2018
octobre

Un rentrée difficile pour Ginko

Lors du conseil communautaire du Grand Besançon du 27 septembre 2018, j’ai évoqué les difficultés que le réseau Ginko a connu les premières semaines de la rentrée scolaire.

Jamais, je n’avais eu, à l’occasion d’une rentrée, un tel retour de mécontentements de parents ou de personnels d’établissements scolaires me signalant des interconnexions compliquées, des absences ou des retards conséquents de bus ou plus grave, des problèmes de sécurité.

Et malgré des appels auprès de Kéolis, délégataire des transports en commun dans l’agglomération de Besançon, aucun retour, aucune excuse, aucune explication et aucune proposition de dédommagement.

   L’agglomération a délégué le service de transport en commun à des professionnels, nous sommes en droit d’attendre une attitude professionnelle, c’est-à-dire l’anticipation des problèmes, de la communication, le suivi et la résolution des difficultés et bien sûr la sécurité des usagers.

J’alerte car un réseau de transport en commun dans lequel les usagers n’ont pas ou plus confiance est un réseau qui s’expose à de graves difficultés.

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Abattement de 15% de taxe foncière pour les commerces de moins de 400 m²

   Je voudrais exprimer ici mon soutien au petit commerce qui subit une double concurrence, celle des grandes surfaces et celle du commerce électronique.

Extrêmement satisfait que l’agglomération du Grand Besançon se soit emparée de la possibilité offerte par l’amendement de mon ami député Marc Fesneau, Président du groupe centriste MoDem à l’Assemblée Nationale, de préserver le commerce de centre-ville.

La philosophie de cet amendement est de permettre aux communes et aux intercommunalités de baisser la taxe foncière en direction des petits commerces tout en équilibrant leurs ressources via la modulation de la taxe sur les surfaces commerciales au-delà de 400 m² (Tascom).

Un abattement de 15% de taxe foncière pour les commerces de moins de 400 m²

Une mesure bienvenue alors que la révision des valeurs locatives vient d’entrer en application et devrait pénaliser comparativement beaucoup plus les commerces de centre-ville que les grandes surfaces commerciales.

L’agglomération précise que cette mesure, qui concerne les boutiques de vente au détail (habillement, alimentation…), les restaurants, les boutiques de prestations de service (coiffeurs, agences bancaires…), devrait bénéficier à 2 400 commerces.

   Grosse déception cependant de voir que cette possibilité ne soit l’occasion pour l’agglomération d’augmenter la TASCOM au delà de l’équilibre budgétaire de la mesure (+135 K€/an pour la TASCOM pour 17 K€/an pour l’abattement de la Taxe foncière).

 

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Mes positions de vote lors du conseil du Grand Besançon du 27/09/2018

