2018
septembre

Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 20/09/18

CONSEIL MUNICIPALVOTES
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante
3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs
4. SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associéPOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
5. Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statutsPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
6. Exercice 2018 - Décision modificative n°2POUR
7. Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits POUR
GARANTIES D'EMPRUNT
8. SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des CongrèsPOUR
9. NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonPOUR
RAPPORT D'ACTIVITÉS
10. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
11. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
12. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
13. aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
14. sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
RESSOURCES HUMAINES
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-SantéPOUR
16. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction EducationPOUR
17. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à Disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de BesançonPOUR
18. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesPOUR
19. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-SantéPOUR
20. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéePOUR
21. Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreintePOUR
22. Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de BesançonPOUR
CULTURE - TOURISME
23. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du CentrePOUR
24. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel UnionPOUR
25. Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventionsPOUR
26. Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018POUR
27. Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019POUR
28. Direction Citadelle - Projet Escape RoomPOUR
29. Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologiquePOUR
30. Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevancePOUR
31. Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la CitadellePOUR
32. Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTEPOUR
33. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la conventionPOUR
34. UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-ComtéPOUR
SPORTS
35. Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnelPOUR
COMMERCEPOUR
36. FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçuPOUR
37. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatPOUR
38. Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadrePOUR
39. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Caur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle DéveloppementPOUR
ÉDUCATION
40. Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention HYGIENE-SANTÉPOUR
41. Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat DégradéPOUR
RELATIONS INTERNATIONALES
42. Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
43. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauPOUR
44. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementPOUR
45. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectifPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
46. Avenant n°1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB VOIRIEPOUR
47. Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de ChailluzPOUR
48. Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piétonPOUR
ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE
49. Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du DoubsPOUR
50. Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018POUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
51. Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventionsPOUR
52. Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsPOUR
53. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventionsPOUR
54. Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marchéPOUR
55. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publicsPOUR
PREVENTION DES RISQUES URBAINS
56. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil MunicipalPOUR
CONTRAT DE VILLE
57. Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmationPOUR
58. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GrettePOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
59. Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à BesançonPOUR
60. Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue OudetPOUR
61. Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de ChailluzPOUR
62. Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'IndustriePOUR
63. Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de FranoisPOUR
64. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal desPOUR
Montarmots - Cession des lots no 1 et 2 au profit de NéoliaPOUR
65. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons • Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 3 au profit de Maisons Concept ComtoisePOUR
66. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 4 au profit d'Habitat 25POUR
67. Urbanisation du secteur des Planches-Relancons . Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 5 au profit de l'association EcoRêve 25POUR
68. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 6 au profit de Moyse Promotion ImmobilièrePOUR
69. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 7 au profit de la société KalyboisPOUR
70. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Prolongation du dispositifPOUR
71. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE CharlottePOUR
72. Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine publicPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
73. Subventions à des associations sportivesPOUR
74. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018POUR
75. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventionsPOUR
76. Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018POUR
77. Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiantePOUR
78. Education - Subventions à des associationsPOUR
79. Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentairePOUR
80. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017 POUR
81. Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018POUR
82. Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection CivilePOUR
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Ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 20/09/2018

Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Besançon (20/09/2018):

Retrouvez les Conseils Municipaux en vidéo, en direct:
http://www.sunsey.com/streaming/ville-de-besancon

Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.

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