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2018
octobre
Un rentrée difficile pour Ginko
Lors du conseil communautaire du Grand Besançon du 27 septembre 2018, j’ai évoqué les difficultés que le réseau Ginko a connu les premières semaines de la rentrée scolaire.
Jamais, je n’avais eu, à l’occasion d’une rentrée, un tel retour de mécontentements de parents ou de personnels d’établissements scolaires me signalant des interconnexions compliquées, des absences ou des retards conséquents de bus ou plus grave, des problèmes de sécurité.
Et malgré des appels auprès de Kéolis, délégataire des transports en commun dans l’agglomération de Besançon, aucun retour, aucune excuse, aucune explication et aucune proposition de dédommagement.
L’agglomération a délégué le service de transport en commun à des professionnels, nous sommes en droit d’attendre une attitude professionnelle, c’est-à-dire l’anticipation des problèmes, de la communication, le suivi et la résolution des difficultés et bien sûr la sécurité des usagers.
J’alerte car un réseau de transport en commun dans lequel les usagers n’ont pas ou plus confiance est un réseau qui s’expose à de graves difficultés.
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Abattement de 15% de taxe foncière pour les commerces de moins de 400 m²
Je voudrais exprimer ici mon soutien au petit commerce qui subit une double concurrence, celle des grandes surfaces et celle du commerce électronique.
Extrêmement satisfait que l’agglomération du Grand Besançon se soit emparée de la possibilité offerte par l’amendement de mon ami député Marc Fesneau, Président du groupe centriste MoDem à l’Assemblée Nationale, de préserver le commerce de centre-ville.
La philosophie de cet amendement est de permettre aux communes et aux intercommunalités de baisser la taxe foncière en direction des petits commerces tout en équilibrant leurs ressources via la modulation de la taxe sur les surfaces commerciales au-delà de 400 m² (Tascom).
Un abattement de 15% de taxe foncière pour les commerces de moins de 400 m²
Une mesure bienvenue alors que la révision des valeurs locatives vient d’entrer en application et devrait pénaliser comparativement beaucoup plus les commerces de centre-ville que les grandes surfaces commerciales.
L’agglomération précise que cette mesure, qui concerne les boutiques de vente au détail (habillement, alimentation…), les restaurants, les boutiques de prestations de service (coiffeurs, agences bancaires…), devrait bénéficier à 2 400 commerces.
Grosse déception cependant de voir que cette possibilité ne soit l’occasion pour l’agglomération d’augmenter la TASCOM au delà de l’équilibre budgétaire de la mesure (+135 K€/an pour la TASCOM pour 17 K€/an pour l’abattement de la Taxe foncière).
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La patrouille de France émerveille le ciel de la Vèze
L'excellence de l'armée de l'air française dans le ciel du Grand #Besançon pour fêter les 50 ans de l'aérodrome de La Vèze. @PAFofficiel pic.twitter.com/euf6u3Tkoe
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 29, 2018
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Mes positions de vote lors du conseil du Grand Besançon du 27/09/2018
| DOSSIERS | VOTES |
|---|---|
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
| Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
| 1.1.1 - Decision modificative n°2 de 2018 | ABSTENTION |
| 1.1.2 - Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | POUR |
| 1.1.3 - Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | POUR |
| 1.1.4 - Budget Annexe Aire industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068) | POUR |
| 1.1.5 - Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m2 et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales | POUR |
| 1.1.6 - Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon | POUR |
| 1.1.7 - Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad ‘hoc - Mise ne place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière liée au transfert de compétence Voirie | POUR |
| 1.2.1 - Plan de Déplacement du Personnel | POUR |
| 1.2.2 - Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pole Développement | POUR |
| Commission n °07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
| 7.1 - Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage | POUR |
| 7.2 - Adhésion à l'association européenne Via Francigena | POUR |
| 7.3 - Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019 | POUR |
| 7.4 - Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la Commuen d'Osselle-Routelle au Grand Besançon | POUR |
| 7.5 - Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions | POUR |
| 7.6 - CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018 | POUR |
| 7.7 - Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile | POUR |
| Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | |
| 8.1 - Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée | POUR |
| 8.2 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.3 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC -Assainissement collectif | POUR |
| 8.1 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.2 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable | POUR |
| 8.3 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif | POUR |
| 8.4 - Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure contre les Incendies (contrat voire achat de poteaux incendie), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | POUR |
| 8.5 - Convention de raccordement au reseau GROF pour la STEP de Port-Douvot | POUR |
| 8.6 - Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons | POUR |
| 8.7 - Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un reseau d'eaux usées à Chatillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante » | POUR |