DOSSIERSVOTES
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes
1.1.1   - Decision modificative n°2 de 2018ABSTENTION
1.1.2   - Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)POUR
1.1.3   - Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluvialesPOUR
1.1.4   - Budget Annexe Aire industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068)POUR
1.1.5 - Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m2 et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commercialesPOUR
1.1.6    - Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de BesançonPOUR
1.1.7   - Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad ‘hoc - Mise ne place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière liée au transfert de compétence VoiriePOUR
1.2.1   - Plan de Déplacement du PersonnelPOUR
1.2.2   - Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pole DéveloppementPOUR
Commission n °07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique
7.1   - Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvragePOUR
7.2   - Adhésion à l'association européenne Via FrancigenaPOUR
7.3   - Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019POUR
7.4 - Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la Commuen d'Osselle-Routelle au Grand BesançonPOUR
7.5   - Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventionsPOUR
7.6   - CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018POUR
7.7   - Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobilePOUR
Commission n°08 : Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement
8.1   - Retrait de la CAGB du SIVOM de la ValléePOUR
8.2   - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potablePOUR
8.3   - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC -Assainissement collectifPOUR
8.1  - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potablePOUR
8.2 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potablePOUR
8.3 - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1 er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectifPOUR
8.4 - Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure contre les Incendies (contrat voire achat de poteaux incendie), l'eau salée et les fontaines de la Ville de BesançonPOUR
8.5   - Convention de raccordement au reseau GROF pour la STEP de Port-DouvotPOUR
8.6 - Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux AuxonsPOUR
8.7 - Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un reseau d'eaux usées à Chatillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante »POUR
8.8 - Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-SalinesPOUR
8.9 - Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissementPOUR
8.10 - Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eauxPOUR
Commission n°02 : Mobilités
2.1 - Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbainsPOUR
2.2 - Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité POUR
2.3 - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Veze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la RégionPOUR
Commission n°03: Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche
3.1 - La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les operateurs du financement de la création d'entreprisesPOUR
3.2 - Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018POUR
3.3   - « Cœur de Ville » - Lancement du plan d'actionsPOUR
3.4   - Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pole des Microtechniques pour l'année 2018POUR
3.5 - Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxPOUR
3.6   - FIE lnvestissement – Soutien à la société POLIS PRECISPOUR
3.7 - Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018POUR
3.8 - Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019POUR
3.9 - ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2POUR
3.1 0 - DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017POUR
3.11  - Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
3.12 - Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
3.13 - Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
3.14 - Société Publique Locale « Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté » - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
3.15 - Campus Bouloie - Demande de subventionsPOUR
Commission n°04 : Développement durable
4.1 - Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez­Beaupré et SâonePOUR
4.2 - Fonds « Centres de village » - Actualisation du critère de richessePOUR
4.3   - Fonds « Centres de village » - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruitPOUR
4.4   - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019POUR
4.5 - GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'OgnonPOUR
4.6   - Projet alimentaire territoral : réponse à l'appel à projet "santé environnementale"POUR
4.7   - Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changementPOUR
Commission n°05 : Habitat, politique de la ville et gens du voyage
5.1   - Convention intercommunale des attributions du Grand BesançonPOUR
5.2   - Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeurPOUR
5.3   - Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsPOUR
5.4   - Programme de 15 logements en location accession réalises par Neolia à Besançon site Planches-RelançonsPOUR
5.5   - Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à BesançonPOUR
5.6   - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs -Année 2017POUR
5.7   - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GrettePOUR
5.8   - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017POUR
5.9   - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2eme programmation - Subventions supérieures à 1 O 000 €POUR
5.10 - Protocole d'accord relatif à la lutte centre l'habitat indigne 2018-2022POUR
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations
6.1   - Participation au projet INTERREG France Suisse « Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD) » porte par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de VaudPOUR
6.2 - Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP)POUR
6.3   - Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travauxPOUR
6.4   - Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement DurablesPOUR
6.5 - Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalablePOUR
6.6   - Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publiquePOUR
6.7   - Commune de Chatillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publiquePOUR
6.8   - Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à dispositionPOUR
6.9   - Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modifications simplifée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier ua publicPOUR
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« Ne nous habituons jamais à la violence que subissent au quotidien les ambulanciers, les pompiers et nos forces de sécurité. »

   Je suis consterné par cette agression de deux ambulanciers qui portaient secours à une habitante rue Proudhon à Besançon.

Je tiens à leur apporter mon soutien et condamner avec la plus grande fermeté l’attitude de cet automobiliste pour qui les valeurs de dévouement et d’entraide semblent si éloignées.

Ne nous habituons jamais à la violence que subissent au quotidien les ambulanciers, les pompiers et nos forces de sécurité.


https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2018/09/29/deux-ambulanciers-agresses

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Micronora: « Besançon doit se donner les moyens de devenir la capitale de l’industrie du futur et des nanotechnologies »

   L’image, la notoriété et l’attractivité du Grand Besançon passent par celles de ses entreprises.

J’ai donc proposé au conseil d’agglomération du 27 septembre 2018 :

  • La participation financière du Grand Besançon aux droits d’inscription des entreprises grand-bisontine au salon Micronora
  • L’affichage d’un label type « Entreprise du Grand Besançon ».

Propositions, semble-t-il, bien accueillies que je vais réitérer par écrit dans les prochains jours.

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« Il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition pour le Grand Besançon sans passage en communauté urbaine »

Intervention au conseil municipal du 20 septembre 2018

Extension de compétences et modification des statuts du Grand Besançon nécessaires au passage en Communauté urbaine

Nous devons maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et accélérer le développement de l’attractivité de notre agglomération.

  Aujourd’hui, la concurrence territoriale est telle qu’il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition sans ce passage en communauté urbaine.

Bien-sûr, il est important que les inquiétudes s’expriment mais il est encore plus important de les dépasser afin de conserver une place centrale dans la grande Région Bourgogne-Franche Comté aux côtés de Dijon.

