Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
Finances | |
Rapport n°1.1.1 - Orientations budgétaires 2018 - PPIF 2018/2022 - budget annexe déchets 2018 | POUR |
Rapport n°1.1.2 - Dotation de solidarité communautaire | POUR |
Ressources humaines | |
Rapport n°1.2.1 - Comite des œuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle pour l'année 2017 | POUR |
Rapport n°1.2.2 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Transfert des compétences eau et assainissement - Créations de poste auprès de la direction eau et assainissement | ABSTENTION |
Rapport n°1.2.3 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès de la Direction de l'Action Culturelle | ABSTENTION |
Rapport n°1.2.4 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'exploitation auprès de la Direction des Transports | ABSTENTION |
Commission n°03: Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
Rapport n°3.1 - Mise en place d'un dépôt de garantie sur les pares d'activités | POUR |
Rapport n°3.2 - Pare d'activités de l'Echange - Vente de parcelle | POUR |
Rapport n°3.3 - ZAC Nouvelle Ere - Modifications du dossier de réalisation | POUR |
Rapport n°3.4 - ZAC Nouvelle Ere - Avenant n°6 au traite de concession | POUR |
Rapport n°3.5 - Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pole des Microtechniques pour l'année 2017 | POUR |
Rapport n°3.6 - Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 - Subvention 2017 | POUR |
Rapport n°3.7 -Association ADIE - Soutien financier du Grand Besançon | POUR |
Rapport n°3.8 - Micronora 2018 - Participation du Grand Besançon | POUR |
Rapport n°3.9 - FIE –Aide à la société Franche-Comté Formation 25 | POUR |
Rapport n°3.10 - FIE – Aide à l'Association Patrimoine Insertion 25 | POUR |
Rapport n°3.11 - Avenants aux FIE Société 2089, SMALTIS et STEMCIS | POUR |
Rapport n°3.12 - DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2016 | POUR |
Commission n°04 : Développement durable | |
Rapport n°4.1 - Projet Alimentaire Territorial - Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Belfort | POUR |
Rapport n°4.2 - Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs – Ouverture à de nouvelles communes | POUR |
Rapport n°4.3 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Pugey et Roche-lez-Beaupré | POUR |
Rapport n°4.4 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Champagney, Fontain et Miserey-Salines | POUR |
Rapport n°4.5 - Fonds« Centres de village» - Signature d'un avenant avec la commune d'Ecole-Valentin Rapport | POUR |
n°4.6 – Réponse à l'appel à projet Fonds Air de l'ADEME | POUR |
Rapport n°4.7 - Etude-action pour le développement de la méthanisation sur le Grand Besançon - Demande de subventions | POUR |
Rapport n°4.8 - Schéma de collecte 2019 des résiduels et des recyclables | POUR |
Rapport n°4.9 - Avenant n°1 à la convention de reversement des soutiens et des produits de vente matière - Contrat Sybert/ Eco-Emballages | POUR |
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
Rapport n°5.1 - Contrat de Ville - Convention-cadre de Territoire entre le Grand Besan9on et Action logement pour le logement des salaries sur le territoire du Grand Besançon 2017-2019 | POUR |
Rapport n°5.2 - Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars | POUR |
Rapport n°5.3 - Programme d'aide à l 'amélioration de l'habitat prive (dispositif AAPEL propriétaires bailleur) - Demande de subvention (>10 000 €) | POUR |
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
Rapport n°6.1 - Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier) | POUR |
Rapport n°6.2 - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Vaire | POUR |
Rapport n°6.3 - Approbation du PLU d'Amagney | POUR |
Rapport n°6.4 - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Amagney | POUR |
Rapport n°6.S - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Arguel | POUR |
Rapport n°6.6 - Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur Doubs | POUR |
Rapport n°6.7 - Commune de THISE - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | POUR |
Rapport n°6.8 - Commune de Rancenay - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | POUR |
Rapport n°6.9 - Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | POUR |
Rapport n°6.1O - Commune de Nancray - Procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Reprise de la procédure | POUR |
Rapport n°6.11 - Actualisation de la liste des membres du CDP | POUR |
Rapport n°6.12 - Subvention Pole des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | POUR |
Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
Rapport n°7.1 - CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC - 2017 | POUR |
Rapport n°7.2 - Attribution des subventions 2017 au titre du fonds de soutien à l'investissement de matériel musical, instrumental et pédagogique | POUR |
Rapport n°7.3 - Attribution de subventions 2017 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | POUR |
Rapport n°7.4- Attribution d'avances de subventions 2018 pour les écoles de musique structurantes | POUR |
Rapport n°7.5 - Circuits pédestres et VTT - Vallee du Doubs / secteur amont - Phase 1 : communes d'Amagney, Chalèze, Deluz et Novillars | POUR |
Rapport n°7.6 - Chaix du futur concessionnaire et du contrat de concession de service public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon - Chalezeule - Rapport du Président | POUR |