| 8.8 - Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines | POUR |
| 8.9 - Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | POUR |
| 8.10 - Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux | POUR |
| Commission n°02 : Mobilités | |
| 2.1 - Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains | POUR |
| 2.2 - Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | POUR |
| 2.3 - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Veze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région | POUR |
| Commission n°03: Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
| 3.1 - La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les operateurs du financement de la création d'entreprises | POUR |
| 3.2 - Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | POUR |
| 3.3 - « Cœur de Ville » - Lancement du plan d'actions | POUR |
| 3.4 - Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pole des Microtechniques pour l'année 2018 | POUR |
| 3.5 - Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | POUR |
| 3.6 - FIE lnvestissement – Soutien à la société POLIS PRECIS | POUR |
| 3.7 - Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018 | POUR |
| 3.8 - Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019 | POUR |
| 3.9 - ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2 | POUR |
| 3.1 0 - DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017 | POUR |
| 3.11 - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.12 - Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.13 - Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.14 - Société Publique Locale « Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté » - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 3.15 - Campus Bouloie - Demande de subventions | POUR |
| Commission n°04 : Développement durable | |
| 4.1 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lezBeaupré et Sâone | POUR |
| 4.2 - Fonds « Centres de village » - Actualisation du critère de richesse | POUR |
| 4.3 - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit | POUR |
| 4.4 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019 | POUR |
| 4.5 - GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon | POUR |
| 4.6 - Projet alimentaire territoral : réponse à l'appel à projet "santé environnementale" | POUR |
| 4.7 - Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement | POUR |
| Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage | |
| 5.1 - Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon | POUR |
| 5.2 - Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur | POUR |
| 5.3 - Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | POUR |
| 5.4 - Programme de 15 logements en location accession réalises par Neolia à Besançon site Planches-Relançons | POUR |
| 5.5 - Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon | POUR |
| 5.6 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs -Année 2017 | POUR |
| 5.7 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | POUR |
| 5.8 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | POUR |
| 5.9 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2eme programmation - Subventions supérieures à 1 O 000 € | POUR |
| 5.10 - Protocole d'accord relatif à la lutte centre l'habitat indigne 2018-2022 | POUR |
| Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
| 6.1 - Participation au projet INTERREG France Suisse « Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD) » porte par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud | POUR |
| 6.2 - Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP) | POUR |
| 6.3 - Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | POUR |
| 6.4 - Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables | POUR |
| 6.5 - Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable | POUR |
| 6.6 - Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | POUR |
| 6.7 - Commune de Chatillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique | POUR |
| 6.8 - Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | POUR |
| 6.9 - Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modifications simplifée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier ua public | POUR |
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« Ne nous habituons jamais à la violence que subissent au quotidien les ambulanciers, les pompiers et nos forces de sécurité. »
Je suis consterné par cette agression de deux ambulanciers qui portaient secours à une habitante rue Proudhon à Besançon.
Je tiens à leur apporter mon soutien et condamner avec la plus grande fermeté l’attitude de cet automobiliste pour qui les valeurs de dévouement et d’entraide semblent si éloignées.
Ne nous habituons jamais à la violence que subissent au quotidien les ambulanciers, les pompiers et nos forces de sécurité.
https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2018/09/29/deux-ambulanciers-agresses
Besançon : deux ambulanciers agressés alors qu’ils portaient secoursLes ambulances Jussieu intervenaient alors dans le cadre d’une délégation de service public les autorisant à porter assistance en lieu et place des sapeurs-pompiers.
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Micronora: « Besançon doit se donner les moyens de devenir la capitale de l’industrie du futur et des nanotechnologies »
💬 « #Besançon doit se donner les moyens de devenir la capitale de l'industrie du futur et des nanotechnologies »
Visite du salon international #Micronora afin de prendre le pouls des entreprises locales dans le domaine de l'Industrie et des Microtechniques pic.twitter.com/bnGzycizLb— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 27, 2018
L’image, la notoriété et l’attractivité du Grand Besançon passent par celles de ses entreprises.