C’est ce que les élus MoDem de l’agglomération se sont attachés à faire en participant aux nombreuses réunions et comités de pilotage constitués pour :

  • rédiger une charte de gouvernance qui permette un équilibre territorial, le respect des spécificités du rural et conserve la place centrale des communes
  • construire un projet qui affirme notre agglomération comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique et pense l’aménagement pour les futures générations (transition écologique et la révolution numérique)
  • Prêter attention au maintien des budgets notamment de voirie.

   C’est en proposant et non en critiquant qu’on affirme son ambition pour l’avenir.

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FAQ : Passage en Communauté Urbaine

Je suis favorable au passage du Grand Besançon du statut de communauté d’agglomération vers le statut de communauté urbaine. Explications.

Qu’est-ce qu’une communauté urbaine ?

La communauté urbaine constitue, après la Métropole, la forme la plus élaborée de coopération intercommunale.

Regroupant au moins 250 000 habitants, elle dispose d’une fiscalité qui lui est propre et d’un niveau d’intégration des communes plus important qu’une communauté d’agglomération, statut actuel du Grand Besançon.

Le Grand Besançon compte 193 000 habitants. Une dérogation du seuil des 250 000 habitants est permise jusqu’en 2020 pour les anciennes capitales de Région.

Quels sont les changements par rapport au statut actuel de communauté d’agglomération ?

Le passage en communauté urbaine requiert le transfert de nouvelles compétences des communes vers le Grand Besançon :

  • Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal,
  • la gestion de l’eau et de l’assainissement
  • la voirie,
  • le stationnement,
  • l’éclairage public
  • les cimetières (création, extension et crématorium)

 Le passage en communauté urbaine, un enjeu stratégique pour conserver notre attractivité

  • Figurer dans le peloton de tête des grandes agglomérations françaises.
  • continuer à peser à l’échelle de la grande région et rester un interlocuteur de poids pour l’Etat, la Région ou la métropole dijonnaise.
  • Accéder à des dispositifs d’appels à projets spécifiques.
  • Afficher un très haut niveau d’ambition permettant de conserver des centres de décisions administratifs et des pôles d’excellence.

Intervention au conseil municipal du 20 septembre 2018

Extension de compétences et modification des statuts du Grand Besançon nécessaires au passage en Communauté urbaine

Nous devons maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et accélérer le développement de l’attractivité de notre agglomération.

  Aujourd’hui, la concurrence territoriale est telle qu’il me paraît difficile d’assurer un haut niveau d’ambition sans ce passage en communauté urbaine.

Bien-sûr, il est important que les inquiétudes s’expriment mais il est encore plus important de les dépasser afin de conserver une place centrale dans la grande Région Bourgogne-Franche Comté aux côtés de Dijon.

C’est ce que les élus MoDem de l’agglomération se sont attachés à faire en participant aux nombreuses réunions et comités de pilotage constitués pour :

  • rédiger une charte de gouvernance qui permette un équilibre territorial, le respect des spécificités du rural et conserve la place centrale des communes
  • construire un projet qui affirme notre agglomération comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique et pense l’aménagement pour les futures générations (transition écologique et la révolution numérique)
  • Prêter attention au maintien des budgets notamment de voirie.

   C’est en proposant et non en critiquant qu’on affirme son ambition pour l’avenir.

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Mes positions de vote lors du conseil municipal de Besançon du 20/09/18

