Mes positions de vote lors du conseil communautaire du Grand Besançon du 16/11/2017

DOSSIERPOSITIONS DE VOTE
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes
Finances
Rapport n°1.1.1 - Orientations budgétaires 2018 - PPIF 2018/2022 - budget annexe déchets 2018 POUR
Rapport n°1.1.2 - Dotation de solidarité communautaire POUR
Ressources humaines
Rapport n°1.2.1 - Comite des œuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle pour l'année 2017POUR
Rapport n°1.2.2 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Transfert des compétences eau et assainissement - Créations de poste auprès de la direction eau et assainissementABSTENTION
Rapport n°1.2.3 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès de la Direction de l'Action CulturelleABSTENTION
Rapport n°1.2.4 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'exploitation auprès de la Direction des TransportsABSTENTION
Commission n°03: Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche
Rapport n°3.1 - Mise en place d'un dépôt de garantie sur les pares d'activités POUR
Rapport n°3.2 - Pare d'activités de l'Echange - Vente de parcellePOUR
Rapport n°3.3 - ZAC Nouvelle Ere - Modifications du dossier de réalisationPOUR
Rapport n°3.4 - ZAC Nouvelle Ere - Avenant n°6 au traite de concessionPOUR
Rapport n°3.5 - Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pole des Microtechniques pour l'année 2017POUR
Rapport n°3.6 - Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 - Subvention 2017 POUR
Rapport n°3.7 -Association ADIE - Soutien financier du Grand BesançonPOUR
Rapport n°3.8 - Micronora 2018 - Participation du Grand Besançon POUR
Rapport n°3.9 - FIE –Aide à la société Franche-Comté Formation 25 POUR
Rapport n°3.10 - FIE – Aide à l'Association Patrimoine Insertion 25POUR
Rapport n°3.11 - Avenants aux FIE Société 2089, SMALTIS et STEMCISPOUR
Rapport n°3.12 - DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2016POUR
Commission n°04 : Développement durable
Rapport n°4.1 - Projet Alimentaire Territorial - Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - BelfortPOUR
Rapport n°4.2 - Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs – Ouverture à de nouvelles communesPOUR
Rapport n°4.3 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Pugey et Roche-lez-BeaupréPOUR
Rapport n°4.4 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Champagney, Fontain et Miserey-SalinesPOUR
Rapport n°4.5 - Fonds« Centres de village» - Signature d'un avenant avec la commune d'Ecole-Valentin RapportPOUR
n°4.6 – Réponse à l'appel à projet Fonds Air de l'ADEMEPOUR
Rapport n°4.7 - Etude-action pour le développement de la méthanisation sur le Grand Besançon - Demande de subventionsPOUR
Rapport n°4.8 - Schéma de collecte 2019 des résiduels et des recyclablesPOUR
Rapport n°4.9 - Avenant n°1 à la convention de reversement des soutiens et des produits de vente matière - Contrat Sybert/ Eco-EmballagesPOUR
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage
Rapport n°5.1 - Contrat de Ville - Convention-cadre de Territoire entre le Grand Besan9on et Action logement pour le logement des salaries sur le territoire du Grand Besançon 2017-2019POUR
Rapport n°5.2 - Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de NovillarsPOUR
Rapport n°5.3 - Programme d'aide à l 'amélioration de l'habitat prive (dispositif AAPEL propriétaires bailleur) - Demande de subvention (>10 000 €)POUR
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations
Rapport n°6.1 - Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier)POUR
Rapport n°6.2 - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de VairePOUR
Rapport n°6.3 - Approbation du PLU d'AmagneyPOUR
Rapport n°6.4 - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'AmagneyPOUR
Rapport n°6.S - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'ArguelPOUR
Rapport n°6.6 - Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur DoubsPOUR
Rapport n°6.7 - Commune de THISE - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicPOUR
Rapport n°6.8 - Commune de Rancenay - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicPOUR
Rapport n°6.9 - Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicPOUR
Rapport n°6.1O - Commune de Nancray - Procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Reprise de la procédurePOUR
Rapport n°6.11 - Actualisation de la liste des membres du CDPPOUR
Rapport n°6.12 - Subvention Pole des Microtechniques dans le cadre du Hacking HealthPOUR
Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique
Rapport n°7.1 - CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC - 2017POUR
Rapport n°7.2 - Attribution des subventions 2017 au titre du fonds de soutien à l'investissement de matériel musical, instrumental et pédagogiquePOUR
Rapport n°7.3 - Attribution de subventions 2017 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuellesPOUR
Rapport n°7.4- Attribution d'avances de subventions 2018 pour les écoles de musique structurantesPOUR
Rapport n°7.5 - Circuits pédestres et VTT - Vallee du Doubs / secteur amont - Phase 1 : communes d'Amagney, Chalèze, Deluz et NovillarsPOUR
Rapport n°7.6 - Chaix du futur concessionnaire et du contrat de concession de service public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon - Chalezeule - Rapport du PrésidentPOUR
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