J’ai donc proposé au conseil d’agglomération du 27 septembre 2018 :
- La participation financière du Grand Besançon aux droits d’inscription des entreprises grand-bisontine au salon Micronora
- L’affichage d’un label type « Entreprise du Grand Besançon ».
Propositions, semble-t-il, bien accueillies que je vais réitérer par écrit dans les prochains jours.
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1ère victoire à domicile du BesAC
1ère victoire à domicile du #BesAC et 2ème victoire en championnat en 2 matchs 83-70 face à Andrezieux #NM1 #Basketball #Besançon pic.twitter.com/obg9nSqfXX
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 25, 2018
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« Il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition pour le Grand Besançon sans passage en communauté urbaine »
Intervention au conseil municipal du 20 septembre 2018
Extension de compétences et modification des statuts du Grand Besançon nécessaires au passage en Communauté urbaine
Nous devons maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et accélérer le développement de l’attractivité de notre agglomération.
Aujourd’hui, la concurrence territoriale est telle qu’il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition sans ce passage en communauté urbaine.
Bien-sûr, il est important que les inquiétudes s’expriment mais il est encore plus important de les dépasser afin de conserver une place centrale dans la grande Région Bourgogne-Franche Comté aux côtés de Dijon.
C’est ce que les élus MoDem de l’agglomération se sont attachés à faire en participant aux nombreuses réunions et comités de pilotage constitués pour :
- rédiger une charte de gouvernance qui permette un équilibre territorial, le respect des spécificités du rural et conserve la place centrale des communes
- construire un projet qui affirme notre agglomération comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique et pense l’aménagement pour les futures générations (transition écologique et la révolution numérique)
- Prêter attention au maintien des budgets notamment de voirie.
C’est en proposant et non en critiquant qu’on affirme son ambition pour l’avenir.
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FAQ : Passage en Communauté Urbaine
Je suis favorable au passage du Grand Besançon du statut de communauté d’agglomération vers le statut de communauté urbaine. Explications.
Qu’est-ce qu’une communauté urbaine ?
La communauté urbaine constitue, après la Métropole, la forme la plus élaborée de coopération intercommunale.
Regroupant au moins 250 000 habitants, elle dispose d’une fiscalité qui lui est propre et d’un niveau d’intégration des communes plus important qu’une communauté d’agglomération, statut actuel du Grand Besançon.
Le Grand Besançon compte 193 000 habitants. Une dérogation du seuil des 250 000 habitants est permise jusqu’en 2020 pour les anciennes capitales de Région.
Quels sont les changements par rapport au statut actuel de communauté d’agglomération ?
Le passage en communauté urbaine requiert le transfert de nouvelles compétences des communes vers le Grand Besançon :
- Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal,
- la gestion de l’eau et de l’assainissement
- la voirie,
- le stationnement,
- l’éclairage public
- les cimetières (création, extension et crématorium)
Le passage en communauté urbaine, un enjeu stratégique pour conserver notre attractivité
- Figurer dans le peloton de tête des grandes agglomérations françaises.
- continuer à peser à l’échelle de la grande région et rester un interlocuteur de poids pour l’Etat, la Région ou la métropole dijonnaise.
- Accéder à des dispositifs d’appels à projets spécifiques.
- Afficher un très haut niveau d’ambition permettant de conserver des centres de décisions administratifs et des pôles d’excellence.
Intervention au conseil municipal du 20 septembre 2018
Extension de compétences et modification des statuts du Grand Besançon nécessaires au passage en Communauté urbaine
Nous devons maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et accélérer le développement de l’attractivité de notre agglomération.
Aujourd’hui, la concurrence territoriale est telle qu’il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition sans ce passage en communauté urbaine.
Bien-sûr, il est important que les inquiétudes s’expriment mais il est encore plus important de les dépasser afin de conserver une place centrale dans la grande Région Bourgogne-Franche Comté aux côtés de Dijon.
