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Mes positions de vote au conseil d’agglomération du Grand Besançon du 15/12/2016

AGGLOMERATION DU GRAND BESANCONPOSITIONS DE VOTES
Rapport n°0.1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16
Rapport n ° 0 . 2 - Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comite de rivière « Vallée du Doubs & territoires associes »
Rapport n°0 . 3 - Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres
Commission n°0.I : Finances, ressources humaines. Communication et aide aux communes
Finances
Rapport n°1 . 1.1 - Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017 . ABSTENTION
Rapport n°1 . 1 . 2 - Tarifs de la gestion des déchets 2017ABSTENTION
Rapport n ° 1 . 1.3 - Décision modificative n ° 3 de 2016ABSTENTION
Rapport n°1 . 1.4 - Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) I Crédits de paiements (CP)POUR
Rapport n°1 . 1.5 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017POUR
Rapport n ° 1 . 1 . 6 - Conventions de secretariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunauxPOUR
Rapport n°1.1 . 7 - Modifications du dispositif d'Aide aux CommunesPOUR
Rapport n ° 1 . 1 . 8 - Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobilesPOUR
Rapport n°1.1 . 9 – Mise à jour du règlement des garanties d'empruntsPOUR
Ressources humaines
Rapport n°1.2 . 1 - Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1 er janvier 2017ABSTENTION
Rapport n°1.2.2 - Evolution des charges transférées - Couts définitifs 2016POUR
Rapport n°1 . 2.3 - Evolution des charges transférées - Couts prévisionnels 2017ABSTENTION
Rapport n ° 1 . 2.4 - Refonte des régimes indemnitairesPOUR
Rapport n°1 . 2.5 - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesPOUR
Rapport n ° 1 . 2 . 6 - Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon , le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCTPOUR
Rapport n ° 1.2 . 7 - Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la SuissePOUR
Commission n°07 : Culture. Tourisme, sport et aménagement numérique
Rapport n°7 . 1 - Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017POUR
Rapport n ° 7.2 - Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des chargesPOUR
Rapport n ° 7 . 3 - Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand BesançonPOUR
Rapport n ° 7.4 - Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et Estimation des chargesPOUR
Rapport n ° 7 . 5 - CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partage avec le FRACPOUR
Rapport n°7.6 - Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSVPOUR
Commission n°02 : Mobilités
Rapport n°2 . 1 - Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand BesançonPOUR
Rapport n°2.2 - Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017POUR
Rapport n ° 2 . 3 - Convention de délégation pour l'Organisation des navettes scolaires par la Ville de BesançonPOUR
Rapport n ° 2.4 - Convention relative aux titres intermodaux « bus-car » pour les lignes Départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et BesançonPOUR
Rapport n ° 2.5 - Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand BesançonPOUR
Commission n°03 : Economie. emploi-insertion. Enseignement supérieur et recherche
Rapport n°3 . 1 - Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)POUR
Rapport n°3 . 2 - Enseignement supérieur et recherche - . Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrantePOUR
Rapport n°3 . 3 - Cofinancement du projet Silva Numerica - Apprendre la foret via une plateforme numérique de simulationPOUR
Rapport n°3.4 - Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pole des MicrotechniquesPOUR
Rapport n ° 3 . 5 - Actions recherche et innovation – Aide à l'incubateur de Franche-Comté Pour la valorisation de projets innovantsPOUR
Rapport n°3 . 6 - FIE – Aide à la société USIGEPPOUR
Rapport n°3.7 - FIE – Aide à la société L'IDENTITEPOUR
Rapport n°3 . 8 - FIE – Aide à la société BEC INDUSTRIESPOUR
Rapport n ° 3.9 - FIE - Aide au loyer à AERIS GROUPPOUR
Rapport n ° 3 . 1 O - Stratégie emploi-insertion du Grand BesançonPOUR
Rapport n°3.11 - Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT)POUR
Rapport n ° 3 . 12 - « Carte Entreprises et Quartiers » - ConventionPOUR
Rapport n°3 . 13 - Dérogation au repos dominical des salariésPOUR
Rapport n ° 3 . 14 - Loi NOTRe - Transfert des zones d'activités économiquesABSTENTION
Rapport n ° 3 . 15 - Procédure de dissolution du SMAIBOPOUR
Rapport n°3 . 16 - Modalités de retrait du Département du SMPSI - TemisPOUR
Commission n°04 : Développement durable
Rapport n°4 . 1 - Fonds « Centres de village » - Attribution d'une subvention à la commune de DeluzPOUR
Rapport n°4 . 2 - Avenant n°1 à la convention « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV)POUR
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Idee

