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Mes positions de vote lors du conseil communautaire du Grand Besançon du 24/05/18

• Grand Besançon
DOSSIERSPOSITIONS DE VOTE
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes
Rapport n°1.1.1 - Contractualisation Etat - CollectivitéPOUR
Rapport n°1.1.2 - Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotagePOUR
Rapport n°1.1.3 - Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local POUR
Rapport n°1.1.4 - Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des servicesPOUR
Rapport n°1.1.5 - Organisation de la 3 ème édition de Livres dans la Boucle Rapport n°1.1.6 - Remboursement réparation de 8 vitabrisPOUR
Rapport n°1.1.7 - Bilan des Déclarations d'intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017POUR
Rapport n°1.1.8 - Achat de fournitures administrativesPOUR
Rapport n°1.1.9 - Fournitures et prestations pour l'atelier automobilePOUR
Rapport n°1.2.1 - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtimentsPOUR
Rapport n°1.2.2 - Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelPOUR
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage
Rapport n°5.1 - Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautairePOUR
Rapport n°5.2 - Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023)POUR
Rapport n°5.3 - Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par GBHPOUR
Rapport n°5.4 - Opération d'aménagement d'une aire de très grands passagesPOUR
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations
Rapport n°6.1 - Modifications statutaires du Pole Métropolitain Centre Franche-Comté Rapport n°6.2 - Modifications statutaires du SMSCoTPOUR
Rapport n°6.3 – Adhésion à la Mission Opérationnelle TransfrontalièrePOUR
Rapport n°6.4 - Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des AbordsPOUR
Rapport n°6.5 - Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney Rapport n°6.6 - Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte Rapport n°6.7 - Institution du DPU sur la commune de La ChevillottePOUR
Rapport n°6.8 - Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey Rapport n°6.9 - Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au publicPOUR
Rapport n°6.10 - Modification simplifiee n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public POUR
Rapport n°6.11 - Modification simplifiee n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au publicPOUR
Rapport n°6.12 - Modification simplifiee n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public POUR
Commission n°07 : Culture, tourisme. Sport et aménagement numérique
Rapport n°7.1 - Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire Rapport n°7.2 - Bilan de la saison touristique 2017POUR
Rapport n°7.3 - Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions Rapport n°7.4 - Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon ChalezeulePOUR
Rapport n°7.5 - Avenant au marché de gestion du port d'agglomérationPOUR
Rapport n°7.6- Festival Grandes Heures Nature: convention de partenariat entre la CAGB et la Societe d'Economie Mixte de MicropolisPOUR
Rapport n°7.7 - Convention de programmation et de suivi des deploiements FTTH dans l'agglomération du Grand Besançon POUR
Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement
Rapport n°8.1 - Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitPOUR
Rapport n°8.2 - Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'OgnonPOUR
Rapport n°8.3 - Tarif Défense Extérieure Contre les incendies (DECI) et facturation pour les privesPOUR
Rapport n°8.4 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'œuvre sur le secteur de CayennePOUR
Rapport n°8.5 - Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectifPOUR
Rapport n°8.6 - Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollutionPOUR
Rapport n°8.7 - Eau et Assainissement – Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP)POUR
Rapport n°8.8 - Programme de travaux eau potable 2018 Rapport n°8.9 - Programme de travaux eaux usées 2018 Rapport n°8.10 - Programme de travaux eaux pluviales 2018POUR
Commission n°02 : Mobilités
Rapport n°2.1 - Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitutionPOUR
Rapport n°2.2 -Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du cœur d'agglomérationPOUR
Commission n°03 : Economie, emploi-insertion. Enseignement supérieur et recherche
Rapport n°3.1 - Association INTERMED - Soutien 2018POUR
Rapport n°3.2 - Soutien au développement de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) Rapport n°3.3 - Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVOPOUR
Rapport n°3.4 - Salon Viva Technology- Subvention 2018POUR
Rapport n°3.5 - Signature du protocole Synergie CampusPOUR
Rapport n°3.6 - FIE lnvestissement – Soutien à la société JONE ORTIPOUR
Rapport n°3.7 - Dispositif émergence - Postes Cisela 1 et 2POUR
Rapport n°3.8 - ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession Rapport n°3.9 – Appui à la création d'entreprises innovantes - convention avec DECA BFCPOUR
Commission n°04 : Développement durable
Rapport n°4.1 - GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon – Réponse à POUR
l'appel à projets de l'Agence de l'eau « Initiative en faveur de la biodiversité »POUR
Rapport n°4.2 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey POUR
Rapport n°4.3 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et PelouseyPOUR
Rapport n°4.4 - Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEMEPOUR
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Paysage

Trail des Forts: Grand Besançon capitale du Sport Nature

• Grand Besançon, Sport & loisirs

Avec 5.182 coureurs, la 15ème édition du Trail des Forts a été un véritable succès. Un engouement qui confirme au Trail du Grand Besançon son statut de plus grande course nature de l’Est de la France.

Les vainqueurs:
48KM / 1720M+ : Aurélien PATOZ et Mélina GROSJEAN
28KM / 1000M+ : Sébastien HOURS et Esther EUSTACHE
19KM / 700M+ : Loic DOUBEY et Lucie JOLIVET
10KM / 200M+ : Simon GOSSELIN et Lucie BIDAULT

Tous les résultats : https://traildesforts.livetrail.net/

 

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Musique

Nos écoles de musique en concert à la Saline d’Arc-et-Senans

• Culture, Grand Besançon

 

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