| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/02/16 | POUR |
| Extension des délégations du Conseil de Communauté au Président dans le cadre de la création de la CIAT TCSP | POUR |
| Désignation de représentants de la CAGB au sein du conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté (UFC) 13 | POUR |
| COMMISSION 1: Finances - ressources humaines - communication et aide aux communes |
| Budget Primitif 2016 | ABSTENTION |
| Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) I crédits de paiement (CP) | POUR |
| Vote des taux de fiscalité pour 2016 | CONTRE |
| Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées | POUR |
| Demande de subventions dans le cadre du Fonds de soutien à l'investissement public | POUR |
| COMMISSION 2: Mobilité |
| Avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) de gestion des lignes urbaines | CONTRE |
| Avenant n°4 au contrat de vente du gaz naturel véhicules (GNV) | POUR |
| Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux « Pass bus-car » pour les trajets entre Besançon et Vesoul | POUR |
| Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2014 | POUR |
| COMMISSION 3 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche |
| Stratégie de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Grand Besançon | POUR |
| Intérêt Communautaire de l'Enseignement Supérieur | POUR |
| Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour l'aménagement du siège de la CCMUE Bourgogne-Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire | POUR |
| Soutien au projet de la société Shine Research | POUR |
| Aide à la société POLYCAPTIL | POUR |
| Aide au loyer à Onlineformapro | POUR |
| MICRONORA 2016 - Participation du Grand Besançon au « Pavillon » dédié aux nanotechnologies | POUR |
| Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention avec BGE | POUR |
| Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2016 | POUR |
| Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier å décembre 2016 - Demande de subvention FSE | POUR |
| ZAC des Marnières - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC | POUR |
| ZAC des Marnières - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et du dossier relatif à la première enquête parcellaire | POUR |
| COMMISSION 4: Développement durable |
| Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnement - Evolution des modalités de calcul des aides et choix d'une dénomination | POUR |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et programme de travail 2016 | POUR |
| Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de subventions aux communes d'Audeux, Awanne-Aveney, Chalète et Morre | POUR |
| Fonds « Centres de village » - Attribution de subventions aux communes de Dannemarie-sur-Crète et Miserey-Salines | POUR |
| COMMISSION 5: Habitat, politique de la ville et gens du voyage |
| Contrat de Ville - Signature du protocole NPNRU 15. Rapport n°5.2 157 Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1** programmation (subventions supérieures à 10 000 ε) 157 Rapport n°5.3 177 | POUR |
| Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Bâtiment 29 rue Brulard - Awenant n°1 à la convention initiale CAGB-Ville-CCAS 177 | POUR |
| COMMISSION 6: Aménagement et coopérations |
| Convention de mise à disposition des agents de la Ville de Besançon pour la requalification du 52 rue Battant | POUR |
| Programme de travail 2016 de l'AudaB | POUR |
| Validation de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | POUR |
| COMMISSION 7: Culture, tourisme, sport et aménagement numérique |
| Fonds d'aide « Manifestations » - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | POUR |
| Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | POUR |
| Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution des subventions aux écoles de musique dites «structurantes» | POUR |
| MOTION DE LA CAGB relative aux efforts financiers demandés par l'Etat aux Collectivités territoriales | |
| Les élus MoDem de Besançon ont décidé depuis le début du mandat de ne prendre part au vote d'aucune motion. Selon nous, les motions ne sont que des grandes déclarations d'intentions qui contribuent à donner l'image d'une politique impuissante et déconnectée. Le stade des intentions n'est pas notre façon de faire de la politique. | |