| Rapport n°0.2 - Transfert des compétences eau, assainissement et eaux pluviales à la communauté d'agglomération du Grand Besançon | ABSTENTION |
| Commission 1 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| Rapport n°1.1.1 - Compte de gestion 2016 | POUR |
| Rapport n°1.1.2 - Compte administratif 2016 | ABSTENTION |
| Rapport n°1.1.3 - Affectation des résultats 2016 au budget 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n°1.1.4 - Décision modificative n°1 de 2017 | ABSTENTION |
| Rapport n°1.1.5 - Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | POUR |
| Rapport n°1.1.6 - Dotation de solidarité communautaire - valet solidarité sociale et fiscale | POUR |
| Rapport n°1.1.7 - Compte de gestion 2016 Syndicat intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | POUR |
| Rapport n°1.1.8 - Compte administratif 2016 du Syndicat intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | POUR |
| Rapport n°1.1.9 - Contractualisation régionale : Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017 | POUR |
| Rapport n°1.1.10 - Convention de partenariat avec l'UGAP | POUR |
| Rapport n°1.1.11 - Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière | POUR |
| Rapport n°1.1.12 - Accord-cadre à la prestation de précollecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de la CAGB et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de signature | POUR |
| Rapport n°1.1.13 - Fourniture de petits matériels d'espaces verts et travaux publics et de pièces de rechange - Autorisation de signature des marches et nouvelle procédure lot 11 | POUR |
| Rapport n°1.1.14 - Livres dans la Soucie - Convention avec les libraires et règlement du festival | POUR |
| Rapport n°1.1.15 - Bilan des travaux de la CCSPL en 2016 | POUR |
| Rapport n°1.2.1 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès du Département Architecture et Bâtiments | POUR |
| Rapport n°1.2.2 - Conditions et modalités de mises en œuvre du télétravail | POUR |
| Rapport n°1.2.3 - Mise en œuvre du PC sécurité-sureté | POUR |
| Rapport n°1.2.4 - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation. | POUR |
| Rapport n°1.2.5 - Convention CAGB - SCOT - Avenant n°1 | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| Rapport n°5.1 - Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
| Commission 6 : Aménagement du territoire et coopérations | |
| Rapport n°6.1 - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Deluz | POUR |
| Rapport n°6.2 - Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain simple et renforce secteur Grette | POUR |
| Commission 7 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
| Rapport n°7.1 - Fonds manifestations sportives - 2eme répartition (subventions supérieures à 10 000 euros) | POUR |
| Rapport n°7.2 - Construction d'une salle d'escalade | POUR |
| Rapport n°7.3 - Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | POUR |
| Commission 2 : Mobilités | |
| Rapport n°2.1 - Réalisation de trois pistes cyclables sur le territoire de l'agglomération | POUR |
| Rapport n°2.2 - Convention de maitrise d'ouvrage déléguée conclue entre le SYDED et la CAGB pour la réalisation de travaux d'enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité Avenue Georges Clemenceau | POUR |
| Rapport n°2.3 - Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines | POUR |
| Rapport n°2.4 - Convention avec le Département pour le financement des services transports de personnes à mobilité réduite GINKO ACCESS | POUR |
| Rapport n°2.5 - Exploitation des supports publicitaires du réseau de transport GINKO (bus et tramway) - Autorisation de lancement et de signature du marché | POUR |
| Rapport n°2.6 - Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnes Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | POUR |
| Commission 3 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
| Rapport n°3.1 - Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale - Expérimentation sur l'Est Bisontin | POUR |
| Rapport n°3.2 - FRl2 - Soutien au projet de la société DIACLONE | POUR |
| Rapport n°3.3 - Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2017 | POUR |
| Rapport n°3.4 - Adoption de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires des Auxons au Signal | POUR |
| Rapport n°3.5 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | POUR |
| Rapport n°3.6 - ZAC des Marnières - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | POUR |
| Commission 4 : Développement durable | |
| Rapport n° 4.1 - Rapport annuel 2016 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimiles | POUR |
| Rapport n°4.2 - Acquisition de châssis cabine basse pour l'équipement de bennes à Ordures ménagères | POUR |
| Rapport n°4.3 - Fonds « Centres de village» -Attribution d'un fonds de concours à la commune de Braillans | POUR |
| Rapport n°4.4 – Fonds « Centres de village » -Actualisation du critère de richesse Rapport n°4.5 - Réalisation d'une étude « Diagnostic de l'éclairage public » | POUR |