DOSSIER | POSITION DE VOTE |
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CONSEIL MUNICIPAL | |
1. Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | POUR |
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES | |
2. Evaluation des charges transférées - Couts définitifs 2016 | POUR |
3. Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017 | POUR |
4. Exercice 2016 - Décision modificative n° 4 | ABSTENTION |
EDUCATION | |
5. Evolution du dispositif de financement des classes transplantées | ABSTENTION INTERVENTION |
6. Intervention d'associations dans les accueils périscolaires | POUR INTERVENTION |
SPORT | |
7. Réfection du terrain synthétique de la Malcombe - Demandes de subventions | POUR |
8. Dénomination d'enceintes sportives | POUR |
CULTURE – TOURISME | |
9. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | POUR |
10. Office du Tourisme et des Congres - Approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | POUR |
VIE DES QUARTIERS | |
11. Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2016 et reconduction 2017 | POUR |
FORETS - ESPACES VERTS | |
12. Forets communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2017 | POUR |
MAITRISE DE L'ENERGIE | |
13. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Implantation d'une cogénération sur le site de la chaufferie urbaine | POUR |
14. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service Public | POUR |
15. Appel d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation - Participation de la Ville de Besançon | POUR |
VOIRIE | |
16. Schéma national d'electromobilite - Développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques en partenariat avec le SYDED | POUR |
URBANISME | |
17. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Financement de l’opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque Postale | CONTRE |
18. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 €, contracte auprès de la Caisse d'Epargne | CONTRE |
19. Habitat 25 - Demande d'autorisation de changement d'usage d'un appartement situe 32 rue Danton à Besançon (quartier des Vareilles) - Avis du Conseil Municipal | POUR |
20. Démolition d'un immeuble 12, 14, 16 rue de Chaillot par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | POUR |
21. Reconversion du site de Saint-Jacques/Arsenal - Expertise Congres - Attribution de subvention | POUR |
22. EUROPAN France - Adhésion de la Ville de Besançon et de la CAGB à l’association | POUR |
23. Cession d'un immeuble communal (ancienne école Victor Hugo) sis 7 place Victor Hugo au profit de Mme Anne MENDEL et M. Romain WALGER - Déclassement du domaine public | POUR |
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS | |
24. Relations internationales - Attribution d'une subvention a un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | POUR |
25. Versement du premier acompte de la subvention 2017 à diverses associations | POUR |
26. Comite des Fêtes - Reconduction de la convention - Subvention 2017 - Avenant n° 2 | POUR |
27. Education - Subventions a des classes transplantées | POUR |
28. Vie étudiante - Subvention a ESN Besançon - Promotion de la mobilité internationale | POUR |
29. Animations commerciales - Attribution de subventions | POUR |
MARCHES | |
30. Avenant n° 1a la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | POUR |
31. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Travaux de viabilités et d'équipements - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Territoire 25 | CONTRE |