2018
avril

Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 9/04/18

DOSSIERSPOSITIONS DE VOTE
CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de ! ' article L 2122-23 du Code General des Collectivités Territoriales
FINANCES- RESSOURCES BUDGETAIRES
3. Budget Primitif 2018
Intervention: «Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort»
Proposition d'amendement au budget 2018 – Création d’une brigade de nuit de la police municipale
ABSTENTION
4. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018POUR
5. Proposition de mise en œuvre de l'Attribution de compensation d'investissementPOUR
6. Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018POUR
RESSOURCES HUMAINES
7. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondialPOUR
8. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maitrise de l'EnergiePOUR
9. Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)POUR
10. Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutiquePOUR
CULTURE - TOURISME
11. Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2018-2020POUR
12. Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans -Modification des status - Contribution financière de la Ville de BesançonPOUR
13. Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de BesançonPOUR
14. Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018POUR
15. Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépensesPOUR
16. Bilan de la saison touristique 2017POUR
COMMERCE
17. Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventionsPOUR
18. Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine publicPOUR
EDUCATION
19. Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsPOUR
SPORTS
20. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsPOUR
HYGIENE-SANTE
21. Partenariat entre la Direction Hygiène-Sante de la Ville de Besançon et l'lnstitut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de sante publiquePOUR
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
22. Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsPOUR
23. Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventionsPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
24. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018POUR
25. Maitrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018POUR
26. Maitrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtimentsPOUR
27. VOIRIEPOUR
28. Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventionsPOUR
29. Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDEDPOUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
30. Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventionsPOUR
31. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventionsPOUR
32. Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventionsPOUR
CONTRAT DE VILLE
33. Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmationPOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
34. Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs)POUR
35. Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHETPOUR
36. Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à BesançonPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
37. Subvention à l'association Doubsdeuche25POUR
38. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1 ere repartition des subventions aux associationsPOUR
39. Subventions à des classes transplantéesPOUR
40. Vie Associative - Première attribution de subventions 2018POUR
41. ASEP Chaprais Cras Viotte - Comite de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018POUR
42. Soutien au festival LUDINAM porte par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)POUR
43. MJC Palente Orchamps - Comite de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissementPOUR
44. Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDO) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnementPOUR
45. Subventions à des associations sportivesPOUR
46. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subventionPOUR
47. Congres - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018POUR
48. Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018POUR
49. Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFCPOUR
50. Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4eme édition (19, 20 et 21 avril 2018)POUR
51. Comite des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018)POUR
52. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018POUR
MARCHES
53. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des servicesPOUR
54. Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Signature d'avenantPOUR
55. Affaires diverses.
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Budget Primitif 2018 : « Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort »

Intervention Conseil municipal du 9 avril 2018 pour le groupe des élus MoDem

Les indicateurs financiers n’appellent pas spécialement de remarque. La gestion financière est saine, le taux d’endettement de la ville de Besançon est maîtrisé et sa capacité d’investissement préservée. Nous saluons le sérieux avec lequel ce budget est techniquement construit. Pour autant nous nous abstiendrons.

Afin d’installer Besançon dans le rôle qui est le sien, celui d’une capitale régionale attractive, afin d’améliorer le quotidien des Bisontins, nous pensons que Besançon a besoin d’aller plus loin, plus vite et plus fort dans un certain nombre de domaines tels que le développement économique, la sécurité, l’éducation, la mobilité ou encore la révolution numérique…


« Agir plus loin »

Il fut un temps où nous étions précurseurs dans nos écoles et nous donnions l’opportunité aux enseignants de porter des projets pédagogiques innovants. Les parcours culturels, le dispositif ordi-classe, lancés sous d’autres mandats, étaient des propositions de qualité. Et si les parcours culturels sont encore des propositions de qualité, aujourd’hui, à l’heure de la révolution numérique, le dispositif ordi-classe est totalement dépassé.

On ne peut pas se contenter de simplement plaquer les mesures des gouvernements successifs sans y apporter l’originalité bisontine.

La société évolue , les habitudes de vie des Bisontins évoluent et nous devons répondre à cette évolution.

« Agir plus vite »

Il faut conforter le rôle moteur de Besançon à l’échelle régionale et redonner au centre-ville une attractivité qu’il a malheureusement perdu.

La fusion de l’office de commerce et du tourisme dans une structure dédiée va dans le bon sens sous réserve qu’on aille jusqu’au bout de la démarche.

Je ne vais pas si nous devons nous réjouir de figurer parmi les 222 villes retenues pour le dispositif gouvernemental «Cœur de Ville», ce que je sais c’est qu’il va nous donner les moyens financiers d’un plan de redynamisation efficace et que c’est une opportunité à saisir qui doit s’effectuer avec l’ensemble des acteurs du centre-ville et notamment les commerçants.

« Agir Plus fort »

Nous pensons qu’il y a un long travail de fond à mener pour lutter contre la délinquance et les incivilités dans les quartiers et au centre-ville, l’actualité des dernières semaines le démontrant malheureusement.

Nous avons tous lu attentivement le bilan du Groupement local de traitement de la délinquance sur Planoise : Plus d’une centaine d’arrestations en un peu plus de 6 mois. Cela démontre que la situation s’était considérablement dégradée et qu’il était nécessaire de taper fort.

Si ces premiers résultats sont encourageants, le problème de sécurité ne s’est néanmoins pas résolu.

Des choix politiques concertées et ciblées démontrent qu’ils ont de l’efficacité lorsque leur intensité est adaptée.

Nous restons fidèle à la ligne qui est la nôtre, à savoir favorables à plus d’efficacité et en même temps de la justice et de la solidarité.

Nous sommes convaincus que dans ce contexte budgétaire contraint, davantage de ruptures et d’innovation dans les idées, une meilleure évaluation de l’impact des politiques municipales, une plus grande prise en compte du contexte locale doit contribuer à maintenir un haut niveau d’ambition pour Besançon.

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