Dossier | Position de vote |
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Organisation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
Rapport n°0. 1 - 0 . 1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 15/12/2016 | POUR |
Rapport n°0 . 2 - Extension du périmètre - Installation de conseillers communautaires | POUR INFORMATIONS |
Rapport n°0 . 3 - Modification de la composition du Bureau | POUR |
Rapport n°0.4 - Election des nouveaux membres du Bureau | POUR |
Bureau Rapport n°0 . 5 - Désignation dans les commissions communautaires | POUR |
Rapport n°0.6 - Désignation au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POUR |
Rapport n°0.7 - Election de représentants de la CAGB au SYBERT et au SMSCoT | POUR |
Rapport n°0.8 - Modification de la composition de la CCSPL | POUR |
Rapport n°0.9 - Modification du montant des indemnités de fonction des membres du Bureau | POUR |
Rapport n°0 . 10 - Modification de la dénomination de la Commission de Délégation de Service Public | POUR |
Commission n°01 : Finances, ressources humaines, communication et aide aux communes | |
Finances | |
Rapport n°1.1.1 - Extension de périmètre - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2017 des communes entrantes | POUR |
Commission n°03 : Economie, emploi-insertion, enseignement supérieur et recherche | |
Rapport n°3.1 - Convention entre la Mission Locale - Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2017 | POUR |
Rapport n°3 . 2 - Transfert des zones d'activités économiques - Notification des montants d'attribution de compensation prévisionnels et provisoires | POUR |
Commission n°06 : Aménagement du territoire et coopérations | |
Rapport n°6.1 - Charte de gouvernance PLUi | CONTRE |
Rapport n°6.2 - Elaboration d'un projet de territoire | POUR INTERVENTION |
Commission n°07 : Culture, tourisme, sport et aménagement numérique | |
Rapport n°7. 1 - Modifications apportées à la délibération instaurant la taxe de séjour du 19 septembre 2016 | POUR |