C’est ce que les élus MoDem de l’agglomération se sont attachés à faire en participant aux nombreuses réunions et comités de pilotage constitués pour :
- rédiger une charte de gouvernance qui permette un équilibre territorial, le respect des spécificités du rural et conserve la place centrale des communes
- construire un projet qui affirme notre agglomération comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique et pense l’aménagement pour les futures générations (transition écologique et la révolution numérique)
- Prêter attention au maintien des budgets notamment de voirie.
C’est en proposant et non en critiquant qu’on affirme son ambition pour l’avenir.
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Ordre du jour du conseil communautaire du Grand Besançon du 27/09/2018
Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire du Grand Besançon (27/09/2018):
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
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Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 20/09/18
| CONSEIL MUNICIPAL | VOTES |
|---|---|
| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante | |
| 3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | |
| 4. SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associé | POUR |
| COOPERATION INTERCOMMUNALE | |
| 5. Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statuts | POUR |
| FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
| 6. Exercice 2018 - Décision modificative n°2 | POUR |
| 7. Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | POUR |
| GARANTIES D'EMPRUNT | |
| 8. SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès | POUR |
| 9. NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | POUR |
| RAPPORT D'ACTIVITÉS | |
| 10. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 11. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 12. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 13. aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| 14. sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | POUR |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-Santé | POUR |
| 16. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction Education | POUR |
| 17. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à Disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de Besançon | POUR |
| 18. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles | POUR |
| 19. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | POUR |
| 20. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | POUR |
| 21. Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinte | POUR |
| 22. Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de Besançon | POUR |
| CULTURE - TOURISME | |
| 23. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du Centre | POUR |
| 24. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Union | POUR |
| 25. Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions | POUR |
| 26. Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018 | POUR |
| 27. Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019 | POUR |
| 28. Direction Citadelle - Projet Escape Room | POUR |
| 29. Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologique | POUR |
| 30. Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevance | POUR |
| 31. Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle | POUR |
| 32. Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTE | POUR |
| 33. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention | POUR |
| 34. UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-Comté | POUR |
| SPORTS | |
| 35. Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel | POUR |
| COMMERCE | POUR |
| 36. FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçu | POUR |
| 37. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | POUR |
| 38. Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadre | POUR |
| 39. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Caur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Développement | POUR |
| ÉDUCATION | |
| 40. Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention HYGIENE-SANTÉ | POUR |
| 41. Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat Dégradé | POUR |
| RELATIONS INTERNATIONALES | |
| 42. Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | POUR |
| EAU ET ASSAINISSEMENT | |
| 43. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | POUR |
| 44. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | POUR |
| 45. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectif | POUR |
| MAITRISE DE L'ENERGIE | |
| 46. Avenant n°1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB VOIRIE | POUR |
| 47. Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de Chailluz | POUR |
| 48. Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piéton | POUR |
| ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE | |
| 49. Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du Doubs | POUR |
| 50. Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | POUR |
| PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS | |
| 51. Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventions | POUR |
| 52. Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | POUR |
| 53. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | POUR |
| 54. Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marché | POUR |
| 55. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publics | POUR |
| PREVENTION DES RISQUES URBAINS | |
| 56. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal | POUR |
| CONTRAT DE VILLE | |
| 57. Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation | POUR |
| 58. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | POUR |
| URBANISME - GRANDS TRAVAUX | |
| 59. Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à Besançon | POUR |
| 60. Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue Oudet | POUR |
| 61. Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de Chailluz | POUR |
| 62. Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'Industrie | POUR |
| 63. Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de Franois | POUR |
| 64. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des | POUR |
| Montarmots - Cession des lots no 1 et 2 au profit de Néolia | POUR |
| 65. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons • Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 3 au profit de Maisons Concept Comtoise | POUR |
| 66. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 4 au profit d'Habitat 25 | POUR |
| 67. Urbanisation du secteur des Planches-Relancons . Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 5 au profit de l'association EcoRêve 25 | POUR |
| 68. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 6 au profit de Moyse Promotion Immobilière | POUR |
| 69. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 7 au profit de la société Kalybois | POUR |
| 70. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Prolongation du dispositif | POUR |
| 71. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE Charlotte | POUR |
| 72. Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine public | POUR |
| SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
| 73. Subventions à des associations sportives | POUR |
| 74. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018 | POUR |
| 75. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventions | POUR |
| 76. Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018 | POUR |
| 77. Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiante | POUR |
| 78. Education - Subventions à des associations | POUR |
| 79. Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire | POUR |
| 80. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017 | POUR |
| 81. Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018 | POUR |
| 82. Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection Civile | POUR |
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« L’objectif de la cantine pour tous à Besançon n’est absolument pas démagogique ! »
Il y a un sujet que j’évoque tous les ans, c’est le manque de capacité d’accueil dans nos restaurants scolaires. Et tous les ans, j’espère ne pas avoir à l’évoquer l’année suivante.
