CONSEIL MUNICIPAL - 12/10/2017 | POSITIONS DE VOTE |
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1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 | |
2. Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal | |
3. Conseil Municipal - Election d’un nouvel Adjoint | |
4. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | POUR |
5. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | POUR |
6. Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires | POUR Intervention « La réforme des rythmes scolaires avait pour objectif d’améliorer les apprentissages, elle s’est transformée en réforme des activités périscolaires » |
ÉDUCATION | |
7. Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon | POUR |
8. Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles | POUR |
RAPPORTS D’ACTIVITES | Pas de votes |
9. Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016 | |
10. Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016 | |
11. Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016 | |
12. Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016 | |
13. Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016 | |
14. Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016 | |
15. Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016 | |
16. Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016 | |
17. RAP La Rodia - Rapport annuel 2016 | |
18. Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016 | |
19. Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016 | |
20. Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016 | |
21. Centre Communal d'Action Sociale - Rapport annuel 2016 | |
22. Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | |
23. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | |
24. SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | |
25. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | |
26. Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
27. Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POUR |
RELATIONS AVEC LES USAGERS | |
28. Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) | |
RESSOURCES HUMAINES | |
29. Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCO | POUR |
30. Personnel communal - Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable Grandfontaine - Montferrand-le- Château - Velesmes-Essarts | POUR |
CULTURE - TOURISME | |
31. Partenariat entre des étudiants italiens et la Citadelle | POUR |
32. Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de Munich | POUR |
33. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l’acoustique - Demande de subvention | POUR |
34. Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la Déportation | POUR |
SPORTS | |
35. Complexe sportif des Torcols - Réalisation d’un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventions | POUR |
36. Complexe sportif du Rosemont - Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventions | POUR |
PETITE ENFANCE | |
37. Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Montrapon - Demande de subventions | POUR |
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE | |
38. Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance | POUR |
39. Etablissement d’un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l’Ordre | POUR |
EAU et ASSAINISSEMENT | |
40. Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiques | POUR |
MAITRISE DE L’ENERGIE | |
41. Création d'un outil de portage de projets d'Energie Renouvelable - Convention de cofinancement d'études avec la Caisse des Dépôts | POUR |
VOIRIE | |
42. Eclairage Public - Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDED | POUR |
43. Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la Paix | POUR |
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE | |
44. Acquisition d’un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Ville de Besançon | POUR |
45. Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du Doubs | POUR |
URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
46. Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à Novillars | POUR |
47. Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l’ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise Michel | POUR |
48. Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à Besançon | POUR |
49. Chemin des Echenoz de Velotte - Acquisition aux Consorts LIARET | POUR |
50. Cession d’un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Société AB-INVEST - Déclassement du domaine public | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
51. Subventions à des associations sportives | POUR |
52. Versement d'une subvention à l'association L’Aqueduc d'Arcier - patrimoine historique | POUR |
53. Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) – Subvention | POUR |
54. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l’Office de Commerce et de l’Artisanat | POUR |