CONSEIL MUNICIPALVOTES
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante
3. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs
4. SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associéPOUR
COOPERATION INTERCOMMUNALE
5. Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statutsPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
6. Exercice 2018 - Décision modificative n°2POUR
7. Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits POUR
GARANTIES D'EMPRUNT
8. SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des CongrèsPOUR
9. NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonPOUR
RAPPORT D'ACTIVITÉS
10. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
11. SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
12. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
13. aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
14. sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017POUR
RESSOURCES HUMAINES
15. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-SantéPOUR
16. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction EducationPOUR
17. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à Disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de BesançonPOUR
18. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesPOUR
19. Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-SantéPOUR
20. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéePOUR
21. Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreintePOUR
22. Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de BesançonPOUR
CULTURE - TOURISME
23. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du CentrePOUR
24. Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel UnionPOUR
25. Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventionsPOUR
26. Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018POUR
27. Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019POUR
28. Direction Citadelle - Projet Escape RoomPOUR
29. Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologiquePOUR
30. Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevancePOUR
31. Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la CitadellePOUR
32. Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTEPOUR
33. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la conventionPOUR
34. UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-ComtéPOUR
SPORTS
35. Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnelPOUR
COMMERCEPOUR
36. FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçuPOUR
37. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatPOUR
38. Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadrePOUR
39. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Caur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle DéveloppementPOUR
ÉDUCATION
40. Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention HYGIENE-SANTÉPOUR
41. Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat DégradéPOUR
RELATIONS INTERNATIONALES
42. Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéPOUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
43. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauPOUR
44. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementPOUR
45. Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectifPOUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
46. Avenant n°1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB VOIRIEPOUR
47. Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de ChailluzPOUR
48. Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piétonPOUR
ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE
49. Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du DoubsPOUR
50. Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018POUR
PATRIMOINE COMMUNAL - BATIMENTS
51. Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventionsPOUR
52. Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsPOUR
53. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventionsPOUR
54. Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marchéPOUR
55. Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publicsPOUR
PREVENTION DES RISQUES URBAINS
56. Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil MunicipalPOUR
CONTRAT DE VILLE
57. Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmationPOUR
58. Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GrettePOUR
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
59. Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à BesançonPOUR
60. Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue OudetPOUR
61. Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de ChailluzPOUR
62. Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'IndustriePOUR
63. Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de FranoisPOUR
64. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal desPOUR
Montarmots - Cession des lots no 1 et 2 au profit de NéoliaPOUR
65. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons • Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 3 au profit de Maisons Concept ComtoisePOUR
66. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 4 au profit d'Habitat 25POUR
67. Urbanisation du secteur des Planches-Relancons . Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 5 au profit de l'association EcoRêve 25POUR
68. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 6 au profit de Moyse Promotion ImmobilièrePOUR
69. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot no 7 au profit de la société KalyboisPOUR
70. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Prolongation du dispositifPOUR
71. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE CharlottePOUR
72. Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine publicPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
73. Subventions à des associations sportivesPOUR
74. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018POUR
75. La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventionsPOUR
76. Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018POUR
77. Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiantePOUR
78. Education - Subventions à des associationsPOUR
79. Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentairePOUR
80. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017 POUR
81. Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018POUR
82. Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection CivilePOUR
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« L’objectif de la cantine pour tous à Besançon n’est absolument pas démagogique ! »

Il y a un sujet que j’évoque tous les ans, c’est le manque de capacité d’accueil dans nos restaurants scolaires. Et tous les ans, j’espère ne pas avoir à l’évoquer l’année suivante.

Je regrette que cette problématique ne soit pas considérée comme un enjeu important du projet éducatif municipal.

  La restauration scolaire, c’est un service public à vocation sociale absolument fondamentale.

Nous mesurons tous ici l’impasse dans laquelle se trouvent les familles sans solution. Toutes les familles que ce soient celles dont les deux parents travaillent, celles dont un ou les deux parents recherchent un emploi, ou encore les familles dont la situation évolue en cours d’année.

Et sur ce sujet, je suis en désaccord total avec l’adjoint en charge des affaires scolaires.

   L’objectif de la cantine pour tous à Besançon n’est absolument pas démagogique !
C’est un service public qu’une ville de notre taille doit être en capacité de fournir à ses habitants.

Peut-on pousser les murs des cantines scolaires évidemment non. Peut-on augmenter la capacité de production de la cuisine centrale. Il semblerait que non.

   Nous habitons dans une ville à la tradition d’innovation sociale. Est-ce que la solution ne viendrait pas de la complémentarité des acteurs éducatifs qui font la richesse bisontine ?

1ère piste: Pourquoi ne pas faciliter l’accueil des élèves de petites sections auprès des assistantes maternelles, offre qui présente l’avantage d’un cadre plus chaleureux et sécurisant pour les enfants, en créant une centralisation des offres qui simplifie les démarches des parents et sécurise les assistantes maternelles.

2ème piste: Pourquoi ne pas imaginer qu’une partie des élèves de CM2 de certaines écoles, puissent être accueillis lorsque la distance et la capacité le permet, dans leur futur collège ? On prépare ainsi une transition en douceur entre le premier et le second degré.

3ème piste: Pourquoi ne pas profiter de la proximité de structures associatives aux locaux adéquats ou de foyers de personnes âgées par exemple pour favoriser le lien intergénérationnel et la notion de partage ?

Voilà les trois pistes extrêmement concrètes dont j’ai demandé qu’on étudie la faisabilité.