Je regrette que cette problématique ne soit pas considérée comme un enjeu important du projet éducatif municipal.
La restauration scolaire, c’est un service public à vocation sociale absolument fondamentale.
Nous mesurons tous ici l’impasse dans laquelle se trouvent les familles sans solution. Toutes les familles que ce soient celles dont les deux parents travaillent, celles dont un ou les deux parents recherchent un emploi, ou encore les familles dont la situation évolue en cours d’année.
Et sur ce sujet, je suis en désaccord total avec l’adjoint en charge des affaires scolaires.
L’objectif de la cantine pour tous à Besançon n’est absolument pas démagogique !
C’est un service public qu’une ville de notre taille doit être en capacité de fournir à ses habitants.
Peut-on pousser les murs des cantines scolaires évidemment non. Peut-on augmenter la capacité de production de la cuisine centrale. Il semblerait que non.
Nous habitons dans une ville à la tradition d’innovation sociale. Est-ce que la solution ne viendrait pas de la complémentarité des acteurs éducatifs qui font la richesse bisontine ?
1ère piste: Pourquoi ne pas faciliter l’accueil des élèves de petites sections auprès des assistantes maternelles, offre qui présente l’avantage d’un cadre plus chaleureux et sécurisant pour les enfants, en créant une centralisation des offres qui simplifie les démarches des parents et sécurise les assistantes maternelles.
2ème piste: Pourquoi ne pas imaginer qu’une partie des élèves de CM2 de certaines écoles, puissent être accueillis lorsque la distance et la capacité le permet, dans leur futur collège ? On prépare ainsi une transition en douceur entre le premier et le second degré.
3ème piste: Pourquoi ne pas profiter de la proximité de structures associatives aux locaux adéquats ou de foyers de personnes âgées par exemple pour favoriser le lien intergénérationnel et la notion de partage ?
Voilà les trois pistes extrêmement concrètes dont j’ai demandé qu’on étudie la faisabilité.
Ces pistes de travail sont la traduction d’un projet auquel je crois, un projet décloisonné, pragmatique, éducatif et social qui assure un environnement propice à la réussite des enfants et facilite les contraintes du quotidien de leurs parents.
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Retour sur l’arrêté estivale contre les nuisances d’une mendicité agressive
Je me devais de vous livrer mon analyse de l’épisode estivale qui a bousculé le paysage politique locale. Devant le manque d’informations à disposition, j’avais préféré prendre le temps de discuter avec les forces de police, les commerçants, les élus qui ont pris cette décision pour ne pas tomber dans l’approximation ou le procès d’intention.
Je comprends, que la rédaction initiale du texte qui prêtait véritablement à confusion, ait pu susciter un émoi parmi les Bisontins et dans l’opinion publique d’une façon générale.
Evidemment, la misère n’est pas un choix. Elle ne se repousse pas, elle se combat.
Je refuserai toujours une société qui interdirait les secondes chances, une société où les accidents de la vie seraient rédhibitoires.
Cela étant dit, les précisions rapidement apportées les jours qui ont suivi éliminaient l’interprétation d’un arrêté anti-mendicité au profit d’un arrêté contre les nuisances d’une mendicité agressive. On peut alors s’interroger si le droit existant ne permettait pas en l’état à nos policiers d’intervenir…
Qui peut dire qu’il n’y a aucun problème d’ivresse sur la voie publique au centre-ville ? Qui peut nier qu’il y a régulièrement des problèmes d’entrave à la circulation publique au centre-ville ?
