Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 9/04/18
DOSSIERS | POSITIONS DE VOTE |
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CONSEIL MUNICIPAL | |
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018 | |
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de ! ' article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales | |
FINANCES- RESSOURCES BUDGETAIRES | |
3. Budget Primitif 2018 Intervention: «Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort» Proposition d'amendement au budget 2018 – Création d’une brigade de nuit de la police municipale | ABSTENTION |
4. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018 | POUR |
5. Proposition de mise en œuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | POUR |
6. Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | POUR |
RESSOURCES HUMAINES | |
7. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondial | POUR |
8. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maitrise de l'Energie | POUR |
9. Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | POUR |
10. Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutique | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
11. Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2018-2020 | POUR |
12. Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans -Modification des status - Contribution financière de la Ville de Besançon | POUR |
13. Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | POUR |
14. Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018 | POUR |
15. Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépenses | POUR |
16. Bilan de la saison touristique 2017 | POUR |
COMMERCE | |
17. Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventions | POUR |
18. Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine public | POUR |
EDUCATION | |
19. Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
SPORTS | |
20. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
HYGIENE-SANTE | |
21. Partenariat entre la Direction Hygiène-Sante de la Ville de Besançon et l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de sante publique | POUR |
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
22. Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | POUR |
23. Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventions | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
24. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018 | POUR |
25. Maitrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018 | POUR |
26. Maitrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtiments | POUR |
27. VOIRIE | POUR |
28. Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventions | POUR |
29. Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDED | POUR |
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
30. Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions | POUR |
31. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventions | POUR |
32. Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | POUR |
CONTRAT DE VILLE | |
33. Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmation | POUR |
URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
34. Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs) | POUR |
35. Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHET | POUR |
36. Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à Besançon | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
37. Subvention à l'association Doubsdeuche25 | POUR |
38. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1 ere repartition des subventions aux associations | POUR |
39. Subventions à des classes transplantées | POUR |
40. Vie Associative - Première attribution de subventions 2018 | POUR |
41. ASEP Chaprais Cras Viotte - Comite de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018 | POUR |
42. Soutien au festival LUDINAM porte par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB) | POUR |
43. MJC Palente Orchamps - Comite de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissement | POUR |
44. Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDO) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnement | POUR |
45. Subventions à des associations sportives | POUR |
46. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention | POUR |
47. Congres - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
48. Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018 | POUR |
49. Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFC | POUR |
50. Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4eme édition (19, 20 et 21 avril 2018) | POUR |
51. Comite des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018) | POUR |
52. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018 | POUR |
MARCHES | |
53. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services | POUR |
54. Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Signature d'avenant | POUR |
55. Affaires diverses. |
Budget Primitif 2018 : « Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort »
Intervention Conseil municipal du 9 avril 2018 pour le groupe des élus MoDem
Les indicateurs financiers n’appellent pas spécialement de remarque. La gestion financière est saine, le taux d’endettement de la ville de Besançon est maîtrisé et sa capacité d’investissement préservée. Nous saluons le sérieux avec lequel ce budget est techniquement construit. Pour autant nous nous abstiendrons.
Afin d’installer Besançon dans le rôle qui est le sien, celui d’une capitale régionale attractive, afin d’améliorer le quotidien des Bisontins, nous pensons que Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort dans un certain nombre de domaines tels que le développement économique, la sécurité, l’éducation, la mobilité ou encore la révolution numérique…
« Agir plus loin »
Il fut un temps où nous étions précurseurs dans nos écoles et nous donnions l’opportunité aux enseignants de porter des projets pédagogiques innovants. Les parcours culturels, le dispositif ordi-classe, lancés sous d’autres mandats, étaient des propositions de qualité. Et si les parcours culturels sont encore des propositions de qualité, aujourd’hui, à l’heure de la révolution numérique, le dispositif ordi-classe est totalement dépassé.
On ne peut pas se contenter de simplement plaquer les mesures des gouvernements successifs sans y apporter l’originalité bisontine.
La société évolue , les habitudes de vie des Bisontins évoluent et nous devons répondre à cette évolution.
« Agir plus vite »
Il faut conforter le rôle moteur de Besançon à l’échelle régionale et redonner au centre-ville une attractivité qu’il a malheureusement perdu.
La fusion de l’office de commerce et du tourisme dans une structure dédiée va dans le bon sens sous réserve qu’on aille jusqu’au bout de la démarche.
Je ne vais pas si nous devons nous réjouir de figurer parmi les 222 villes retenues pour le dispositif gouvernemental «Cœur de Ville», ce que je sais c’est qu’il va nous donner les moyens financiers d’un plan de redynamisation efficace et que c’est une opportunité à saisir qui doit s’effectuer avec l’ensemble des acteurs du centre-ville et notamment les commerçants.
« Agir Plus fort »
Nous pensons qu’il y a un long travail de fond à mener pour lutter contre la délinquance et les incivilités dans les quartiers et au centre-ville, l’actualité des dernières semaines le démontrant malheureusement.
Nous avons tous lu attentivement le bilan du Groupement local de traitement de la délinquance sur Planoise : Plus d’une centaine d’arrestations en un peu plus de 6 mois. Cela démontre que la situation s’était considérablement dégradée et qu’il était nécessaire de taper fort.
Si ces premiers résultats sont encourageants, le problème de sécurité ne s’est néanmoins pas résolu.
Des choix politiques concertées et ciblées démontrent qu’ils ont de l’efficacité lorsque leur intensité est adaptée.
Nous restons fidèle à la ligne qui est la nôtre, à savoir favorables à plus d’efficacité et en même temps de la justice et de la solidarité.
Nous sommes convaincus que dans ce contexte budgétaire contraint, davantage de ruptures et d’innovation dans les idées, une meilleure évaluation de l’impact des politiques municipales, une plus grande prise en compte du contexte locale doit contribuer à maintenir un haut niveau d’ambition pour Besançon.
Ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 9 avril 2018
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Besançon.
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
Retrouvez les Conseils Municipaux en vidéo, en direct:
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