   Ces pistes de travail sont la traduction d’un projet auquel je crois, un projet décloisonné, pragmatique, éducatif et social qui assure un environnement propice à la réussite des enfants et facilite les contraintes du quotidien de leurs parents.

 

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Retour sur l’arrêté estivale contre les nuisances d’une mendicité agressive

Je me devais de vous livrer mon analyse de l’épisode estivale qui a bousculé le paysage politique locale. Devant le manque d’informations à disposition, j’avais préféré prendre le temps de discuter avec les forces de police, les commerçants, les élus qui ont pris cette décision pour ne pas tomber dans l’approximation ou le procès d’intention.

Je comprends, que la rédaction initiale du texte qui prêtait véritablement à confusion, ait pu susciter un émoi parmi les Bisontins et dans l’opinion publique d’une façon générale.

Evidemment, la misère n’est pas un choix. Elle ne se repousse pas, elle se combat.

Je refuserai toujours une société qui interdirait les secondes chances, une société où les accidents de la vie seraient rédhibitoires.

Cela étant dit, les précisions rapidement apportées les jours qui ont suivi éliminaient l’interprétation d’un arrêté anti-mendicité au profit d’un arrêté contre les nuisances d’une mendicité agressive. On peut alors s’interroger si le droit existant ne permettait pas en l’état à nos policiers d’intervenir…

Qui peut dire qu’il n’y a aucun problème d’ivresse sur la voie publique au centre-ville ? Qui peut nier qu’il y a régulièrement des problèmes d’entrave à la circulation publique au centre-ville ?

Oui la liberté d’aller et venir est un droit fondamental. Elle l’est tout autant que la liberté de rentrer chez soi sans se faire insulter ou la liberté de faire du commerce sans que sa clientèle soit effrayée. Et pour qu’elle le reste, l’instauration de règles est nécessaire.

Bien sûr que c’était de la responsabilité du Maire d’agir. Mais, au-delà de la forme, c’est à dire de la rédaction, plus qu’hasardeuse, de l’arrêté qui a provoqué la polémique, n’y a-t-il pas un problème de méthode ? Le sujet aurait clairement mérité un débat au conseil municipal de Besançon. C’était alors l’occasion pour le Maire d’énoncer et d’expliquer comment il entendait lutter contre ces nuisances.

De cette polémique estivale, je retiens évidemment l’image négative qui en résulte et l’instrumentalisation politique qui en a été faite. Je trouve extrêmement inquiétant de voir la vitesse avec laquelle certains élus ont reculé, puis instrumentalisé ce qu’ils avaient accepté quelques semaines plus tôt.

Je ne ferai pas davantage de commentaires. Je pense que les Bisontins attendent, des élus que nous sommes et en qui ils ont placé leur confiance, une attitude responsable en dehors de toute considération politicienne.

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Réouverture du musée des Beaux Arts et d’Archéologie le 16 novembre 2018

Jour après jour, les équipes chargées de réinstaller les oeuvres du musée des beaux-arts et d’archéologie de Besançon s’activent.

Ce matin, une équipe de BFMTV a couvert l’installation de la célèbre momie du musée, actuellement fermé pour rénovation.

La réouverture du musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Besançon est fixée au vendredi 16 novembre 2018.

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La NASA choisit une entreprise bisontine pour étudier les roches lunaires et martiennes

   L’image et la notoriété de Besançon passent aussi par celles de ses entreprises, trop souvent méconnues.

🚀 La NASA choisit le logiciel développé par la société bisontine Digital Surf pour étudier les roches lunaires et martiennes.

Bravo à Christophe Mignot et toute l’équipe de Digital Surf.

Besançon, territoire d’innovation !


https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2018/09/18/besancon-la-nasa-choisit-digital-surf-pour-etudier-des-roches-de-la-lune-et-de-mars

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Ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 20/09/2018

Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Besançon (20/09/2018):

Retrouvez les Conseils Municipaux en vidéo, en direct:
http://www.sunsey.com/streaming/ville-de-besancon

Si vous souhaitez apporter votre contribution sur l’un des dossiers de ce conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec moi et vous inscrire sur la page contribution pour les prochains conseils.

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Mobilisé pour le World CleanUp day

La prise en compte des enjeux écologiques est une étape irréversible, on ne pourra plus revenir en arrière, ni faire faire comme si nous ne savions pas.

