Mes positions de vote au conseil municipal de Besançon du 18/01/2017

DOSSIERPOSITION DE VOTE
CONSEIL MUNICIPAL
1.      Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsPOUR
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
2.      Evaluation des charges transférées - Couts définitifs 2016POUR
3.      Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017POUR
4.      Exercice 2016 - Décision modificative n° 4ABSTENTION
EDUCATION
5.      Evolution du dispositif de financement des classes transplantéesABSTENTION
INTERVENTION
6.      Intervention d'associations dans les accueils périscolairesPOUR
INTERVENTION
SPORT
7.      Réfection du terrain synthétique de la Malcombe - Demandes de subventionsPOUR
8.      Dénomination d'enceintes sportivesPOUR
CULTURE – TOURISME
9.      Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020POUR
10.   Office du Tourisme et des Congres - Approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville de BesançonPOUR
VIE DES QUARTIERS
11.   Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2016 et reconduction 2017POUR
FORETS - ESPACES VERTS
12.   Forets communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2017POUR
MAITRISE DE L'ENERGIE
13.   Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Implantation d'une cogénération sur le site de la chaufferie urbainePOUR
14.   Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service PublicPOUR
15.   Appel d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation - Participation de la Ville de BesançonPOUR
VOIRIE
16.   Schéma national d'electromobilite - Développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques en partenariat avec le SYDEDPOUR
URBANISME
17.   Projet urbain de quartier durable des Vaites - Financement de l’opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque PostaleCONTRE
18.   Projet urbain de quartier durable des Vaites - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 €, contracte auprès de la Caisse d'EpargneCONTRE
19.   Habitat 25 - Demande d'autorisation de changement d'usage d'un appartement situe 32 rue Danton à Besançon (quartier des Vareilles) - Avis du Conseil MunicipalPOUR
20.   Démolition d'un immeuble 12, 14, 16 rue de Chaillot par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil MunicipalPOUR
21.   Reconversion du site de Saint-Jacques/Arsenal - Expertise Congres - Attribution de subventionPOUR
22.   EUROPAN France - Adhésion de la Ville de Besançon et de la CAGB à l’associationPOUR
23.   Cession d'un immeuble communal (ancienne école Victor Hugo) sis 7 place Victor Hugo au profit de Mme Anne MENDEL et M. Romain WALGER - Déclassement du domaine publicPOUR
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
24.   Relations internationales - Attribution d'une subvention a un établissement scolaire pour ses échanges internationauxPOUR
25.   Versement du premier acompte de la subvention 2017 à diverses associationsPOUR
26.   Comite des Fêtes - Reconduction de la convention - Subvention 2017 - Avenant n° 2POUR
27.   Education - Subventions a des classes transplantéesPOUR
28.   Vie étudiante - Subvention a ESN Besançon - Promotion de la mobilité internationalePOUR
29.   Animations commerciales - Attribution de subventionsPOUR
MARCHES
30.   Avenant n° 1a la convention constitutive d'un groupement de commandes permanentPOUR
31.   Projet urbain de quartier durable des Vaites - Travaux de viabilités et d'équipements - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Territoire 25CONTRE

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