemnitaires | POUR |
| Rapport n°1 . 2.5 - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | POUR |
| Rapport n ° 1 . 2 . 6 - Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon , le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCT | POUR |
| Rapport n ° 1.2 . 7 - Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la Suisse | POUR |
| Commission n°07 : Culture. Tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7 . 1 - Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017 | POUR |
| Rapport n ° 7.2 - Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des charges | POUR |
| Rapport n ° 7 . 3 - Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand Besançon | POUR |
| Rapport n ° 7.4 - Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et Estimation des charges | POUR |
| Rapport n ° 7 . 5 - CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partage avec le FRAC | POUR |
| Rapport n°7.6 - Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSV | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| Rapport n°2 . 1 - Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand Besançon | POUR |
| Rapport n°2.2 - Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017 | POUR |
| Rapport n ° 2 . 3 - Convention de délégation pour l'Organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | POUR |
| Rapport n ° 2.4 - Convention relative aux titres intermodaux « bus-car » pour les lignes Départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | POUR |
| Rapport n ° 2.5 - Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand Besançon | POUR |
| Commission n°03 : Economie. emploi-insertion. Enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3 . 1 - Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | POUR |
| Rapport n°3 . 2 - Enseignement supérieur et recherche - . Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | POUR |
| Rapport n°3 . 3 - Cofinancement du projet Silva Numerica - Apprendre la foret via une plateforme numérique de simulation | POUR |
| Rapport n°3.4 - Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pole des Microtechniques | POUR |
| Rapport n ° 3 . 5 - Actions recherche et innovation – Aide à l'incubateur de Franche-Comté Pour la valorisation de projets innovants | POUR |
| Rapport n°3 . 6 - FIE – Aide à la société USIGEP | POUR |
| Rapport n°3.7 - FIE – Aide à la société L'IDENTITE | POUR |
| Rapport n°3 . 8 - FIE – Aide à la société BEC INDUSTRIES | POUR |
| Rapport n ° 3.9 - FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | POUR |
| Rapport n ° 3 . 1 O - Stratégie emploi-insertion du Grand Besançon | POUR |
| Rapport n°3.11 - Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT) | POUR |
| Rapport n ° 3 . 12 - « Carte Entreprises et Quartiers » - Convention | POUR |
| Rapport n°3 . 13 - Dérogation au repos dominical des salariés | POUR |
| Rapport n ° 3 . 14 - Loi NOTRe - Transfert des zones d'activités économiques | ABSTENTION |
| Rapport n ° 3 . 15 - Procédure de dissolution du SMAIBO | POUR |
| Rapport n°3 . 16 - Modalités de retrait du Département du SMPSI - Temis | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| Rapport n°4 . 1 - Fonds « Centres de village » - Attribution d'une subvention à la commune de Deluz | POUR |
| Rapport n°4 . 2 - Avenant n°1 à la convention « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV) | POUR |
Concert de Noël de l’école de musique du Plateau
A Morre auprès des élèves et des professeurs de l'école de musique du Plateau pour le concert de Noël #cagb pic.twitter.com/LwbCHwSryf
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) December 17, 2016
Samedi studieux au service des Grands Bisontins: Quelle agglomération pour demain ?

En formation toute la journée pour cerner les enjeux du passage de l’agglomération du Grand Besançon en statut de communauté urbaine.
Nous avons la responsabilité de donner du sens à un projet qui appelle à plus d’intégration communautaire et des transferts de compétences importants des communes vers la communauté.
Bien décidé à faire des propositions pour engager notre agglomération vers des perspectives d’avenir, et répondre à sa mission principale: être au coeur des besoins des communes et de leurs habitants.
« Les enjeux de la mutualisation c’est préserver notre capacité à agir dans un contexte financier tendu et préserver nos capacités à investir » – Intervention conseil municipal de Besançon du 12/12/16
Les enjeux de la mutualisation entre Besançon et son agglomération, c’est préserver notre capacité à agir dans un contexte financier tendu et préserver nos capacités à investir.
Pour moi, une mutualisation est réussie si pour la collectivité, elle a permis une réduction des dépenses de fonctionnement, si pour les agents, elle permet une augmentation de la technicité et des perspectives de carrières plus importantes, et si pour les habitants, elle se traduit par une stabilité fiscale, le maintien de services publics de qualité ou une amélioration de la qualité du service rendu.
Nous avons assez peu de données sur les effets de la mutualisation entre la ville de Besançon et l’agglomération du Grand Besançon, aussi j’ai comparé d’une part l’organigramme de la ville avant et après mutualisation et d’autre part les effectifs entre 2014 et 2016.
Avant mutualisation, la ville de Besançon étaient structurés selon 6 pôles composés de 6 directeurs généraux adjoints et 58 directeurs de services. Après mutualisation, on trouve toujours 6 pôles, 6 directeurs généraux adjoints mais 66 directeurs de services soit 8 directeurs de service supplémentaires.
Du point de vue de l’évolution des effectifs cette fois: 2636 agents en cumulant ville et agglomération au 1er janvier 2014 et 2645 au 1er janvier 2016 soit une légère augmentation des effectifs.
J’en conviens, nous sommes au début du processus de mutualisation et je peux comprendre qu’aujourd’hui nous sommes loin des attentes.
Je regrette toutefois qu’en matière d’organisation, nous restions sur d’anciens repères centralisés lourds et complexes qui écrasent et ralentissent au lieu de libérer et améliorer.
Je pense qu’il est temps, pour plus de simplicité, d’efficacité, pour être en phase avec les nouveaux enjeux de notre société, de sortir de ces schémas pyramidaux et de regarder vers le monde de l’entreprise qui est en train de se réinventer vers des modèles plus souples.
Commission CAGB
En commission #cagb dossiers environnement et culture pic.twitter.com/USvEBippbH
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) December 13, 2016
Ordre du jour du conseil d’agglomération du Grand Besançon du 15/12/2016
Voici l’ordre du jour du prochain conseil d’agglomération du Grand Besançon.
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
Marché de Noël à Busy
Visite ce dimanche 4 décembre 2016 du marché de Noël de Busy organisé pour la 10ème année par l’association « Le Traje ».
L’idée d’investir une ancienne ferme et d’y installer les artisans dans la grange, l’écurie, le box à veau, la cave ou l’ancien poulailler met en valeur le patrimoine et donne une atmosphère authentique et chaleureuse que l’on recherche en cette période.
En résumé, un bel après-midi en famille et des rencontres conviviales. Evidemment le traditionnel vin chaud participe à l’ambiance. Bravo aux bénévoles qui contribuent à ce joli succès populaire.