Mobilisé cet après-midi à #Besançon au bord du Doubs à la Gare d’Eau pour l’opération citoyenne de nettoyage de la planète «WorldCleanUpDay» dont l’objectif est d’éveiller les consciences sur la problématique des déchets et entraîner une modification des comportements.

La présence des élus lors de ces opérations me semble indispensable. Les élus sont vus trop souvent comme des acteurs qui décident à la place des citoyens sans jamais être véritablement à leurs côtés. Un élu est un citoyen engagé, rien de plus.

Que de mégots ramassés alors qu’un seul d’entre-eux pollue 500 litres d’eau et met 12 ans à se dégrader.

Chaque année la population mondiale génère près de 4 milliards de tonnes de déchets de différentes sortes. Si nous ne réagissons pas, en 2050, il y aura plus de plastique que de poissons dans les océans.

La France figure parmi les lanternes rouges européennes, par exemple, du recyclage des emballages en plastique, avec un taux de recyclage d’à peine plus de 20 % contre une moyenne européenne de près de 41 %.

A Besançon, en 2017, le SYBERT a traité 102 615 tonnes de déchets soit 457,7 kg par habitant.

C’est à une production et à une consommation plus durables, à un meilleur respect des ressources rares, à la lutte contre le réchauffement climatique et au respect de la nature et de la biodiversité que nous devons tous nous atteler.

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3ème fête des associations à Besançon

   Les associations sont le visage de notre ville. Les soutenir c’est soutenir la vitalité de nos quartiers, c’est soutenir la notion d’entraide qui caractérise l’engagement associatif.

Comme chaque année, je me suis rendu ce samedi à la fête des associations sur le quartier de Planoise et Saint-Ferjeux, une façon de remercier tous les bénévoles qui nous donnent de leur temps.

N’étant pas élu de la majorité, je ne possède pas de délégation ; cela ne m’empêche pas d’être le plus possible à leurs côtés et les informer de tout ce qui peut faciliter leur action.

Ce fut par exemple l’objet de mon courrier du 31 août dernier à propos du fonds de développement pour la vie associative que vous retrouverez ci-dessous.

   Je suis à la disposition de toutes les associations. Elles peuvent compter sur mon engagement et ma volonté de soutenir le développement de la vie associative à Besançon.

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Besançon / Handicap : Un groupe d’experts pour améliorer l’accessibilité

#Accessibilté #Handicap

   Impossible de penser les aménagements et l’accessibilité sans inclure et consulter les personnes en situation de handicap.

Pour répondre au mieux à leurs attentes et à leurs besoins, la ville de #Besançon s’est dotée d’un groupe d’experts d’usages.

Composé de personnes en situation de handicap, son objectif est de porter un regard critique sur les installations et infrastructures accueillant du public.

Un regard utile, aux 12.000 Bisontins dans cette situation.

   Cette démarche d’impliquer les citoyens concernés dans les décisions, est une démarche que je soutiens. Elle est à décliner très largement avec tous les usagers de tous les services publics.


http://pleinair.net/actualites-regionales/23-vie-locale/75709-besancon-handicap-un-groupe-d-experts-pour-ameliorer-l-accessibilite

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« MoDem : une voix centriste, exigeante et ambitieuse en faveur du Grand Besançon »

Un  Projet de Territoire est un document par lequel une collectivité affirme son ambition pour l’avenir.

Pour maintenir cette qualité de vie qui nous est chère et développer l’attractivité de notre agglomération, les élus MoDem ont participé activement et porté tout au long du processus d’élaboration un certain nombre d’exigences que nous retrouvons dans le document final.

 Affirmer la place centrale régionale de Besançon et afficher un très haut niveau d’ambition permettant de conserver les centres de décisions administratifs et les pôles d’excellence (siège de l’université, unités de formation et de recherche, CHRU…)

 S’affirmer comme un territoire d’innovation au fort potentiel économique.

 Penser l’agglomération pour les futures générations en préparant le Grand Besançon à la transition écologique et la révolution numérique.

 Conserver la place centrale des communes, développer la proximité avec les habitants et les acteurs locaux.

 Respecter la spécificité rural/urbain.

 Apporter une culture de l’évaluation pour plus d’efficacité.

Merci à nos contributeurs et au Vice-Président Jean-Paul Michaud (Maire MoDem de Thoraise) d’avoir porté nos exigences en faveur d’un territoire dynamique où il ferait bon grandir, étudier, entreprendre, s’engager ou vieillir.

Projet de territoire du Grand Besançon

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