Oui la liberté d’aller et venir est un droit fondamental. Elle l’est tout autant que la liberté de rentrer chez soi sans se faire insulter ou la liberté de faire du commerce sans que sa clientèle soit effrayée. Et pour qu’elle le reste, l’instauration de règles est nécessaire.
Bien sûr que c’était de la responsabilité du Maire d’agir. Mais, au-delà de la forme, c’est à dire de la rédaction, plus qu’hasardeuse, de l’arrêté qui a provoqué la polémique, n’y a-t-il pas un problème de méthode ? Le sujet aurait clairement mérité un débat au conseil municipal de Besançon. C’était alors l’occasion pour le Maire d’énoncer et d’expliquer comment il entendait lutter contre ces nuisances.
De cette polémique estivale, je retiens évidemment l’image négative qui en résulte et l’instrumentalisation politique qui en a été faite. Je trouve extrêmement inquiétant de voir la vitesse avec laquelle certains élus ont reculé, puis instrumentalisé ce qu’ils avaient accepté quelques semaines plus tôt.
Je ne ferai pas davantage de commentaires. Je pense que les Bisontins attendent, des élus que nous sommes et en qui ils ont placé leur confiance, une attitude responsable en dehors de toute considération politicienne.
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Réouverture du musée des Beaux Arts et d’Archéologie le 16 novembre 2018
Jour après jour, les équipes chargées de réinstaller les oeuvres du musée des beaux-arts et d’archéologie de Besançon s’activent.
Ce matin, une équipe de BFMTV a couvert l’installation de la célèbre momie du musée, actuellement fermé pour rénovation.
La réouverture du musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Besançon est fixée au vendredi 16 novembre 2018.
Pour sa réouverture, ce musée de Besançon doit remettre en place une momie de 3.000 ans : @AshleyChevalier assiste à cette réinstallation en direct pic.twitter.com/QAJbahirQb
— BFMTV – Matinale (@PremiereEdition) September 20, 2018
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La NASA choisit une entreprise bisontine pour étudier les roches lunaires et martiennes
L’image et la notoriété de Besançon passent aussi par celles de ses entreprises, trop souvent méconnues.
🚀 La NASA choisit le logiciel développé par la société bisontine Digital Surf pour étudier les roches lunaires et martiennes.
Bravo à Christophe Mignot et toute l’équipe de Digital Surf.
Besançon, territoire d’innovation !
La NASA choisit une entreprise de Besançon pour étudier des roches de la Lune et de MarsL’agence spatiale américaine utilisera le logiciel Mountains pour l’étude des roches de la Lune et de Mars. Un pas de plus dans la notoriété pour …
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Ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 20/09/2018
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Besançon (20/09/2018):
Retrouvez les Conseils Municipaux en vidéo, en direct:
http://www.sunsey.com/streaming/ville-de-besancon
Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.
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Mobilisé pour le World CleanUp day
La prise en compte des enjeux écologiques est une étape irréversible, on ne pourra plus revenir en arrière, ni faire faire comme si nous ne savions pas.
Mobilisé cet après-midi à #Besançon au bord du Doubs à la Gare d’Eau pour l’opération citoyenne de nettoyage de la planète «WorldCleanUpDay» dont l’objectif est d’éveiller les consciences sur la problématique des déchets et entraîner une modification des comportements.
La présence des élus lors de ces opérations me semble indispensable. Les élus sont vus trop souvent comme des acteurs qui décident à la place des citoyens sans jamais être véritablement à leurs côtés. Un élu est un citoyen engagé, rien de plus.
Que de mégots ramassés alors qu’un seul d’entre-eux pollue 500 litres d’eau et met 12 ans à se dégrader.
Chaque année la population mondiale génère près de 4 milliards de tonnes de déchets de différentes sortes. Si nous ne réagissons pas, en 2050, il y aura plus de plastique que de poissons dans les océans.
La France figure parmi les lanternes rouges européennes, par exemple, du recyclage des emballages en plastique, avec un taux de recyclage d’à peine plus de 20 % contre une moyenne européenne de près de 41 %.
