Mes positions de vote au conseil municipal du 06/11/2017

DOSSIERPOSITION DE VOTE
1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2017POUR
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant toute la durée de son mandat - Modification de la délibération du 15 septembre 2016POUR
3. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesPOUR
4. Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification de l'indice de référencePOUR
5. Demande de retrait de la Ville de Besançon de l'Etablissement Public Territorial de Bassin Sâone & DoubsABSTENTION
GARANTIE D'EMPRUNT
6. SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % , d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifPOUR
RESSOURCES HUMAINES
7. Personnel Communal - Renouvellement au poste de responsable du parc zoologique au sein de la Direction Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCOPOUR
EDUCATIONPOUR
8. Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires - Modification de la délibération du 12 octobre 2017POUR
CULTURE - TOURISME
9. Maison Victor Hugo - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison des Ecrivains et de la LittératurePOUR
10. Don d'une œuvre d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'ArchéologiePOUR
11. Projet de médiation numérique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventionsPOUR
MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
12. Evénements dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes - 25 novembre 2017POUR
RELATIONS INTERNATIONALES
13. Relations internationales – Contribution à la mallette pédagogique « Nous, citoyens et citoyennes du monde » de ReCiDevPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
14. Convention de transfert des ouvrages d'eau salée 53 et 55 à Miserey-SalinesPOUR
15. Travaux de modernisation de l'unité de méthanisation et création d'une unité de valorisation du biogaz de la station d'épuration de Port DouvotPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
16. Convention de cofinancement d ' études - Demandes de subventions - Etude d'amélioration des performances énergétiques sur 6 gymnases de la VillePOUR
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
17. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour le balisage du GR 145 sur le territoire de BesançonPOUR
CONTRAT DE VILLE
18. Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comte, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de NovillarsPOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
19. Lotissement des Planches-Montarmots - Transfert de maitrise d ' ouvrage au SYDED dans le cadre de l'extension du reseau électrique sur voie nouvelle et convention de raccordement GrDFPOUR
20. Projet Coligny – Cession à la sedD du foncier pour la réalisation d'un projet immobilier mixteABSTENTION
21. Acquisition à la SCCV ARAGO -Alignement 31, rue François AragoPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
22. Festival des Solidarités (ex-Semaine de la Solidarité Internationale) - Attribution de subventionsPOUR
23. Relations internationales - Attribution d ' une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxPOUR
24. Parcours Culturels - Année scolaire 2017-2018 - Contributions et subventions aux organisateursPOUR
25. Subventions aux associations culturelles – Complément à la deuxième session 2017 Dispositif Emergences - Deuxième attribution 2017 - Annulation partielle de la subvention à l 'association Seize MillePOUR
26. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsPOUR
27. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2017POUR
28. Subventions à des associations sportivesPOUR
MARCHES
29. Action d'insertion en faveur des habitants des quartiers d'habitat social - Entretien de la voirie, des espaces verts et des cours d'écoles - Passation d'un marché publicPOUR
30. Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Groupement de commandes et signature des marchésPOUR
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