Samedi studieux au service des Grands Bisontins: Quelle agglomération pour demain ?

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En formation toute la journée pour cerner les enjeux du passage de l’agglomération du Grand Besançon en statut de communauté urbaine.

Nous avons la responsabilité de donner du sens à un projet qui appelle à plus d’intégration communautaire et des transferts de compétences importants des communes vers la communauté.

  Bien décidé à faire des propositions pour engager notre agglomération vers des perspectives d’avenir, et répondre à sa mission principale: être au coeur des besoins des communes et de leurs habitants.

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Plan

« Les enjeux de la mutualisation c’est préserver notre capacité à agir dans un contexte financier tendu et préserver nos capacités à investir » – Intervention conseil municipal de Besançon du 12/12/16

  Les enjeux de la mutualisation entre Besançon et son agglomération, c’est préserver notre capacité à agir dans un contexte financier tendu et préserver nos capacités à investir.

Pour moi, une mutualisation est réussie si pour la collectivité, elle a permis une réduction des dépenses de fonctionnement, si pour les agents, elle permet une augmentation de la technicité et des perspectives de carrières plus importantes, et si pour les habitants, elle se traduit par une stabilité fiscale, le maintien de services publics de qualité ou une amélioration de la qualité du service rendu.

Nous avons assez peu de données sur les effets de la mutualisation entre la ville de Besançon et l’agglomération du Grand Besançon, aussi j’ai comparé d’une part l’organigramme de la ville avant et après mutualisation et d’autre part les effectifs entre 2014 et 2016.

Avant mutualisation, la ville de Besançon étaient structurés selon 6 pôles composés de 6 directeurs généraux adjoints et 58 directeurs de services. Après mutualisation, on trouve toujours 6 pôles, 6 directeurs généraux adjoints mais 66 directeurs de services soit 8 directeurs de service supplémentaires.

Du point de vue de l’évolution des effectifs cette fois: 2636 agents en cumulant ville et agglomération au 1er janvier 2014 et 2645 au 1er janvier 2016 soit une légère augmentation des effectifs.

J’en conviens, nous sommes au début du processus de mutualisation et je peux comprendre qu’aujourd’hui nous sommes loin des attentes.

Je regrette toutefois qu’en matière d’organisation, nous restions sur d’anciens repères centralisés lourds et complexes qui écrasent et ralentissent au lieu de libérer et améliorer.

  Je pense qu’il est temps, pour plus de simplicité, d’efficacité, pour être en phase avec les nouveaux enjeux de notre société, de sortir de ces schémas pyramidaux et de regarder vers le monde de l’entreprise qui est en train de se réinventer vers des modèles plus souples.

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Marché de Noël à Busy

Visite ce dimanche 4 décembre 2016 du marché de Noël de Busy organisé pour la 10ème année par l’association « Le Traje ».

L’idée d’investir une ancienne ferme et d’y installer les artisans dans la grange, l’écurie, le box à veau, la cave ou l’ancien poulailler met en valeur le patrimoine et donne une atmosphère authentique et chaleureuse que l’on recherche en cette période.

En résumé, un bel après-midi en famille et des rencontres conviviales. Evidemment le traditionnel vin chaud participe à l’ambiance. Bravo aux bénévoles qui contribuent à ce joli succès populaire.

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