A Besançon, en 2017, le SYBERT a traité 102 615 tonnes de déchets soit 457,7 kg par habitant.
C’est à une production et à une consommation plus durables, à un meilleur respect des ressources rares, à la lutte contre le réchauffement climatique et au respect de la nature et de la biodiversité que nous devons tous nous atteler.
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3ème fête des associations à Besançon
Les associations sont le visage de notre ville. Les soutenir c’est soutenir la vitalité de nos quartiers, c’est soutenir la notion d’entraide qui caractérise l’engagement associatif.
Comme chaque année, je me suis rendu ce samedi à la fête des associations sur le quartier de Planoise et Saint-Ferjeux, une façon de remercier tous les bénévoles qui nous donnent de leur temps.
Démonstration de cerceau aérien à la maison de quartier de Saint-Ferjeux. #Besançon #FêteDesAssociations. pic.twitter.com/UkqjzVDd7o
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 10, 2018
N’étant pas élu de la majorité, je ne possède pas de délégation ; cela ne m’empêche pas d’être le plus possible à leurs côtés et les informer de tout ce qui peut faciliter leur action.
Ce fut par exemple l’objet de mon courrier du 31 août dernier à propos du fonds de développement pour la vie associative que vous retrouverez ci-dessous.
Je suis à la disposition de toutes les associations. Elles peuvent compter sur mon engagement et ma volonté de soutenir le développement de la vie associative à Besançon.
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Besançon / Handicap : Un groupe d’experts pour améliorer l’accessibilité
#Accessibilté #Handicap
Impossible de penser les aménagements et l’accessibilité sans inclure et consulter les personnes en situation de handicap.
Pour répondre au mieux à leurs attentes et à leurs besoins, la ville de #Besançon s’est dotée d’un groupe d’experts d’usages.
Composé de personnes en situation de handicap, son objectif est de porter un regard critique sur les installations et infrastructures accueillant du public.
Un regard utile, aux 12.000 Bisontins dans cette situation.
Cette démarche d’impliquer les citoyens concernés dans les décisions, est une démarche que je soutiens. Elle est à décliner très largement avec tous les usagers de tous les services publics.
Besançon / Handicap : Un groupe d’experts pour améliorer l’accessibilité L’accessibilité est au cœur des préoccupations de la ville de Besançon. En un peu plus de deux ans, la cité et l’agglomération ont investi 25,5 millions d’euros pour rendre Besançon plus accessible. Les investissements sont multiples et concernent les transports, la voierie et les bâtiments. Ainsi,…
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« MoDem : une voix centriste, exigeante et ambitieuse en faveur du Grand Besançon »
Un Projet de Territoire est un document par lequel une collectivité affirme son ambition pour l’avenir.
Pour maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et développer l’attractivité de notre agglomération, les élus MoDem ont participé activement et porté tout au long du processus d’élaboration un certain nombre d’exigences que nous retrouvons dans le document final.
Affirmer la place centrale régionale de Besançon et afficher un très haut niveau d’ambition permettant de conserver les centres de décisions administratifs et les pôles d’excellence (siège de l’université, unités de formation et de recherche, CHRU…)
S’affirmer comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique.
Penser l’agglomération pour les futures générations en préparant le Grand Besançon à la transition écologique et la révolution numérique.
Conserver la place centrale des communes, développer la proximité avec les habitants et les acteurs locaux.
Respecter la spécificité rural/urbain.
Apporter une culture de l’évaluation pour plus d’efficacité.
Merci à nos contributeurs et au Vice-Président Jean-Paul Michaud (Maire MoDem de Thoraise) d’avoir porté nos exigences en faveur d’un territoire dynamique où il ferait bon grandir, étudier, entreprendre, s’engager ou vieillir.
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Bonne rentrée 2018 à tous
Bonne rentrée aux élèves, professeurs et parents. #Rentree2018 pic.twitter.com/SYfHd30i5W
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 3, 2018
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Premier match à domicile pour l’Esbf
Premier match de la saison à #Besançon pour l'@ESBF_Handball. pic.twitter.com/OsopEiKRIg
— Laurent Croizier (@CroizierLaurent) September 1, 2018
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